Déliberation - 2026 05 22

Documents similaires

Déliberation - 2026 01 20

Déliberation - 2026 01 20 01

Déliberation - 2024 08 05 11

Déliberation - 2024 11 05

Déliberation - 2025 05 13

Déliberation - 2024 04 23 05

unknown - 2026 06 05

Conseil Municipal - CM 16 05 2018

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 1er aout 2024

Déliberation - 2024 08 01

Déliberation - 2026 05 22 Document publié le Vendredi 22 mai 2026 par la commune d'Aussois. Lien du pdf (Déliberation - 2026 05 22)Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Investissement et développement économique, Conseil Municipal 22.05.2026 Page N°1 Compte rendu

COMPTE RENDU DU

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 22 MAI 2026 à 18H00

Ordre du jour :

1 – approbation du compte rendu du conseil municipal du 20.04.2026.

2. - décisions prises dans le cadre de la délégation

3 – finances :

Décision modificative budget communal,

Participation financière au SIVU EDHM,

Subventions aux associations.

4 – Ressources humaines :

Modification d’un poste d’adjoint technique,

Mise à disposition du personnel du SIVU EDHM auprès des communes membres.

5 – CCDIF :

Désignation des commissaires.

6 – Questions diverses.

Etaient présents : M. Christian ASSIER, M. Hervé GOMES-LEAL, adjoints, Mesdames Ludivine COUVERT, Raphaëlle LONGHI-DETIENNE, Claudette PAYERNE- BACCARD,

Messieurs Jean-Marc COUVERT, Norbert FRESSARD, Bernard PACHOUD, Simon TEPPAZ.

Absents/excusés Mme Anne CHARDONNET (excusée), M Jean Marie FRESSARD (procuration à Claudette PAYERNE-BACCARD), Michèle BEAUME-COUVERT (procuration à Ludivine COUVERT), Francine DETIENNE (procuration à Christian ASSIER), Monique FRESSARD (procuration à Hervé GOMES-LEAL).

Le quorum étant atteint la séance est déclarée ouverte à 18h08.

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Conformément à l’article L.2121-15, le conseil municipal doit désigner en son sein un ou plusieurs secrétaires de

séance. M. Christian ASSIER et M. Hervé GOMES-LEAL sont désignés secrétaires de séance.

Approbation du compte rendu du 20.04.2026

Le compte-rendu de la séance du 20 avril 2026 est approuvé à l’unanimité.Conseil Municipal 22.05.2026 Page N°2 Compte rendu

Décisions prises dans le cadre de la délégation

DEVIS ET FACTURES

M. LE Maire communique au conseil municipal la liste des devis, marchés et factures validées dans le

cadre de la délégation :

Budget Société Objet Montant

D Cme GUYRLANDE Guirlande en tissus pour rues d'AUSSOIS 988,31 €

D Cme OAP Maîtrise œuvre réaménagement camping 62 652,00 €

D Cme GE ARC Maîtrise œuvre PLAN CHAMP 15 900,00 €

F Cme GROS Lionel Vente FULLBACK FIAT 19 000,00 €

D Cme AKAIRO Matériel pour projection et retransmission TRANSIT 33 354,15 €

D Cme MANUTAN Support sacs poubelles, protèges cables 1 039,70 €

D Cme ONF Devis détection mitrailles 7 128,00 €

D Cme ONF Transport bois pour détection mitraille 7 200,00 €

D Cme HELLIOS Marquage au sol 8 473,20 €

D Cme ALDENE Nouveau poste pour PATRIMOINE 1 755,42 €

D EAU VTSV Réparation fuite eau FINTAN 1 578,00 €

D Cme ONF Travaux sylvicoles 2026 900,00 €

D Cme MS ELEC Luminaires école 504,00 €

DELEGATIONS

1/ Vente par les consorts BONNIN/DJEMAI d'une maison d'habitation de 148m² et d'un jardin non

attenant à M.CRENN Thomas et Mme BOF Alexia PAS DE PREEMPTION

2/ Vente d'un fonds de commerce appartenant à ADB (Pascal DAMEVIN) - le Delta - à SAS CARDON

Patrice – PAS DE PREEMPTION

3/ Vente Mme NOYELLE d’un appartement de 40.70m², un garage et un cellier à la Buidonnière

à M.Mme DEKONINCK – PAS DE PREEMPTION

4/ Vente M.Mme CASTELLI Giorgio ‘d’un appartement de 35.86m², 1 cave résidence la Corniche

