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Document publié le Lundi 21 février 2022 par la commune de Tour-du-Pin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 21 fevrier 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Conseil municipal de La Tour du Pin du 21 février 2023
_________________________________________________________________________________________
Liste des délibérations
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 21 FEVRIER 2023
Liste des délibérations Conseil municipal de La Tour du Pin du 21 février 2023
_________________________________________________________________________________________
_______________________________________________________________________________________ Liste des délibérations
Le vingt-et-un février 2023 à 19 heures 30, le Conseil municipal de LA TOUR DU PIN s’est réuni à l’Hôtel de Ville.
Date de la convocation : 14 février 2023
Présidence : Madame Claire DURAND, première adjointe
puis madame Danièle CALLOUD, doyenne d’âge
puis madame Claire DURAND, élue maire
Secrétaire de séance : M. Yoann PLATEL-LIANDRAT
Etaient présents : Mmes et MM. D. CALLOUD, C. D’HANGEST, N. ZEBBAR, A. GENTILS, D. BERNARD, C. GARIN, J.P. PAGET, I. MOINE, P. SALESIANI, E. GARCIA, J.M. GRILLET, V. DURAND, V. BOUREY, J. RODRIGUES, P. PERGET, B. SALMA, C. DURAND, E. AOUN, G. STIVAL, F. PACCALIN, F. RAJON, S. BELGACEM, R. BOUVIER et Y. PLATEL- LIANDRAT
Pouvoirs : Mme Maryse COCHARD Pouvoir à Mme Nicole ZEBBAR Mme Françoise AUDINET Pouvoir à M. Vincent DURAND Mme Corinne HONNET Pouvoir à M. Fabrice PACCALIN M. Jean-Philippe RAVIER Pouvoir à M. Jean-Paul PAGET
Excusés/absents : M. Pierre DUMONT
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents ou ayant donné pouvoir : 28
SOMMAIRE
I Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 9 décembre 2022
II 23-008 Election du maire
III 23-009 Détermination du nombre d’adjoints
IV 23-010 Election des adjoints
V 23-011 Délégation de compétences du conseil municipal au maire VI 23-012 Indemnités de fonction des élus Conseil municipal de La Tour du Pin du 21 février 2023
_________________________________________________________________________________________
_______________________________________________________________________________________ Liste des délibérations
I APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2022
Le procès-verbal est approuvé sans observation.
II 23-008- ELECTION DU MAIRE
Madame Claire DURAND ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés est élue maire au 1er tour de scrutin et immédiatement installée.
III 23-009 – DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Décision, à l’unanimité, de la création de 8 postes d’adjoint.
IV 23-010 – ELECTION DES ADJOINTS
La liste de monsieur Yoann PLATEL-LIANDRAT ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d’adjoints au maire dans l’ordre du tableau et immédiatement installés :
Yoann PLATEL-LIANDRAT
Danièle CALLOUD
Alain GENTILS
Corinne HONNET
Jean-Paul PAGET
Sameh BELGACEM
Fabrice PACCALIN
1ère adjoint au maire
2e adjointe au maire
3e adjoint au maire
4e adjointe au maire
5e adjoint au maire
6e adjointe au maire
7e adjoint au maire
Valérie BOUREY 8e adjointe au maire
V 23-011 – DELEGATION DE COMPETENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Adoptée à l’unanimité.
VI 23-012 – INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
Décision, par 2 votes distincts, à l’unanimité, de fixation des indemnités de fonction des élus :
- 1er vote sur les taux ;
- 2e vote sur la majoration en tant que commune chef-lieu d’arrondissement.
La séance est levée. Il est 20 heures 50.