Procès Verbal - PV 20220331

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Procès Verbal - PV 20220331 Document publié le Jeudi 31 mars 2022 par la commune de Bourth. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20220331)Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Démocratie, 2022-0023

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DE BOURTH

DU 31 MARS 2022

L'an deux mil vingt-et-deux, le trente et un à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil

Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la

loi, dans le lieu habituel de ses séances, soit à la Mairie de Bourth, sous la présidence de

Monsieur Sébastien JOUSSET, Maire de Bourth.

Date de convocation : 24 mars 2022

Présents : MM. Sébastien JOUSSET, Michel LAHAYE, Marc VILLENEUVE, Ludovic LETESSIER,

Guillaume LAURAIN, M" Nadine HERVAULT, Françoise PEGET, Brigitte BLIN et Martine

AVELINE.

ont donné pouvoir : M" Géraldine DUMOUTIER à M Brigitte BLIN, Tiphaine LOCQUET à

Martine AVELINE, MM. Alain ROCHEFORT à M. Ludovic LETESSIER, Jean DOUBLET à JOUSSET

Sébastien, Élie BANKHALTER à Michel LAHAYE.

Absent non excusé : Néant

A été nommée secrétaire de séance : Madame Brigitte BLIN

OUVERTURE DE SÉANCE

Monsieur Sébastien JOUSSET ouvre la séance en excusant les conseillers empêchés et en

énonçant les pouvoirs donnés. Le procès-verbal de la précédente réunion est approuvé à

l'unanimité.

18-2022 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET VAL D’'ITON 2021

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-14 et L.2121-

21 relatifs à la désignation d’un président autre que le maire pour présider au vote du compte

administratif et aux modalités de scrutin pour les votes de délibérations,

Vu l'article L. 1612-12 du code général des collectivités territoriales qui dispose que le vote de

l'organe délibérant arrêtant les comptes doit intervenir au plus tard le 30 juin de l’année

suivant l'exercice,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-31 relatif à

l'adoption du compte administratif et du compte de gestion,

Considérant qu’en tant que doyen de l'assemblée, Monsieur Michel LAHAYE, a été désigné

pour présider la séance lors de l’adoption du compte administratif,

Considérant que Monsieur Sébastien JOUSSET, Maire, s’est retiré et a quitté la salle pour

laisser la présidence à Monsieur Michel LAHAYE, pour le vote du compte administratif

Sous la présidence de Monsieur Michel LAHAYE, conseiller municipal, le conseil municipal

examine le compte administratif du budget Val d’Iton 2021

qui s'établit ainsi :

Ÿ_ Fonctionnement : Dépenses : 0.00€,

Recettes : 38 946.31€

Excédent de fonctionnement : 38 946.31€2022-0024

Investissement : Dépenses : 201 360.00€

Recettes : 174 686.44€

Déficit d'investissement : 26 673.56€

Y_ Reste à réaliser : Dépenses : 0.00€

Recettes : 0.00€

Besoin de financement de : 26 673.56€

Hors de la présence de M. Sébastien JOUSSET, Maire de Bourth, le conseil municipal approuve

à l'unanimité le compte administratif du lotissement du Val d'Iton 2021.

19-2022 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET STATION SERVICE 2021

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-14 et L.2121-

21 relatifs à la désignation d’un président autre que le maire pour présider au vote du compte

administratif et aux modalités de scrutin pour les votes de délibérations,

Vu l’article L. 1612-12 du code général des collectivités territoriales qui dispose que le vote de

l'organe délibérant arrêtant les comptes doit intervenir au plus tard le 30 juin de l’année

suivant l'exercice,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-31 relatif à

l'adoption du compte administratif et du compte de gestion,

Considérant qu’en tant que doyen de l'assemblée, Monsieur Michel LAHAYE, a été désigné

pour présider la séance lors de l’adoption du compte administratif,

Considérant que Monsieur Sébastien JOUSSET, Maire, s’est retiré et a quitté la salle pour

laisser la présidence à Monsieur Michel LAHAYE, pour le vote du compte administratif

