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Document publié le Mardi 10 septembre 2019 par la commune de Pezou.
Lien du pdf (Procès Verbal - 498759)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Transports,
SEANCE ORDINAIRE DU 10 SEPTEMBRE 2019
L’an deux mil dix-neuf, le dix septembre à vingt heures 30, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Pierre SOLON, Maire.
Date de convocation : 4 septembre 2019
PRESENTS : Pierre SOLON, Daniel ROUSSINEAU, Michelle DAGUET, Marie-Christine DIETSCH, Laurence LUSSEAU, Agnès FRADET, Christophe TISSIER, Sonia BROSSE, Jérôme BRILLARD (arrivé à 20 heures 45), Aurélien LEMOINE (arrivé à 21 heures 10), Judicaël BERTIN, Marie-Laure NIEAUX, Hervé COTTEREAU.
ABSENT EXCUSE: Nicolas JANSSEN (procuration à Daniel ROUSSINEAU) ABSENTE : Frédérique LAUNAY.
SECRETAIRE : Agnès FRADET
Lecture du procès-verbal de la dernière séance qui est approuvé.
POINT SUR LES TRAVAUX A LA GRENOUILLE
Terrain de tennis : la porte est posée.
Concernant l’entretien, la poubelle sera retirée et il sera demandé à chaque utilisateur de ramener ses ordures ménagères chez lui.
La régie de quartier a peint les poteaux, lices et buts du terrain de football. Le conteneur a été livré et implanté derrière le mur d’entraînement du tennis. Le devis établi par Eric DESBUREAUX pour l’habillage des poteaux et bancs à l’entrée de la salle multisports d’un montant de 11 630,05 € TTC est validé par les Conseillers. L’entreprise BOYER VITRE est venue terminer son travail fin août.
La levée des réserves aura lieu le 19 septembre et la réception des travaux le 26 septembre. L’entreprise LEFEVRE a présenté Le projet de protection qui sera mise sur la station d’épuration. Un devis pour la mise en place d’un garde-corps sur la terrasse côté terrain de football sera demandé à l’entreprise SAV META.
P. SOLON évoque l’aménagement du presbytère actuellement utilisé par le moto club, le chauffage serait à refaire pour maintenir les locaux hors-gel.
Les Conseillers iront sur place un samedi matin.
2019-37 MODIFICATION DES JOURS ET HORAIRES D’OUVERTURE DE LA MAIRIE
Monsieur SOLON, les adjoints et le personnel de la mairie ont constaté des changements dans les habitudes de fréquentation du public à la mairie.
Après discussion, les élus décident, qu’à compter du 1er octobre et à titre d’essai jusqu’à la fin de l’année, le secrétariat de la mairie sera ouvert :
Les lundi et jeudi de 9 heures à 12 heures et de 13 heures 30 à 18 heures 30 Le mercredi de 9 heures à 12 heures et de 13 heures 30 à 17 heures Le vendredi matin de 9 heures à 12 heures
et le samedi matin de 9 heures à 12 heures.
2019-38 DECISION MODIFICATIVE POUR LA REGULARISATION D’ECRITURES LIEES A LA VENTE D’UN TERRAIN
Afin de pouvoir passer les écritures liées à la vente de 55 m² rue de Vendôme à VAL DE LOIRE FIBRE pour l’implantation d’un NRO (nœud de raccordement optique), il est nécessaire d’inscrire en recette d’investissement la somme de 500 € correspondant au prix de vente. 2019-39 DENOMINATIONS DES VOIES DANS LE CADRE DE LA FIBRE OPTIQUE
Référence de voie Situation (ou position GPS) Dénomination
la VC5 de Pezou à Fréteval par
Baigneux
de la RD12 dite rue de la
Grenouille, jusqu’à la limite de
commune avec Fréteval sur C5
RUE DE LA CROIX
la RD12 d’Oucques à Romilly
du Perche
Du pont situé sur la RD 12 à la
VC7 dite rue de Saint Ouzille RUE DE LA GRENOUILLE
la RD12 d’Oucques à Romilly
du Perche
de la VC7 dite rue de Saint
Ouzille jusqu’à la limite de
commune avec Lignières
RUE DE LA GUIZONNIERE
le CV11 de Pezou et des Caves
à la Sallerie
CV 11 de la RD12 au
croisement de la rue du clos de
la Thibaudière.