à DETIENNE ATELIER ALPIN – PAS DE PREEMPTION

5/ Vente de M.Mme CASTELLI Giorgio d’un garage, résidence la Corniche à DETIENNE Jules PAS DE PREEMPTION

6/ Vente d'un fonds de commerce dénommé VIVAL propriété de SARL BREGARDIS à M, COL Louis

et Mme FITA Pauline – PAS DE PREEMPTIONConseil Municipal 22.05.2026 Page N°3 Compte rendu

2 - FINANCES

Délibération N°2026.061 : décision modificative sur le budget communal M57

M. le Maire donne la parole à M. Christian ASSIER, Premier adjoint en charge des finances. M. Christian ASSIER rappelle que, dans le budget principal, en section d’investissement la somme de 316 875.00€ a été inscrite à l’article 266.

Cette somme représente la dotation d’investissement due par la commune au SIVU Electricité de Haute Maurienne. Elle doit permettre au syndicat de financer des équipements à venir sur la commune d’AUSSOIS.

Cette somme n’a pas été inscrite au bon article en section d’investissement. D’autre part, il convient de créditer l’opération 150 (voirie intérieure) de la somme de 20 000.00€ pour régulariser les dépenses payées, avant le vote du budget, dans le cadre d’une ouverture anticipée de crédits.

Dans ces conditions, il convient de modifier les affectations de crédits comme suit :

Augmentation de dépenses d’investissement Diminution de dépenses d’investissement 1068 Autres fds d’investissement +316 875.00€ 266 Autres formes de participation -316 875.00€ 231 Op150 voirie intérieure +20 000.00€ 231 Op217 aménagements divers -20 000.00€

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

APPROUVE le virement de crédits tel que ci-dessus proposé,

CHARGE M. le Maire de faire le nécessaire à cet effet.

Délibération N°2026.062 : participation au SIVU EDHM

VU le Code général des collectivités territoriales (CGCT), notamment ses articles L.5212-1 et suivants ;

VU les statuts du SIVU « Électricité De Haute-Maurienne » (EDHM), adoptés par délibérations concordantes des

communes membres, prévoyant le versement d’une dotation d’adhésion, composée d’une part fonctionnement et

d’une part investissement ;

VU la délibération du Conseil municipal en date du 08 septembre 2025 approuvant l’adhésion de la Commune

d’AUSSOIS au SIVU Electricité de Haute Maurienne à compter du 1er janvier 2026 ;

VU la délibération du Conseil municipal N°2025.0151 en date du 11 décembre 2025 autorisant le versement d’une

première avance de trésorerie au Syndicat Électricité De Haute-Maurienne de 42 433.53€.

VU la délibération du Conseil municipal N°2026.018 du 20 janvier 2026 autorisant le versement d’une seconde

avance de trésorerie au Syndicat Électricité De Haute-Maurienne de 381 901.75€.

CONSIDÉRANT que le SIVU “Électricité De Haute Maurienne” est créé à compter du 1er janvier 2026 en vue d’assurer

les compétences relatives au transport, à la distribution, à la fourniture et à l’utilisation de l’énergie électrique

auparavant exercées par les communes membres ;

CONSIDÉRANT les Statuts du Syndicat EDHM délibérés par chacune des Communes membres pour la mise en place

de celui-ci et particulièrement l’article 5 sur la contribution des communes membres.

CONSIDÉRANT les montants de dotations initiales inscrits par Commune membre dans l’article 5 des

Statuts du Syndicat et qu’une plus-value à ces dotations est prévue en cas de congés accumulés dépassant

les 15 jours ouvrés pour chaque salarié intégrant les effectifs du Syndicat au 1er janvier 2026.

CONSIDÉRANT que deux avances de trésorerie par Communes membres ont été versées au Syndicat pour

permettre son fonctionnement avant de percevoir les dotations initiales des Communes membresConseil Municipal 22.05.2026 Page N°4 Compte rendu

CONSIDÉRANT que les statuts du SIVU prévoient que les communes membres verseront une dotation

d’adhésion, comprenant une part fonctionnement et une part investissement, dont le versement

permettra le remboursement intégral des avances de trésorerie ;

M. le Maire et Mme la Vice-Présidente du Comité Syndical de EDHM, représentant la Commune d’AUSSOIS

exposent au Conseil Municipal le tableau récapitulatif des heures de congés, repos compensatoires et

« Compte Épargne Jours Retraite » du personnel transféré des Régies d’électricité communales au

Syndicat EDHM au 1er Janvier 2026.

Ils exposent également l’Article 5 des statuts du Syndicat EDHM et tout particulièrement les tableaux de

dotations pour la part fonctionnement et investissement au Syndicat. Ces tableaux sont annexés à la

présente délibération.