Sous la présidence de Monsieur Michel LAHAYE, conseiller municipal, le conseil municipal

examine le compte administratif du budget station essence 2021 qui s'établit ainsi :

Fonctionnement : Dépenses : 956 510.05€

Recettes : 1 114 703.89€

Excédent de fonctionnement : 158 193.84€

Investissement : Dépenses : 14 723.96€

Recettes : 16 514.32€

Excédent d'investissement : 1 790.36€

Ÿ_ Reste à réaliser : Dépenses : 0.00€

Recettes : 0.00€

Besoin de financement de : 0.00€

Hors de la présence de M. Sébastien JOUSSET, Maire de Bourth, le conseil municipal approuve

à l'unanimité, le compte administratif de la station essence 2021.

20-2022 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET COMMUNAL 2021

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-14 et L.2121-

21 relatifs à la désignation d’un président autre que le maire pour présider au vote du compte

administratif et aux modalités de scrutin pour les votes de délibérations,

Vu l’article L. 1612-12 du code général des collectivités territoriales qui dispose que le vote de

l'organe délibérant arrêtant les comptes doit intervenir au plus tard le 30 juin de l’année

suivant l'exercice,2022-0025

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-31 relatif à

l’adoption du compte administratif et du compte de gestion,

Considérant qu'en tant que doyen de l'assemblée, Monsieur Michel LAHAYE, a été désigné

pour présider la séance lors de l'adoption du compte administratif,

Considérant que Monsieur Sébastien JOUSSET, Maire, s’est retiré et a quitté la salle pour

laisser la présidence à Monsieur Michel LAHAYE, pour le vote du compte administratif

Sous la présidence de Monsieur Michel LAHAYE, conseiller municipal, le conseil municipal

examine le compte administratif du budget communal 2021 qui s'établit ainsi :

*_ Fonctionnement : Dépenses : 879 853.79€

Recettes : 1074 172.64€

Excédent de fonctionnement : 194 318.85€

Ÿ_ Investissement : Dépenses : 82 778.68€

Recettes : 222 122.08€

Excédent d'investissement : 139 343.40€

“Reste à réaliser : Dépenses : 98 321.01€

Recettes : 0.00€

Besoin de financement de : 0.00€

Hors de la présence de M. Sébastien JOUSSET, Maire de Bourth, le conseil municipal approuve

à l'unanimité, le compte administratif du budget communal 2021.

21-2022 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 DU VAL D'ITON

Le Conseil Municipal,

Après s'être fait présenter le budget primitif et supplémentaire de l'exercice 2021 et les

décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le

détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de

recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur

accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l'actif, l’état

du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2021.

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes

figurant au bilan de l’exercice 2021 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les

mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui

a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant :

1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2021 au 31

décembre 2021, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2° Statuant sur l'exécution du budget de l’exercice 2021 en ce qui concerne les

différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Déclare à l'unanimité que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2021 par le Receveur,

visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

22-2022 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 DE LA STATION SERVICE2022-0026

Le Conseil Municipal,

Après s'être fait présenter le budget primitif et supplémentaire de l’exercice 2021 et les

décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le

détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de

recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur

accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l'actif, l’état

du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2021.

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes

figurant au bilan de l’exercice 2021 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les

mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui

a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant :

1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2021 au 31

décembre 2021, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2° Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2021 en ce qui concerne les

différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Déclare à l'unanimité que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2021 par le Receveur,

visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

23-2022 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 DE LA COMMUNE

Le Conseil Municipal,

Après s'être fait présenter le budget primitif et supplémentaire de l'exercice 2021 et les

décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le

détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de

recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur

accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l'actif, l’état

du passif, l’état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2021.

