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Document publié le Mardi 14 janvier 2020 par la commune de Pezou.
Lien du pdf (Convocation - 498773)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1
SEANCE ORDINAIRE DU 14 JANVIER 2020
L’an deux mil vingt, le quatorze janvier à vingt heures trente, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Pierre SOLON, Maire.
Date de convocation : 8 janvier 2020
PRESENTS : Pierre SOLON, Michelle DAGUET, Nicolas JANSSEN, Marie-Christine DIETSCH, Laurence LUSSEAU, Agnès FRADET, Christophe TISSIER, Sonia BROSSE, Jérôme BRILLARD, Aurélien LEMOINE, Judicaël BERTIN, Marie-Laure NIEAUX, Hervé COTTEREAU, Pascal DEROUIN.
ABSENTE Frédérique LAUNAY
SECRETAIRE : Michelle DAGUET
En l’honneur de M. Daniel ROUSSINEAU, 1er adjoint décédé le 26 Décembre 2019, les membres du conseil municipal respectent une minute de silence.
En ouverture de séance, M.SOLON , propose d’ajouter 2 points à l’ordre du jour : - la tarification du gymnase aux associations utilisatrices
- la mise à disposition de la nouvelle secrétaire de mairie à Renay.
Les membres du conseil municipal acceptent à l’unanimité.
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Compte tenu du décès de M. Daniel ROUSSINEAU, le Maire installe M. Pascal DEROUIN en tant que Conseiller Municipal.
DELIBERATION 2020-04 DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Monsieur le Maire propose de fixer le nombre d’adjoints à 2 antérieurement fixé à 3. Il propose également de ne pas modifier la composition des commissions compte tenu du fait qu’il est Président de droit et peut donc participer aux réunions pour les deux mois restants.
A l’unanimité, les membres du Conseil Municipal fixent le nombre d’adjoints à 2. Mme Michelle DAGUET devient 1ère adjointe, M. Nicolas JANSSEN, 2ème adjoint.
DELIBERATION 2020-01-ELECTION D’UN DELEGUE AU SIAEP
La législation impose l’élection d’un nouveau bureau de ce syndicat. Pour ce faire, il est proposé que M. BRILLARD devienne titulaire et M. SOLON est élu membre suppléant.
Unanimité.
POINT SUR LES TRAVAUX A LA GRENOUILLE
Le Maire précise que l’entreprise DIARD enregistre un retard de 2 mois sur les prévisions et devrait finir les travaux mi-février. A la suite, il est prévu l’intervention de l’électricien puis de l’entreprise LEFEVRE. L’intervention de SAV Meta est en cours pour la mise en place des gouttières sur la façade nord. Les travaux de végétalisation resteront à réaliser.
Un test d’humidité de la paille sera réalisé le 15 janvier par l’association ACCORT PAILLE.
M. Nicolas JANSSEN indique que 92 % des dépenses votées ont été réalisées depuis le début des travaux. 2
Des membres du conseil indiquent que le hall d’entrée présente des traces de saleté importantes du fait du passage des artisans. Le Maire précise que le sol présente une malfaçon rendant difficile son nettoyage. M Le Maire se renseignera auprès de l’entreprise POUSSIN sur les travaux d’amélioration pouvant être réalisés.
Monsieur LEMOINE propose également de faire réaliser un devis par un spécialiste du nettoyage industriel (M. JANNEQUIN).
FEU D’ARTIFICE A LA FETE COMMUNALE.
Mme Michelle DAGUET, 1ère adjointe, présente le devis de l’entreprise Pyro Concept pour un coût de 3 720 € TTC. Pour rappel, cette entreprise a réalisé le feu d’artifice en 2019 pour un coût de 3 600 €.
Compte tenu de la satisfaction de l’ensemble du conseil municipal pour la prestation de 2019, il est décidé à l’unanimité de ne pas réaliser d’autres devis et d’accepter celui de l’entreprise Pyro Concept.