M. Le Maire et Mme la Vice-Présidente du Comité Syndical de EDHM de la Commune d’AUSSOIS exposent

au Conseil Municipal le tableau récapitulatif des heures de congés, repos compensatoires et « Compte

Épargne Jours Retraite » du personnel transféré des Régies d’électricité communales au Syndicat EDHM

au 1er Janvier 2026.

Ils exposent également l’Article 5 des statuts du Syndicat EDHM et tout particulièrement les tableaux de

dotations pour la part fonctionnement et investissement au Syndicat. Ces tableaux sont annexés à la

présente délibération.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

Article 1 – APPROUVE les montants des plus-values aux dotations initiales prévues à l’article 5 des Statuts du

Syndicat Électricité De Haute-Maurienne suivants :

Article 2 – PRECISE que ces montants s’ajoutent aux dotations initiales de fonctionnement et d’investissement

mentionnées à l’article 5 des Statuts du Syndicat Électricité De Haute-Maurienne suivantes :Conseil Municipal 22.05.2026 Page N°5 Compte rendu

Article 3 – APPROUVE les montants des dotations initiale complètes prévues à l’article 5 des Statuts du Syndicat

d’Electricité de Haute Maurienne :Conseil Municipal 22.05.2026 Page N°6 Compte rendu

Article 4 – RAPPELLE que le Syndicat EDHM bénéficie actuellement de deux avances de trésorerie de la Commune

d’AUSSOIS et que celles-ci seront remboursées dès réception des dotations initiales.

Article 5 – TRANSMET la présente délibération au représentant de l’État dans le département dans les conditions

prévues par la réglementation en vigueur.

Article 6 – TRANSMET la présente délibération au Service de Gestion Comptable de Saint Jean-de-Maurienne afin de

procéder aux versements des dotations initiales au Syndicat EDHM et aux remboursements des deux avances de

trésoreries versés par la Commune.

Délibération N°2026.063 : subventions aux associations

M. le Maire demande à Mme Ludivine COUVERT et M. Simon TEPPAZ de bien vouloir quitter l’assemblée.

M. le Maire donne la parole à M. Hervé GOMES-LEAL, adjoint.

Celui-ci informe le conseil municipal que la commission en charge de l’instruction des dossiers de

demandes de subvention présentés par les associations s’est réunie et propose au conseil municipal

d’attribuer les subventions de fonctionnement suivantes :

Liste des associations à caractère social Subvention proposée

Albaron formation MODANE 150.00 Locomotive 100.00 Ligue contre le cancer 200.00 Restos du Cœur 100.00 Don du sang 100.00

Liste des associations à caractère culturel et autres Subvention proposée Les Amis de BEAUNE 150.00€ Régul’Matous 50.00€ Danse MODANE 250.00€ Loisirs créatifs Modane 50.00€ Université Populaire Haute Maurienne 150.00€ Atelier Mains créatives MODANE 50.00€ Chorale le Petit Bonheur 150.00€ Collège de MODANE 100.00€ Chorale Haute Maurienne Chante 150.00€ Chorale Pas sages 500.00€ Les Sorciers d’AUSSOIS 1 000.00€

Liste des associations et clubs sportifs Subvention proposée Club Nautique de MODANE 350.00€ MODANE Volley Ball 150.00€ Assoc Sports et Handicap 150.00€ Union Sportive Modane 250.00€ UAM 100.00€ Bénévoles HMV 500.00€ Oéscalade 4 500.00€ Ski Club AUSSOIS 25 000.00€Conseil Municipal 22.05.2026 Page N°7 Compte rendu

Association Forts de l’Esseillon 11 000.00€

Après en avoir délibéré, le conseil municipal par 10 Voix POUR

DECIDE d’attribuer les subventions ci-dessus listées aux associations désignées,

DIT que les crédits sont ouverts à l’article 6574,

CHARGE M. le Maire de faire le nécessaire à cet effet.

RESSOURCES HUMAINES

Délibération N°2026.064 : modification d’un poste d’adjoint technique

M. le Maire rappelle au conseil municipal que par délibération en date du 14 mars 2018 (N°2018.63) un

poste d’adjoint technique polyvalent a été créé.

Aujourd’hui, cette délibération comporte un certain nombre de mentions erronées par rapport à

l’évolution des textes législatifs et réglementaires propres à la fonction publique territoriale.