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes

figurant au bilan de l'exercice 2021 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les

mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui

a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant :

1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2021 au 31

décembre 2021, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2° Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2021 en ce qui concerne les

différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Déclare à l'unanimité que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2021 par le Receveur,

visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.2022-0027

24-2022 AFFECTATION DE RÉSULTAT D'EXPLOITATION DU VAL D'ITON

Le conseil municipal,

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2021,

Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021,

Constate que le résultat définitif 2021 est fixé comme suit :

Résultat d'investissement : Déficit : c/001 26 673.56€

Résultat d'exploitation : Excédent : 38 946.31€

Restes à réaliser 2021 : Dépenses : 0.00€

Recettes : 0.00€

Décide à l’unanimité, d’affecter le résultat d'exploitation comme suit :

Exécution du virement à la section d'investissement : c/1068 : 26 673.56€

Affectation à l'excédent reporté : c/ 002 : 12:272.,75€

25-2022 AFFECTATION DE RÉSULTAT D'EXPLOITATION DE LA STATION SERVICE

Le conseil municipal,

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2021,

Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021,

Constate que le résultat définitif 2021 est fixé comme suit :

Résultat d'investissement : Excédent : c/001 1 790.36€

Résultat d’exploitation : Excédent : 158 193.84€

Restes à réaliser 2021 : Dépenses : 0.00€

Recettes : 0.00€

Décide à l'unanimité d’affecter le résultat d'exploitation comme suit :

Exécution du virement à la section d'investissement : c/1068 : 0.00€

Affectation à l'excédent reporté : c/ 002 : 158 193.84€

26-2022 AFFECTATION DE RÉSULTAT D'EXPLOITATION DU BUDGET COMMUNAL

Le conseil municipal,

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2021,

Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021,

Constate que le résultat définitif 2021 est fixé comme suit :

Résultat d'investissement : Excédent : c/001 : 139 343.40€

Résultat d'exploitation : Excédent : 194 318.85€

Restes à réaliser 2021 : Dépenses : c/2031, 2041582,2135, 2152, 2182 98 321.01€

Recettes : c/1323 0.00€

Décide à l’unanimité d’affecter le résultat d'exploitation comme suit :

Solde d'exécution de la section d'investissement de l'excédent reporté : c/001 : 139 343.40€

Résultat de fonctionnement de l'excédent reporté : c/002: 194 318.85€2022-0028

27-2022 SUBVENTION COMMUNALE 2022 ET MODALITÉ DE VERSEMENT

Monsieur le Maire présente les différentes demandes de subventions faites auprès de la

commune de Bourth et rapporte le rapport fait par la commission finances concernant ces

demandes.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

- _- vote les subventions suivantes pour l’année 2022 à la majorité 13 voix pour, aucune contre,

1 abstention, M" Martine AVELINE :

