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Arrêté - AR2025 12 Reglementation de circulation voie communale 10 Lachamp Lavancie
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Brousse.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 12 Reglementation de circulation voie communale 10 Lachamp Lavancie)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Commune
de
Brousse
ARRÊTÉ
temporaire
N°AR2025 12
Portant
réglementation
de
circulation
-Voie
communale
n°
10
de
Lachamp
à Lavancie
Le
Maire
de
la Commune
de
BROUSSE
VU
les
articles
L2212-2
et
L2213-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
le Code
de
la Route ;
VU
le Code
de
la voirie
routière
;
VU
la demande
faite par
l’entreprise
ECHALIER
en
date
du
9 mai
2025 ;
Considérant
que,
pour
permettre
la pose
de
tuyaux
en
traversée
de
chemin
entre
les
lieux-dits
Lachamp
et
Lavancie,
commune
de
Brousse,
afin
d’assurer
la
sécurité
des
personnels
en
charge
de
leur
réalisation
et
des
usagers
de
la
voie,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
selon
les
dispositions
suivantes
;
ARRÊTE
Article
1
: La
circulation
sera
temporairement
réglementée,
avec
interdiction
de
circuler
pour
tous
les
véhicules
sur
la
voie
communale
n°
10
reliant
les
lieux-dits
Lachamp
à
Lavancie,
à
compter
du
12
mai
2025
pour
une
durée
de
8
jours,
sachant
que
durant
cette
période
la
circulation
sera
interdite
durant
1 ou
2 journées
maximum.
Article
2
:La
signalisation
réglementaire
de
chantier
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l’entreprise
chargée
des
travaux.
Pendant
les
périodes
d’inactivité
du
chantier,
notamment
les
jours
non
ouvrables,
les
signaux
en
place
seront
déposés
ou
occultés
et
la
circulation
rétablie
dès
lors
que
les
motifs
ayant
conduit
à
leur
mise
en
place
(présence
de
personnel,
d’engins
ou
d’obstacles)
auront
disparu.
Il
en
sera
de
même
en
cas
d’achèvement
des
travaux
avant
la
date
fixée
à l’article
1.
Article
3
:
Pendant
cette
période,
l’accès
aux
lieux-dits
Lachamp
et
Lavancie
est
assuré
normalement
par
les
voies
départementales
et
communales
respectives.
Article
4
:Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Olliergues/Cunlhat
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à BROUSSE,
12
mai
2025
Le
Maire,
Sébastien
DUGNAS