Compte-Rendu - 15 fevrier 2014

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Compte-Rendu - 15 fevrier 2014 Document publié le Samedi 15 février 2014 par la commune de Pompidou. Lien du pdf (Compte-Rendu - 15 fevrier 2014)Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Banque, COMPTE - RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL

MUNICIPAL

Séance du Samedi 15 mars 2014 à 9 h 30

Présents: Françoise SAINT-PIERRE, Maire, Noëlle PRATLONG, Jean VALMALLE Adjoints,

Evelyne BAZALGETTE, Bernard GUIN, Josiane OLARTE, Gaël ROUSSON, Hilde VANHOVE Absent : Francis CHARLE

Secrétaire de séance : Françoise SAINT — PIERRE

Préalablement à la séance du Conseil municipal, Françoise SAINT — PIERRE avait convoqué, à 9 h, les membres du Centre Communal d’Action Sociale pour examiner et voter :

e les comptes administratif et de gestion 2013 dont les résultats sont les suivants : o dépenses de fonctionnement : 2 574,96 €

o recettes de fonctionnement : 3 154,00 €,

(dont 2 124,00 € de résultats reportés)

e _l’affectation du résultat de 579,04 € au compte 002 du budget 2014

e le Budget Primitif 2014 équilibré en dépenses et en recettes à 3 580,00 €, les dépenses étant pour l'essentiel constituées des frais engagés pour le cadeau de Noël offert aux personnes âgées et aux enfants de la commune et aux aides accordées par le CCAS. Les recettes proviennent du Budget principal de la Commune.

Comptes, affectation et budget ont été adoptés à l’unanimité (Françoise SAINT — PIERRE n’ayant pas pris part au vote du Compte Administratif).

Immédiatement après la réunion du Centre Communal d’Action Sociale, la séance du Conseil municipal a été

déclarée ouverte.

Le Maire soumet à l’approbation du Conseil municipal les comptes rendus des séances du 18 janvier 2017 et du 08 février 2014 ; ceux-ci sont approuvés à l’unanimité. Le conseil municipal passe ensuite à l’examen des questions inscrites à l’ordre du jour, et qui porte pour l’essentiel sur l’approbation des Comptes administratifs 2013, Paffectation des résultats, la fiscalité et le vote du Budget Primitif 2014.

© Vote des comptes administratifs 2013

Les comptes administratifs retracent et arrêtent les recettes et les dépenses réelles de l’année précédente.

a) Compte Administratif 2013 du budget principal de la commune

SECTION DE FONCTIONNEMENT

- Dépenses 259 309,69 €

- Recettes 279 243,64 €

Excédent de 19 933,95 € (pour mémoire, le report 2012 de la section de fonctionnement était de 114 007,31 €) ; soit un excédent de fonctionnement 2013 de 133 941,26 €

SECTION D’INVESTISSEMENT

- Dépenses 167 155,03 €

- Recettes 184 030,72 €

Excédent de 16 875,69 € (pour mémoire, le report 2012 de la section d’investissement était de 14 523,67 €) ; soit un excédent d’investissement 2013 de 31 399,36 € qui vient en atténuation du solde des restes à réaliser de 120 805,00 € en dépenses d’investissement. Le besoin en financement de la section d’investissement est de 89 405,64 €.

La balance du compte fait ressortir pour l’année 2013

un excédent de 19 933,95 €;

lPexcédent antérieur reporté étant de 114 007,31 €,

Pexcédent au 31 décembre 2013 est de 133 941,26 €.Proposition d’affectation de résultat :

89 405,64 € à la couverture du besoin de financement de la section d’investissement, 44 535,62 € en excédent reporté en recettes de fonctionnement au budget 2014.

En 2012, l'excédent de fonctionnement reporté était de

114 007,31 €.

b) Compte Administratif 2013 du Service de l'Eau

SECTION D'EXPLOITATION

- Dépenses 57 795,54 €

- Recettes 62 099,55 €

Excédent de 4 304,01 € (pour mémoire, le report 2012 de la section de fonctionnement était de 12 782,81 €) ; soit un excédent de fonctionnement 2013 de 17 086,82 €

SECTION D’INVESTISSEMENT

- Dépenses 78 305,03 €

-Recettes 245 186,24 €

Excédent de 166 881,21 € (pour mémoire, le report 2012 de la section d’investissement était

de 63 199,28 €) ; soit un excédent d'investissement 2013 de 230 080,49 € qui vient en

atténuation du solde des restes à réaliser de 224 400,00 € en dépenses d’investissement.