SUBVENTION 2022

DEMANDEURS 2020 2021 2022

Amicale des Amis de l'église c/6574 - €{ 3 000 €

Amicale des Anciens Combattants c/6574 - €

Amicale des Boulistes de Bourth c/6574 - _+€

Amicale des commerçants et artisans bourthois c/6574

Ass. Amicale des Sapeurs Pompiers c/6574 2 000 € 2000 € 2000 €

Ass. des parents d'élèves de Bourth (APEB) c/6574 1 000 € 1 000 € 1000€

Ass. Maison Médicale Bonnette (MMB) c/6574 10 000 € | 10000 € 5000€

Club Mimosa Bourthois c/6574 1 000 € 500 € - €

Ass. Comité des Fêtes de Bourth (CFB) c/6574 = -_€ 2500 €

Ass. Comité du Jumelage c/6574 = - € - €

Coopérative scolaire (OCCE) c/6574 2 500 € 2000 € 2000 €

AAPPMA École de pêche c/6574 LE |

Ass. Fil et Compagnie c/6574 550 € 150 € 400 €

Ass. Sportive Bourthoise (ASB) c/6574 2 500 € 1 500 € 1 500 €

Ass. Gym club de Bourth c/6574 LE

Ass. Musique de Bourth c/6574 1100€ - € 1 000 €

Ass. des Usagers de laligne Paris-Granville

(AULPAG)c/6574 200€ 250€

Association RP de Maistre (IME Beaumesnil) c/6574 60€ 140€ 100 €

BTP-CFA Alençon c/65738 60€

CFAIE Val de Reuil c/65738 60€ 140 € 140 €

31FA Alençon c/65738 60 €

MFR Argentan c/65738 Ë 70€

Ass. Alcool assistance c/6574 100 € 100 € 100 €

Gym l'Aigle c/6574 = 20€

Ass. Les Restos du cœur c/6574 400 € 500 € 500 €

Banque alimentaire de l'Eure c/6574 100 € 100 € 100 €

MIC de Verneuil d'Avre et d'Iton c/6574 6 500 € 6500 € 6500 €

Prévention routière Comité de l'Eure c/6574 = 100 € 100€

Stade Vernolien Judo c/6574 = 20€

Tennis club Verneuil c/6574 200€ 160 € 240€

Thèmes et variations c/6574 120€ - € 60€

Verneuil BMX c/6574 120€ - € 60€

Barils Arts et Culture - €

Vie et espoir CHU Rouen et du Havre -_€ - € - _€

EPHAD André LECOUTURIER Rugles - € - € - €

___- décide de verser au trimestre les subventions d’un montant supérieur ou égal à 5 000€ et au

semestre pour les subventions d’un montant supérieur ou égal à 2 000€.2022-0029

28-2022 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2022 VAL D’ITON

Monsieur le Maire :

- rappelle les courriers de la Préfecture de l'Eure en date du 16 mars 2015, du 14 juin 2018 et

du 20 décembre 2018

- présente et demande au conseil municipal de se prononcer sur le budget primitif du Val

d’Iton arrêté lors de la commission des finances du 24 mars 2022, comme suit :

Dépenses Recettes

Section de fonctionnement 74 047.98€ 74 047.98€

Section d'investissement 100 711.54€ 100 711.54€

TOTAL 174 759.52€ 174 759.52€

Vu le débat d'orientation budgétaire de janvier à mars 2022, vu l’avis de la commission

finances du 24 mars 2022, vu notre entretien le 31 mars 2022 avec M. Ciré SOW, Conseiller

aux décideurs locaux chargé des collectivités rattachées à l’Interco Normandie Sud Eure et à

la communauté de communes du Pays de Conches, vu le projet de budget primitif 2022 du Val

d’Iton, le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à l'unanimité, le budget primitif

2022 du Val d'Iton, arrêté comme suit :

- Au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,

- Au niveau du chapitre pour la section d'investissement,

Dépenses Recettes

Section de fonctionnement 74 047.98€ 74 047.98€

Section d'investissement 100 711.54€ 100 711.54€

TOTAL 174 759.52€ 174 759,52€

29-2022 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2022 DE LA STATION ESSENCE DE BOURTH

Monsieur le Maire présente et demande au conseil municipal de se prononcer sur le budget

primitif de la Station Essence arrêté lors de la commission des finances du 24 mars 2022,

comme suit :

Dépenses Recettes

Section de fonctionnement 1 183 832.03€ 1183 832.03€

Section d'investissement 20 449.36€ 20 449.36€

TOTAL 1 204 281.39€ 1 204 281.39€

Vu le débat d'orientation budgétaire de janvier à mars 2022, vu l’avis de la commission

finances du 24 mars 2022, vu notre entretien le 31 mars 2022 avec M. Ciré SOW, Conseiller

aux décideurs locaux chargé des collectivités rattachées à l’Interco Normandie Sud Eure et à

la communauté de communes du Pays de Conches, vu le projet de budget primitif 2022 de la

Station Essence, le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le budget primitif 2022

de la Station Essence, arrêté comme suit, à l’unanimité:

- Au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,

- Au niveau du chapitre pour la section d'investissement,2022-0030

Au niveau du chapitre pour la Dépenses REtéTES

section d'investissement,

Section de fonctionnement 1 183 832.03€ 1 183 832.03€

Section d'investissement 20 449.36€ 20 449.36€

TOTAL 1 204 281.39€ 1 204 281.39€

30-2022 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2022 DE LA COMMUNE

Monsieur le Maire présente et demande au conseil municipal de se prononcer sur le budget

primitif de la Commune arrêté lors de la commission des finances du 24 mars 2022, comme

suit :