RUE DES CAVES
le CR12 de la Croix de Saint
Marc à Col Noir
de la VC507 dite Rue
Aubernage à la VC 118 dite rue
de la Varenne
CHEMIN DE FORTUNAS
le VC16 dite de Belle Assise de la VC15 à la VC 508 RUE DE BELLE ASSISE le CR8 de Belle Assise à Pezou CR 8 à partir de la VC16 IMPASSE DE BELLE ASSISE
la VC18 dit de la Soubardière à partir de la VC504 CHEMIN DE LA SOUBARDIERE
la VC504 de Pezou à l’Essert
De la limite de commune avec
Busloup à la limite de commune
avec La Ville aux Clercs
ROUTE DE L’ESSERT
la VC1 de Pezou au Porteau De la RD12 à la limite de commune avec Busloup RUE DE LA JUSTICE
la VC505 de Pezou à Fontaine
par Monthenry et Les Hauts de
Fontaine
De la VC1 à la N 10
Du point 47.873007,1.144009
au point 47.874205,1.1452
CHEMIN DU PORTEAU
la VC2 de Pezou à Fontaine Du point 47.875363,1.145402 au CR20 RUE DE LA BLONDELLE
le CR17 de la Haie aux Biches à
Pezou
Du point 47.875363,1.145402
au lieudit Les Haies ROUTE DES HAIES
le CR23 de Busloup à la
Baratière
De la rue de la Blondelle au
lieu-dit La Baratière CHEMIN DE LA BARATIERE
le CR20 de la Forêt à Pezou De la VC2 au CR21 dit chemin de la Haie aux Biches CHEMIN DE LA FORET
la VC2 de Pezou à Fontaine par
Monthenry et les Hauts de
Fontaine
Du CR16 de Pezou aux Hauts
de Fontaine à la RD357 ROUTE DE MONTHENRY
le CR16 de Pezou aux Hauts de
Fontaine CR 16 CHEMIN DE BELLESSORT la VC4 dite embranchement des
Hauts de Fontaine et le CR62
des Hauts de Fontaine aux Bas
de Fontaine
V C 4 + C R 62 RUE DES HAUTS DE FONTAINE
Extrémité de l’ancienne VC3 du point 47.888063,1.16754 au point 47.888297,1.167505 IMPASSE DES HAUTS DE FONTAINE
la VC3 V.C.3 et CR 37 LIEUDIT DES GROUAIS
le CR40 de la Ville aux Clercs à
Rocé
Du CR40 dit chemin des Îlots à
la VC8 dite Route de la Vallée
du Loir
CHEMIN DE LA HAIE MOREE
le CR44 de Saint Firmin à
Fréteval
de la RD34 dite Route de Renay
au CR44 CHEMIN DES ILOTS
VC 122 CHEMIN DE MONTPLAISIR 2019-40 INDEMNITE DU COMPTABLE PUBLIC POUR L’ANNEE 2019
Le Conseil Municipal décide :
D’accorder l’indemnité de conseil au taux de 96,72 % pour 2019. Ce pourcentage a été calculé afin de verser au comptable public une indemnité égale à celle versée en 2018 sachant que les dotations de l’Etat stagnent voire régressent.
COMMUNICATIONS :
Prochaines manifestations :
21 septembre à 11 heures 30 : accueil des nouveaux habitants
Inauguration de l’arbre FRANCHET : le 28 septembre à 11 heures au parc Marie Genty Festival du Loir romantique : le 28 septembre à 20 heures 30
Repas des Aînés : le 12 octobre
P. SOLON annonce l’étude de la création d’une unité de traitement des bottes de paille (à côté de LISLE AGRI SERVICE) chapeauté par la communauté de communes dont la mission serait de : -gérer des bottes de paille à la demande
-les stocker
-former les artisans à l’isolation « paille »
P. SOLON évoque le passage d’une commission pour le maintien de la 1ère fleur voire l’attribution d’une seconde.
Animation à la bibliothèque : le 5 octobre
QUESTIONS DIVERSES
A. LEMOINE : le PLUi a été retoqué par le Préfet (il faudra réduire les objectifs), il suggère de mettre en place des zébrures sur la route pour l’arrêt des cars, il informe que le comice agricole aura lieu les 16 et 17 mai 2020.
M. L. NIEAUX : remarque sur le manque de respect de certains usagers du cimetière, demande où en est le projet de la maison de santé (P. SOLON lui répond que l’esquisse sera présentée à la prochaine réunion communautaire)
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 15.
Le Maire
P. SOLON