Le résultat cumulé en investissement est donc positif pour un montant de 5 680,49 € (230 080,49 € - 224 400,00 €)

La balance du compte fait ressortir pour l’année 2013 :

un excédent de 4304,01 €;

l’excédent antérieur reporté étant de 12 782,81 €,

l'excédent au 31 décembre 2012 est de 17 086,82 €.

Proposition d’affectation de résultat :

17 086,82 € en excédent reporté en recettes de fonctionnement au budget 2014

Approuvé à l’unanimité, le Maire ayant quitté à la séance lors du vote des Comptes Administratifs, conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales.

@ Fiscalité communale — Exercice 2014 — Vote des taux des quatre taxes directes locales

Nous sommes appelés, comme chaque année, à délibérer sur la fixation du taux des impôts directs locaux perçus au profit de la commune : taxe d’habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti, et Cotisation Foncière des Entreprises.

Pour mémoire, en 2013, le Conseil municipal avait décidé d’augmenter de 1,5% les taux de fiscalité communale.

Pour 2014, le produit fiscal à taux constants, obtenu par application aux bases d’imposition notifiées des taux votés en 2013, s’élève à 76 615.00 €.

Les nouveaux produits à percevoir, relatifs au transfert de fiscalité, se présentent comme suit : la composante de lPimposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER) pour Z 051,00 €, la part de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), pour 1 939,00 €, revenant à la commune, visées aux articles 519 D à 1519 H du Code Général des Impôts, ainsi que la taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour 249,00 € visée à l’article 1519 I du Code Général des Impôts.

Le produit à percevoir au titre des allocations compensatrices allouées par l’Etat en contrepartie du manque à gagner résultant des exonérations décidées par la loi de Finances, s’élève à 2 734,00 € Les ressources de la commune s’étant accrues après la réforme de la fiscalité locale, un prélèvement d’un montant de 12 847,00 € abondera le fonds national de garantie de ressources.Au vu de l’ensemble de ces éléments et après en avoir débattu, le Conseil municipal, à la majorité des membres présents (2 contre) décide d’augmenter, pour 2014, les taux des quatre taxes de fiscalité directe de 1.5 % et de les fixer comme suit :

- Taxe d’Habitation : 12,44 %

- Taxe Foncière (bâti) : 13,40 %

- Taxe Foncière (non bâti) : 100.46 %

- Cotisation Foncière des Entreprises (CFE): 20.33 %

Pour chacune des quatre taxes, le produit correspondant pour 2013 s’élève à : - Taxe d’Habitation : 350 500,00€ X 12,44 % = 43 616,00 € - Taxe Foncière (bâti) : 216900,00€ X 13.40% = 29 060,00 € - Taxe Foncière (non bâti) : 3 908,00€ X 100.46 % = 3 918,00 € - CFE: 12 700,00€ X 20.33 % = 2 582,00 €

TOTAL : 79 176,00 €

© Budget Primitif 2014 de la Commune

Après examen des crédits proposés et demandes d’explications sur certains montants, ce budget est adopté à l'unanimité:

© Fonctionnement équilibré en dépenses et en recettes à 371 000.00 €

a) Dépenses

> Charges à caractère général (électricité, carburant, assurances, fournitures diverses, entretien voirie, entretien bâtiments communaux, fêtes et cérémonies, frais

d’affranchissement, de téléphone...) 65 050.00 €

(60 887.43 € ont été dépensés en 2013)

> Charges de personnel 128 464.38 €

(123 886.69 € dépensés en 2013)

> Autres charges de gestion courante 43 650.00 €

(55 999.60 € en 2013)

Correspondant aux : indemnités maires et adjoints et charges ; taxe pour le service incendie ; sommes versées pour le transport scolaire des enfants fréquentant les écoles du regroupement scolaire de Sainte Croix Vallée Française, l’école de Saint Roman de Tousque ou celle de Florac ; subventions versées par le budget de la commune sur le budget du CCAS ou sur celui de l’eau; subventions versées à diverses associations (non individualisées ce jour).

> Atténuation de produit 13 000,00 €

(Suite à la réforme de la fiscalité locale, la commune est contrainte à reverser

chaque année un montant, fixé à 12 847,00 € au Fonds National de Garantie des Ressources —-F.N.G.I.R-)

> Charges financières (intérêt de la dette) 5 300,00 €

(5 688,97 € en 2013)

> Charges exceptionnelles 200,00 €

> Virement à la section d'investissement 44 535,62 €

(114 007,31 € en 2013)b) Recettes

> Atténuation de charges 3 000,00 €

(Remboursement / rémunération personnel: versement de l’Etat pour les contrats aidés) 2 916,63 € perçus en 2013.