Dépenses Recettes

Section de fonctionnement 1 091 776.06€ 1 091 776.06€

Section d'investissement 372 324.57€ 372 324.57€

TOTAL 1 464 100.63€ 1 464 100.63€

Vu le débat d'orientation budgétaire de janvier à mars 2022, vu l'avis de la commission

finances du 24 mars 2022, vu notre entretien le 31 mars 2022 avec M. Ciré SOW, Conseiller

aux décideurs locaux chargé des collectivités rattachées à l’Interco Normandie Sud Eure et à

la communauté de communes du Pays de Conches, vu le projet de budget primitif 2022 de la

Commune, le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le budget primitif 2022 de la Commune, arrêté comme suit, à l'unanimité :

- Au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,

- Au niveau du chapitre pour la section d'investissement,

Dépenses Recettes

Section de fonctionnement 1 091 776.06€ 1 091 776.06€

Section d'investissement 372 324.57€ 372 324.57€

TOTAL 1 464 100.63€ 1 464 100.63€

31-2022 VOTE DU TAUX DES TAXES D'IMPOSITION LOCALE

M. Élie BANKHALTER arrive à la réunion.

Au vu de l'équilibre budgétaire présenté, Monsieur le Maire propose aux membres du conseil

municipal de ne pas augmenter les taux d'imposition de la commune et de les maintenir aux

taux de l’an passé.

Monsieur le Maire présente et explique la réforme fiscale avec la détermination du coefficient

directeur. Il rappelle qu'il n’y a plus de taux à voter pour la taxe d'habitation, une allocation

compensatrice d’un montant de 32 046€ a été allouée.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité, de ne pas augmenter les

taux d'imposition de la commune et de les maintenir aux taux proposés dans l’état N°1259

COM :

Taxe foncière bâti : 37.69%,

Ÿ_ Taxe foncière non bâti : 40.73%.2022-0031

32-2022 CONVENTION D’ADHÉSION À LA MISSION CONSEIL ET ASSISTANCE CHÔMAGE DU CENTRE DE GESTION DE L’EURE

Monsieur le Maire explique que la convention a pour objet de définir les conditions de

réalisation de la mission facultative, conformément à l’article 25 de la loi 84-53 du 26 janvier

1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, de conseil et

d'assistance chômage proposée par le Centre de Gestion de l'Eure et les obligations tant du

Centre de Gestion de l'Eure que du bénéficiaire.

Le contenu de la mission consiste à réaliser pour le compte du bénéficiaire les calculs

d'indemnisation chômage ou les simulations d’une indemnisation chômage, et/ou les calculs

d’une activité réduite ou le maintien d’une activité conservée avec une allocation chômage,

et les calculs de revalorisation des allocations chômage.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité autorise à signer la convention

d'adhésion à la mission conseil et assistance chômage du Centre de Gestion de l'Eure.

33-2022 FONCTIONNEMENT DE LA STATION-SERVICE ET DE LAVAGE 24H/24H

Monsieur le Maire rappelle la délibération N°46-2020 du 05 juin 2020 et explique au conseil

municipal que la station-service et de lavage 24h/24h, 7j/7j propose la vente de carburants

gazole, sans plomb 95 et 98, ainsi que la vente de jetons pour le nettoyage des véhicules —

lavage et aspirateur. Quant au gonflage des pneus, il est mis à disposition gratuitement.

Des badges sont délivrés aux entreprises locales, aux personnes morales et aux autres services

disposant d'une flotte automobile du département de l’Eure et de l'Orne.

Ce site, route de Verneuil, est mis sous vidéosurveillance et des contrats de maintenance sont

signés pour son fonctionnement.

