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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 07 SEPTEMBRE 2026
Document publié le Lundi 7 septembre 2026 par la commune de Beaucroissant.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 07 SEPTEMBRE 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BEAUCROISSANT
SEANCE DU LUNDI 07 SEPTEMBRE 2026 à 19h00
Page 1 sur 2
Présents : Mme Christiane CARNEIRO, Mme Michelle CIAVATTI, M. Emmanuel MARCEL, Mme Laurence FOURNIER, M. Guy CARMONA, Mme Constance CALI, Mme Dominique FAUCON, Mme Fernanda CAMPIONE, Mme Karen BISSONET, M. Christophe AURAND, M. Frédéric RIZZI, Mme Flavie ARTOLA, M. Yoann BRABAN, M. Nicolas BARD, M. Frédéric GERUSSI, formant majorité des membres en exercice. Absents représentés : M. Manuel GOMEZ qui a donné pouvoir à Mme Michelle CIAVATTI, Mme Gisèle DEGRAVE qui a donné pouvoir à M. Frédéric GERUSSI. Absents excusés : M. Antoine REBOUL, M. Alexis FAYOLLE.
Secrétaire de séance : Mme Constance CALI
La séance débute à 19h05.
En application de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. Mme Constance CALI a été nommée secrétaire de séance à 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention.
M. Yoann BRABAN arrive à 19h19 à compter du point « Recours à des vacataires – Foire de septembre 2026 » inscrit à l’ordre du jour.
Mme Fernanda CAMPIONE arrive à 19h23 à compter du point « Compte-rendu des décisions du maire prises dans le cadre de ses délégations » inscrit à l’ordre du jour.
Liste de délibérations :
N° 2026_066 - RECOURS A DES VACATAIRES – FOIRE DE SEPTEMBRE 2026
Le conseil municipal,
Après en avoir débattu, à 16 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
- Autorise Madame le Maire à recruter des vacataires pour une durée de 3 jours du 11 septembre 2026 au 13 septembre 2026.
- Fixe la rémunération de chaque vacation :
• sur la base d’un forfait brut de 2 545 € pour les 3 jours pour la mission de médecin urgentiste.
• sur la base d’un forfait brut de 1460 € pour les 3 jours pour la mission d’infirmière urgentiste.
- Dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget Foire.
- Dit que Madame le Maire est chargée de prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
- Dit que la présente délibération sera notifiée à :
• Madame la Préfète de l’Isère
• Madame la Comptable Publique de Bourgoin-Jallieu LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BEAUCROISSANT
SEANCE DU LUNDI 07 SEPTEMBRE 2026 à 19h00
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2026_067 - COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
Le conseil municipal,
Après en avoir débattu,
- Prend acte des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations :
- Dit que la présente délibération sera notifiée à :
• Madame la Préfète de l’Isère
La séance étant close, est levée à 19h40.