CONVENTION DE FOURRIERE
Le refuge du Val de Loire situé à Naveil a proposé le renouvellement de la convention de fourrière pour un coût de 1 000 € TTC annuel.
Il est décidé de faire réaliser un devis à la SPA située à Morée.
DELIBERATION 2020-02 MISE A DISPOSITION DE LA NOUVELLE SECRETAIRE DE MAIRIE A RENAY
Par délibération n°2019-53 du 5 décembre 2019, les Conseillers Municipaux ont décidé de créer un poste de rédacteur à temps complet à compter du 1er janvier 2020.
Madame Marieke CRAMOISAN a été nommée à ce poste.
M. SOLON, Maire, propose la mise à disposition de Mme CRAMOISAN pour la commune de RENAY selon les mêmes conditions fixées par délibération n°2019-34 du 1er aout 2019 en ce qui concerne les agents administratifs de PEZOU déjà mis à disposition pour la commune de Renay.
Une convention de mise à disposition pour la commune de RENAY sera signée entre les deux communes pour cet agent et ce, pour une durée de trois ans.
TARIFICATION DU GYMNASE AUX ASSOCIATIONS
Par délibération n°2019-36 du 30 juillet 2019, les Conseillers Municipaux avaient décidé de fixer le coût horaire d’utilisation de la « Paillère » à 5 € pour les associations non pezoviennes.
Les membres du conseil municipal décident de retenir la proposition de M. Nicolas JANSSEN. Ainsi, les 1ères conventions de mise à disposition seront signées pour une durée fixée du 1er janvier au 31 aout 2020.
La mise à disposition sera gratuite pendant la durée de la convention initiale. Il sera indiqué dans cette convention, pour les associations non Pezoviennes, que dans le cadre de son renouvellement, la tarification pourra être revue par délibération du conseil municipal.
Concernant les associations Pezoviennes, la mise à disposition demeure gratuite.
Enfin, M. Jérôme BRILLARD souhaiterait que la « Paillère » soit mise à disposition des particuliers pezoviens. Il apparaît compliqué de pouvoir mettre à disposition cette salle aux particuliers. A la majorité des membres du conseil municipal, il est décidé que le gymnase ne sera pas mis à disposition des particuliers.
QUESTIONS DIVERSES
Le prochain conseil aura lieu le 11 février 2020. Y seront abordés : le bilan de l’audit financier, le budget 2020, le devis SPA. 3
Tour de table :
Mme Laurence LUSSEAU informe le conseil que la lumière au niveau du 46 rue de Vendôme ne fonctionne plus et qu’un banc extérieur au niveau du terrain de foot est cassé.
M. Nicolas JANSSEN interpelle le conseil sur l’état des plaques d’égouts. Mme la secrétaire de mairie indique que le devis a été signé et que les travaux seront réalisés prochainement.
Mme Agnès FRADET informe que des lattes sont abîmées sur les bancs à l’entrée de la Paillère.
M Christophe TISSIER invoque des problèmes de stationnement rue du pont où des véhicules de riverains entravent la bonne circulation. Il est proposé qu’un courrier soit transmis aux intéressés.
M Hervé COTTREAU propose que soit réalisé un cédez le passage rue de l’abreuvoir. Cette décision pourra être prise par la commission voirie, la prochaine commission aura lieu le 1er février 2020.
M Jérôme BRILLARD indique que des nids de poules sont à réparer route de Renay, au niveau de la Grapperie et qu’un ramassage d’arbres morts devra être réalisé à Chêne Carré.
Mme Sonia BROSSE informe que des nids de poule se sont formés à l’entrée du passage à niveau aux Grouais et que le marquage au sol au niveau du cédez le passage doit être refait à Fontaine.
M Aurélien LEMOINE fait un point sur les travaux réalisés par la CPHV : réhabilitation du barrage de Courcelles, nouvelle salle de musique à Fréteval.
Mme Michelle DAGUET informe le conseil que l’animation proposée à la bibliothèque de Pezou le 13 janvier a été appréciée par les 46 enfants participants.
Pierre SOLON,
Maire