Monsieur le Maire propose de modifier le 3" et 6è"e point de la délibération N°46-2020 :

- de fixer la marge sur le prix de vente des carburants entre O et 8 centimes d'Euros,

- la mise en place d’une délégation pour lui-même et l’adjoint chargé des finances et des

budgets, afin de fixer la marge en fonction des livraisons,

- d'autoriser au maximum 15 jours de prix coûtant par année civile,

- de fixer le prix du jeton à 1€ pièce pour un temps compris entre 1 minute 45 secondes et 2

minutes 30 secondes, à 20 jetons 1 jeton est offert, à 40 jetons 3 jetons offerts, à 60 jetons 6

jetons offerts et à 100 jetons 12 jetons offerts.

- de mettre une caution sur le badge de 15€, en sachant que le prix seul du badge est de 10€,

- d'autoriser Monsieur le Maire ou l’adjoint chargé des finances et des budgets, à signer tous les

documents nécessaires au fonctionnement du site,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité:

- de fixer la marge sur le prix de vente des carburants entre O et 8 centimes d'Euros,

- la mise en place d'une délégation pour lui-même et l’adjoint chargé des finances et des

budgets, afin de fixer la marge en fonction des livraisons,

- d'autoriser au maximum 15 jours de prix coûtant par an entre janvier et décembre,

- de fixer le prix du jeton à 1€ pièce pour un temps compris entre 1 minute 45 secondes et 2

minutes 30 secondes, à 20 jetons 1 jeton est offert, à 40 jetons 3 jetons offerts, à 60 jetons 6

jetons offerts et à 100 jetons 12 jetons offerts.

- de mettre une caution sur le badge de 15€, en sachant que le prix seul du badge est de 10€,2022-0032

= d’autoriser Monsieur le Maire ou l’adjoint chargé des finances et des budgets, à signer tous les

documents nécessaires au fonctionnement du site.

34-2022 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LE DOSSIER SOUMIS À

L'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PRÉSENTÉ PAR LA SOCIÉTÉINOVA PULP & PAPER EN VUE DE L'EXPLOITATION D’UNE USINE DE RECYCLAGE DE PAPIER EN PÂTE À PAPIER DÉSENCRÉE SUR LA COMMUNE D’ALIZAY (27) AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

Monsieur le Maire présente le dossier soumis à autorisation environnementale présenté par

la Société INOVA PULP & PAPER en vue de l'exploitation d’une usine de recyclage de papiers

en pâte à papier désencrée sur la commune d’Alizay au titre des installations classées pour la protection de l’environnement.

Le process fait appel à de l’épandage de carbonate de calcium issu des opérations de

désencrage de vieux papiers. Le plan d'épandage impactera 165 communes de l’Eure et 191

communes de la Seine-Maritime.

Une enquête publique est prévue prochainement sur le territoire de ces communes, étant

concernées par le plan d'épandage et/ou comprises dans un rayon de 3 km autour du

périmètre du projet.

Conformément aux dispositions de l’article R.181-38 du code de l’environnement, l'avis du

conseil municipal doit être sollicité.

Après en avoir délibéré, le conseil émet à l'unanimité un avis défavorable au dossier soumis à

autorisation environnementale présenté par la Société INOVA PULP & PAPER en vue de

l'exploitation d’une usine de recyclage de papiers en pâte à papier désencrée sur la commune

d’Alizay au titre des installations classées pour la protection de l’environnement.

35-2022 FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS : TRAVAUX DES FEUX TRICOLORES

Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et après échange de

vues :

e Prend en considération et approuve le projet qui lui est présenté.

e Détermine comme suit les moyens financiers à envisager pour faire face aux dépenses du

projet.

PLAN DE FINANCEMENT DE L'INVESTISSEMENT

Montant HT : 50 000 €

Mode de financement proposé :

Emprunt moyen long terme : 50 000 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité:

e Décide de contracter auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Normandie-

Seine les financements nécessaires correspondant au plan de financement sus décrit,

soit :2022-0033

Financement « moyen / long terme » d’un montant de 50 000 € dont les

modalités sont ci-dessous :

Montant de l'emprunt : 50 000 €

Taux actuel : 0.65%

avec une base de calcul des intérêts 360/360

Durée du crédit : 4ans

Modalités de remboursement: trimestriel

Type d'échéance : échéances constantes

Frais de dossier : 50 €

e Décide d'inscrire en priorité chaque année, en dépenses obligatoires à son budget, les

sommes nécessaires au remboursement du capital et des intérêts des emprunts ainsi

contractés ;

e Confère en tant que de besoin, toutes délégations utiles à Monsieur le Maire de la

commune de BOURTH pour la réalisation de ces concours, la signature des contrats à

passer avec la Caisse Régionale de Crédit Agricole de Normandie-Seine et l'acceptation

de toutes les conditions qui y sont insérées.