Il convient donc de modifier la délibération du 14 mars 2018 en précisant que :

Conformément à l’article L. 313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque

collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des

services. Les besoins du service nécessitent la création d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint

technique à raison de 35/35ème hebdomadaires, correspondant aux grades d’adjoint technique, adjoint

technique principal relevant de la catégorie hiérarchique C,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

DECIDE de modifier la délibération du 14 mars 2018, N°2018.063 comme suit : « création d’un emploi permanent d’adjoint technique ou adjoint technique principal relevant de la

catégorie hiérarchique C à temps complet , à raison de 35/35ème

L’agent affecté à cet emploi sera chargé des fonctions suivantes : déneigement, entretien courant et

salubrité de la voirie communale et des espaces verts, petit entretien des bâtiments, mise en place des

dispositifs propres aux événements et animations, toute intervention nécessaire au bon fonctionnement

de la commune. L’emploi relève des dispositions du code de la fonction publique territoriale. L’emploi créé

est un poste d’adjoint technique polyvalent, tous grades confondus,

Cet emploi pourra être pourvu par un agent contractuel, en cas de recrutement infructueux. »

CHARGE M. le Maire à faire le nécessaire pour recruter un agent,

AUTORISE M. le Maire à signer tout document nécessaire à cette embauche.

Point 2026.065 : convention de mise à disposition du personnel EDHM auprès des communes membres du SIVU

VU le code général des collectivités territoriales article L. 5211-4-1 sur la mise à disposition de services entre EPCI et communes ;

VU le code général de la fonction publique article L. 512-6 à L. 512-17 de référence sur la mise à disposition.Conseil Municipal 22.05.2026 Page N°8 Compte rendu

CONSIDÉRANT que la mise à disposition ponctuelle et de courte durée du personnel du Syndicat EDHM au bénéfice des Communes membres du Syndicat peut se faire par l’intermédiaire d’une Convention dédiée M. le Maire donne lecture au conseil municipal de la convention de mise à disposition du personnel de la régie électrique d’AUSSOIS.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

APPROUVE la convention de mise à disposition du personnel salarié de EDHM aux Communes membres du Syndicat tel que fournit en annexe ci-dessous.

AUTORISE M. le Maire à signer la présente convention.

CCID

Point N°04.01 : désignation des commissaires titulaires et suppléants candidats à la CCID Vu le Code général des impôts et notamment l’article 1650 portant création d’une commission communale des impôts directs ;

Considérant que, pour les communes de moins de 2 000 habitants, la commission est composée du maire ou d’un adjoint délégué, ainsi que de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants ; Le rôle de la commission communale des impôts directs est lié à la fiscalité directe locale. Elle dresse, avec le représentant de l’administration, la liste des locaux de référence pour déterminer la valeur locative des biens affectés à l'habitation et elle participe à l’évaluation des propriétés bâties, ainsi qu’à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties.

Les 6 commissaires et leurs suppléants, en nombre égal, sont désignés par le Directeur départemental des finances publiques sur une liste de contribuables en nombre double, dressée par le Conseil municipal. La liste de propositions établie par délibération du Conseil municipal doit donc comporter 24 noms : 12 noms pour les commissaires titulaires et 12 noms pour les commissaires suppléants. La désignation des commissaires intervient dans les deux mois suivant le renouvellement général des conseils municipaux.

A ce jour, les personnes suivantes ont bien voulu donner leur accord pour participer à la CCID :

Mme. Monique FRESSARD

Mme Claudette PAYERNE BACCARD

Mme Isabelle COLLY

Mme Karine GROS

M Christian ASSIER

Mme Fanny TEPPAZ

Mme Nicole ARNAUD

Mme Sylvie IANNETTA

Mme Elsa AUBERT

Mme Claire BERMOND

Mme Nathalie DAMEVIN

M. Hervé GOMES-LEAL

M. Michel GROS

M Jean Jacques AGUSTIN

Mme Nicole ARNAUD

M Cédric PERILLAT MERCEROZ

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

PROPOSE la liste des commissaires titulaires et des commissaires suppléants suivante au Directeur départemental des finances publiques pour composer la CCID,

AUTORISE M. le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision ; CHARGE M. le Maire de transmettre la présente à Madame la Préfète de SAVOIE.Conseil Municipal 22.05.2026 Page N°9 Compte rendu

QUESTIONS DIVERSES

1/ Prochain conseil municipal : désignation des délégués titulaires et suppléants en vue du

renouvellement de la série 2 du Sénat le vendredi 05 juin à 18h00.

2/ Rendu sur les avis du conseil d’Etat concernant le PLU.

3/ Parc National de la Vanoise : désignation des délégués des communes.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h56.