> Produits des services et ventes 9050,00€

(Camping, mise à disposition du cantonnier sur l’AEP et l’assainissement; ventes du Centre d’Information du Parc National des Cévennes)

(10 313.06 € perçus en 2013)

> Impôts et taxes 82 450,00 €

[85 540.19 € perçus en 2013, diminués de 12 845,00 € qui seront reversés à l’Etat -FN.G.LR.-]

> Dotations et participations 145 648.00 €

Dotations Etat (non connues lors du budget) (141 758,59 € ont été perçus en 2013)

> Autres produits de gestion courante 16 000,00 €

(loyers)

(16 658,01 € perçus en 2013)

> Travaux en régie 10 000,00 €

(il s’agit des travaux effectués par les agents techniques en lieu et place des entreprises)

> Produits exceptionnels 316,36 €

> Excédent reporté 44 535,62 €

© Investissement équilibré en dépenses et en recettes à 709 210,00 €

& 6710,00 € sont inscrits pour le remboursement du capital de la dette.

& 6 000,00 € sont prévus au titre du solde du fonds de concours qui sera versé à la Communauté de Communes pour parfaire le

financement de la reprise de la boulangerie épicerie du

Pompidou.

& 12 000,00 € sont prévus en « opérations non individualisées » : matériel et outillages pour les services techniques, mobilier d’extérieur

pour le camping et les travaux en régie

& 30 000,00 € pour les bâtiments communaux avec la rénovation du logement de l’ancienne mairie, le bornage et le raccordement

aux réseaux de l’immeuble Bel air.

& 14 500,00 € pour la voirie cantonale de restes à réaliser 2013. Les recettes attendues s’élèvent à 1 498,80 € de restes à réaliser 2012

(intempéries), et 11 850,82 € de subventions attendues dans

le cadre du programme de voire cantonale, du programme

exceptionnel de voirie communale, et d’une dotation

exceptionnelle pour la voirie octroyée en 2013.

& 565 000,00 € pour l’opération RD 9, aménagement village dont 365 000,00 € de restes à réaliser sur 2013 ; les subventions

attendues sont de 166 774,00 € et nécessite un emprunt de

105 000,00 €& 75 000,00 € pour la première tranche de l’opération de rénovation de l’église; dont 45 000,00 € de restes à réaliser sur 2013. les

subventions attendues, pour cette 1% tranche sont estimées à

57 500,00 €

Rénovation des œuvres pour un montant de 17 000,00 €

subventionnées à 80 %.

Il est indiqué enfin qu’une recette de 37 346,00 € est attendue au titre du FCTVA.

© Budget Annexe 2014 du Service de l'Eau

Il s’élève à la somme de 592 182,00 € ainsi répartis

- Fonctionnement : dépenses et recettes 74 400.00 €

- Investissement : dépenses et recettes 517 482.00 €

En investissement, ce budget est largement impacté par les frais engagés pour la construction et la pose des réseaux Eaux Usées, Eaux Pluviales et Eau Potable (village), estimés à 377 000.00 € ; les subventions attendues pour cette opération ressortent à 262 100,00 €.

Une nouvelle opération est prévue ; elle est relative au raccordement de l’alimentation en eau potable du Masroger à la ressource de Tartabisac, pour un montant estimatif de 76 750,00 € ; des subventionnée sont sollicitées à hauteur de 50 % de la dépense, auprès du Département et de l’ Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse. Aucun nouvel emprunt n’est à prévoir pour le financement de ces opérations.

Pour mémoire, 30 000,00 € sont prévus en recettes de fonctionnement, au titre du produit de la vente d’eau.

En investissement, sont également prévues les recettes afférentes au raccordement des nouveaux abonnés au réseau eaux usées.

Il est rappelé que ces budgets peuvent bien évidemment être consultés en mairie ; le détail des crédits inscrits ne figure donc pas au compte rendu.

6 Dévolution des travaux pour le logement de l’ancienne mairie

Dossier renvoyé au prochain Conseil municipal, des précisions étant nécessaires sur le lot « menuiserie » pour lequel deux devis sont parvenus en mairie : l’un établi par la SARL menuiserie BELARD à Ispagnac, l’autre par la SARL VALBOIS à Sainte Croix Vallée Française.

© Dévolution des travaux de restauration des tableaux de l’Eglise

Le Maire expose au Conseil Municipal que les deux tableaux de l’église du Pompidou sont particulièrement abîmés. Il s’agit de

1. Peinture sur toile, disposée dans le chœur, au centre du cul-de-four représentant « l’Assomption de la Vierge ». Tableau de 230/175 cm, datant du XVIII" siècle environ.

2. Peinture sur toile, disposée contre le mur ouest, représentant « La Vierge entre Saint Privat et Saint Frézal ». Ce tableau de 230/173 cm est inscrit au titre de l’inventaire des Monuments Historiques du 07 février 2001.