36-2022 CONVENTION AVEC LE TEMPLE D’AKHARA POUR LA CAPTURE ET L'ACCUEIL DES

ANIMAUX ERRANTS ET/OU DANGEREUX EN FOURRIÈRE

Monsieur le Maire présente la proposition de convention de fourrière animale entre la mairie

et Le Temple d’Akhara, représentée par sa gérante, M"° Mégane MATHONNET-THORLET pour

la récupération des animaux errants et mordants sur notre territoire.

Monsieur le Maire, en raison des problèmes rencontrés dernièrement avec les chiens errants,

propose aux conseillers municipaux l'autorisation de signer cette convention.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :

= Approuve le projet de convention avec le Temple d’Akhara pour la capture et l’accueil des

animaux errants et/ou dangereux sur notre territoire,

- Autorise Monsieur le Maire à signer cette convention et tous documents nécessaires au bon

fonctionnement de cette convention.

37-2022 DURÉE D'AMORTISSEMENT DE LA STATION SERVICE ET DE LAVAGE

Vu l'article L2321-2, 27° du code général des collectivités territoriales,

Vu l’article R 2321-1 du code général des collectivités territoriales,

Monsieur le Maire rappelle que l'amortissement est une technique comptable qui permet,

chaque année, de constater forfaitairement la dépréciation des biens et de dégager des

ressources destinées à les renouveler. Ce procédé permet donc de faire apparaître à l'actif du

bilan la valeur réelle des immobilisations et d’étaler dans le temps la charge relative à leur

remplacement.

S'agissant du calcul des dotations aux amortissements, Monsieur le Maire précise que :

— la base est le coût d'acquisition ou de réalisation de l’immobilisation (valeur toutes taxes

comprises) ;2022-0034

_ la méthode retenue est la méthode linéaire. Toutefois, une commune peut, par délibération,

adopter un mode d'amortissement dégressif, variable, ou réel ;

— la durée est fixée par l'assemblée délibérante, qui peut se référer au barème de Vinstruction

Ma.

L'assemblée délibérante peut fixer un seuil en deçà duquel les immobilisations de peu de

valeur ou dont la consommation est très rapide s’amortissent sur un an.

Monsieur le Maire rappelle la délibération N°95-2018 en date du 23 novembre 2018 et

explique que dans un premier temps la station-service a été considérée comme une

construction puis comme une installation. Ainsi, il était envisagé une durée d'amortissement

de 20 ans. C’est pourquoi, Monsieur le Maire propose de modifier la durée de l'amortissement

pour les installations (compte 215) à une durée de 20 ans au lieu des 15 ans prévue dans la 1% délibération.

En conclusion, Monsieur le Maire propose les durées d’amortissements suivantes: MA Station-service et lavage Arti : spori : morti $ \

rticle Biens ou catégories de biens amortis Durée d'amortissement (an)

Immobilisations incorporelles

Frais d’études, de recherche et de

203 ' Lei : $ développement et frais d'insertion

205 Concession et droits similaires (logiciel) 2

208 Autres immobilisations incorporelles 5

Immobilisations corporelles

Agencements et aménagements de

212 . 15 terrains

213 Constructions 20

Installations, matériel et outillage 20

techniques

215

Biens de faibles valeurs inférieurs au 1

seuil unitaire de 1 000€

Autres immobilisations corporelles

Matériel de transport, de bureau, 5

informatique

Mobili tres i dienst 218 obilier et autres immobilisations 10

corporelles

Biens de faibles valeurs inférieurs au 1

seuil unitaire de 1 000€ Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité : - _- d'adopter les durées d'amortissement telles qu’elles sont indiquées dans le tableau ci-dessus, - _- de charger Monsieur le Maire de faire le nécessaire. 2022-0035

