Déliberation - DEL25260922 Modifdélégués

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Déliberation - DEL25260922 Modifdélégués Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Seignosse. Lien du pdf (Déliberation - DEL25260922 Modifdélégués)Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit, COLLECTIVITE : Commune de SEIGNOSSE / Délibération 25 - CM du 26 septembre 2022 - P 1 sur 3

DEPARTEMENT

Des Landes

----

Commune

De SEIGNOSSE

Nombre de Conseillers

En exercice : 27

Présents : 23

Absents : 4

Procurations : 4

Votants : 27

Date d'affichage :

20 septembre 2022

SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2022

L'An Deux Mille Vingt-deux, le 26 du mois de septembre 2022, à 19

heures, le conseil municipal, dûment convoqué le mardi 20 septembre

2022, s'est réuni, à la salle de l'étage du Pôle Sportif et Culturel

Maurice Ravailhe, sous la présidence de Monsieur Le Maire, Pierre

PECASTAINGS.

Mesdames, Valérie CASTAING-TONNEAU, Isabelle ETCHEVERRY,

Marie-Astrid ALLAIRE, Juliane VILLACAMPA, Brigitte GLIZE, Martine

BACON-CABY, Carine QUINOT, Maud RIBERA, Bernadette MAYLIE,

Sylvie CAILLAUX.

Messieurs, Pierre PECASTAINGS, Thomas CHARDIN, Pierre VAN DEN

BOOGAERDE, Alexandre D'INCAU, Marc JOLLY, Eric LECERF, Frédéric

DARRATS, Jérémie ELAN, Lionel CAMBLANNE, Franck LAMBERT, Rémy

MULLER, Christophe RAILLARD, Jacques VERDIER.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent

délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code

général des collectivités territoriales.

Absent : Ø

Pouvoirs :

Madame Léa GRANGER a donné procuration à Monsieur Rémy

MULLER

Madame Quitterie HILDELBERT a donné procuration à Monsieur

Pierre PECASTAINGS

Madame Coline COUREAU a donné procuration à Monsieur Thomas

CHARDIN

Madame Adeline MOINDROT a donné procuration à Monsieur

Jacques VERDIER

Secrétaire de séance : Franck LAMBERT

Objet : Modification des commissions municipales, intercommunales hors MACS et MACS

Monsieur le Maire rappelle que par les commissions municipales ont été créées par délibération du

conseil municipal en date du 4 juin 2020.

Considérant la démission de Mme Marie-Christine GRAZIANI de ses fonctions de conseillère

municipale, et son remplacement au sein de l'assemblée délibérante par Mme Isabelle ETCHEVERRY.

Il est proposé au conseil municipal d'acter le remplacement aux instances ci-dessous comme suit :COLLECTIVITE : Commune de SEIGNOSSE / Délibération 25 - CM du 26 septembre 2022 - P 2 sur 3

Finances – ressources humaines et administration générale

Rang Titre Nom Prénom

1 M VAN DEN BOOGAERDE PIERRE 2 MME GLIZE BRIGITTE 3 M CHARDIN THOMAS 4 MME QUINOT CARINE 5 MME ETCHEVERRY ISABELLE 6 M JOLLY MARC 7 M CAMBLANNE LIONEL 8 MME CAILLAUX SYLVIE

Urbanisme – travaux – Habitat – Foncier - Patrimoine

Rang Titre Nom Prénom

1 M CHARDIN THOMAS 2 MME MAYLIE BERNADETTE 3 MME ETCHEVERRY ISABELLE 4 M D'INCAU ALEXANDRE 5 M VAN DEN BOOGAERDE PIERRE 6 MME VILLACAMPA JULIANE 7 M VERDIER Jacques 8 MME MOINDROT ADELINE

CHSCT commun CCAS / EHPAD l'Alaoude & commune de Seignosse

Rang Titre Titulaires - Nom Prénom

1 M Pierre PECASTAINGS 2 M Marc JOLLY 3 Mme Carine QUINOT 4 M Franck LAMBERT Rang Titre Suppléants - Nom Prénom

5 MME Martine BACON CABY 6 MME Isabelle ETCHEVERRY 7 MME Maud RIBERA 8 MME Brigitte GLIZE

Syndicat d'Equipement des Communes (SYDEC)

Compétence énergie

Rang Titre Titulaires - Nom Prénom

1 M Thomas CHARDIN

Rang Titre Suppléants - Nom Prénom

2 MME Isabelle ETCHEVERRYCOLLECTIVITE : Commune de SEIGNOSSE / Délibération 25 - CM du 26 septembre 2022 - P 3 sur 3

Syndicat Mixte Chenil de BIREPOULET

Rang Titre Titulaires - Nom Prénom

1 Mme Maud RIBERA

Rang Titre Suppléants - Nom Prénom

2 Mme Carine QUINOT

7 - Atelier Urbanisme - Logement

Présidé par Jean-François Monet

Rang Titre Titulaires - Nom Prénom

1 Mr Thomas CHARDIN

Rang Titre Suppléants - Nom Prénom

1 Mme Isabelle ETCHEVERRY

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité

Article 1 : ACTE la modification de la composition des instances ci-dessus nommées.

Article 2 : PRECISE que la composition des autres commissions municipales instituées par délibération du 4 juin 2020 reste inchangée.

FAIT ET DELIBERE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS,

Et ont signé au registre les membres présents

Le Maire :

 peut certifier, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité,

 informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Pau dans le délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission par le représentant de l'Etat dans le département.

Pour extrait conforme

Le Maire,

Pierre PECASTAINGS