Madame la Conservatrice des Antiquités et des Objets d’art de la Lozère a procédé à un récolement de l’ensemble des objets de l’église et a pris acte du projet de restauration desdits tableaux. Trois restaurateurs d’œuvres d’art ont été contactés pour établir des devis. Le Maire précise que le Conseil Général peut octroyer une subvention de 80 % pour le tableau inscrit et 40 % pour l’autre complété de 40 % par la DRAC. Le Conseil Municipal est invité à délibérer pour choisir le restaurateur et

solliciter l’octroi de ces aides.

A l’unanimité, le Conseil municipal retient le devis établi par l’Atelier de Conservation et de Restauration du Patrimoine — Catherine SCOTTO- 30260 Vic le Fesq pour un montant de :

e 7370,00 € HT pour la restauration du tableau : « L'Assomption de la Vierge »

e 6 550,00 € HT pour la restauration du tableau : « La Vierge entre Saint Privat et Saint Frézal ».Est sollicité :

- l’aide financière du Conseil Général de la Lozère, au taux maximum de 80 % pour la restauration du tableau dit «La Vierge entre Saint Privat et Saint Frézal » dans le cadre de la restauration des objets mobiliers classés, inscrits ou non protégés ;:

- l’aide financière de la D.R.A.C. et du Conseil Général de la Lozère, au taux de 40 % chacun pour la

restauration du tableau dit « l’Assomption de la Vierge ».

Les crédits nécessaires à la réalisation de ces travaux de restauration ont été prévus au Budget Primitif 2014 de la Commune

S’agissant de l’Eglise du Pompidou, une délibération est également prise, à l’unanimité, pour solliciter les financements nécessaires à l’engagement des travaux de la phase II estimés à 224 247,00 € HT (enduits intérieur et extérieur; électricité et chauffage; honoraires et frais divers). Des dossiers de demandes de subventions seront donc adressés à l’Etat (au titre de la DETR), au Département de la Lozère, à la Région Languedoc Roussillon, et au Parc National des Cévennes. Le concours de la Fondation du Patrimoine sera également sollicité.

@ Affectation du PED (programme d'Equipement Départemental) et du PEVC (Programme d'Entretien de la

Voirie Communale)

Les montants précis des aides allouées au titre de ces deux dotations ne sont pas encore connus. Ces montants sont estimés à 2900,00 € pour le PED, et à 3 800,00 e pour le PEVC. Le Conseil municipal décide néanmoins de leur affectation : le PED viendra compléter les financements obtenus pour les travaux envisagés dans le logement de lPancienne mairie ; quant au PEVC, il abondera les aides allouées pour l’aménagement de la traversée du village.

6 Echange entre la Commune et la SCI « L’Horizon » (José ALVES)

Le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte l’échange sans soulte ci-après : la commune cède à la SCI «L’Horizon » une bande de terrain sise en bordure du terrain de tennis, et en limite de la propriété acquise par la SCI « L’Horizon » ; celle-ci rétrocède à la commune le surpresseur installé en 2003 à proximité du réservoir et qui permet l’alimentation en eau du bâtiment dont elle est désormais propriétaire. Les frais de géomètre seront partagés, à parts égales entre la Commune et la SCI « L’Horizon ».

© Achat de terrain

Le Maire propose au Conseil Municipal, d’acquérir une portion de 8 m°, prélevée sur la parcelle cadastrée section A n° 144, appartenant aux Consorts VALMALLE/TOLOS, pour la somme de cent euros (100,00 €) ; ce terrain sera incorporé au chemin rural qui jouxte la parcelle sus mentionné.

À l’unanimité (étant précisé que Madame Françoise SAINT-PIERRE et Monsieur Jean VALMALLE n’ont pas pris part au vote), le Conseil municipal décide l’acquisition dudit terrain au prix de 100,00 € ; il est précisé que Maître Guilhem POTTIER, notaire à, Florac, est missionné afin de rédiger l’acte authentique. Les frais d’acte et de bornage sont à la charge de la Commune.

®Eclairage public : devis complémentaire SDEE

Le Maire présente le projet conduit par le SDEE pour le compte des communes concernant le programme de rénovation et de mise aux normes de l’éclairage public des communes de moins de 2000 habitants. À l’unanimité, le Conseil municipal s’engage à réaliser ces travaux dont le montant estimatif s’élève à 4 881,00 € HT (soit 5 857,20 € TTC).

Est accepté le plan de financement ci-après

Aide financière du FEDER (50 %) 2 440,50 €

Participation de la commune (50 %) 2 440,50 €

L’ordre du jour étant terminé

La séance est levée

à

13 heures