INFORMATION

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire donne les informations suivantes :

Ÿ__ Transport ferroviaire : rendez-vous à la Région avec Élie et rapport sur cet entretien,

École : projet reporté 2023,

INSE27 : démission de M. Jean-Luc BOULOGNE, président de l'INSE27,

Au Pti’Bourg — KEBAB : suivi des travaux,

SOS

SK $

Station carburant : reportage de France3

Ÿ’_ Élection : Inscription aux permanences du 10 et 24 avril 2022.

Ensuite, Monsieur le Maire laisse la parole à ses adjoints afin que chacun résume les actions

liées à leur délégation :

Géraldine DUMOUTIER : les élections présence de 8h00 à 19h00 pour le 10/04 et le 24/04

(voir + si besoin) + demande présence pour dépouillement.

Michel LAHAYE :

Ÿ_ Situation des ventes des terrains du Val d’Iton

Ÿ Maison Médicale et recrutement Médecin.

Nadine HERVAULT :

*_ Animation : Calendrier à remplir pour les dispositions. La fête des voisins avec l'inauguration

du panneau est en attente. La visite de Bourth, le 30 avril 2022 : pique-nique à partir de 12h00

au Becquet, 13h30 départ de la Gare puis visite guidée dans Bourth pour finir avec un verre de

l'amitié. Théâtre de la Véranda le soir. Fêtes des enfants le 06/05/2022.

Ÿ_ Plan climat Air Énergie Territorial de l’INSE27. Un atelier de concertation est prévu à Bourth en

mai/juin, prochaine réunion le 26 avril. Une enquête est sur le site de l’INSE27.

Ÿ_ Mutuelle communale : réunion d’information demain à Évreux.

Alain ROCHEFORT :

Ÿ_ Préparation des élections présidentielles : planning du bureau de vote par les assesseurs,

Ÿ_ Feux tricolores : début des travaux semaine 14,

Ÿ_ Urbanisme : Préparation du nouveau PLUi avant information au public.

Tour de table :

À l’occasion du tour de table, les membres du conseil se sont exprimés :

Guillaume LAURAIN demande de renseignements par rapport aux absences au groupe

scolaire,

Ludovic LETESSIER demande des renseignements concernant l'installation de STOP, rue du

Mineray,

Marc VILLENEUVE demande date d'intervention aux feux tricolores — prévu semaine 14 et

informe que le toit de l’abri au dépotoir est en train de partir — le toit synthétique sera

remplacé par un toit en tôle — en cours de réalisation.

Françoise PEGET souligne l'entretien des trottoirs réalisés par les agents municipaux.

Sébastien JOUSSET précise qu’une décision en réunion Maire-adjoints a été prise dans ce sens

afin de rendre le centre bourg propre et attractif ; mais précise que cette intervention était2022-0036

exceptionnelle. Les administrés doivent faire l’entretien de leurs trottoirs. Un rappel auprès

des commerçants et en cours et une communication sera à prévoir pour les administrés.

François PEGET présente aussi la problématique des pigeons à la boulangerie et de leurs

déjections.

Et, Mesdames Brigitte BLIN et Martine AVELINE déclarent ne pas avoir de remarques

particulières à apporter.

Dans la salle, il n’y a pas du public.

La séance est levée à 21heures 30. A

PR “BLIN Brigitte pour

IPLSSENERER AL DUMOUTIER Géraldine

LAHAYE Michel Fe HERVAULT Nadine RÉ —

LETESSIER Ludovic pour s dk / n

ROCHEFORT Alain BLIN Brigitte >

LAURAIN Guillaume RER ANELINE Mertine-pour GX 7 a —— LOCQUET Tiphaine PT

LAHAYE Michel pour SV

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BANKHALTER Élie de Rasgall

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JOUSSET Sébastien pour D VILLENEUVE Marc CE

PEGET Françoise GNT LETESSIER Ludovic > dent — | =