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Déliberation - 2025 16DEL modification du reglement interieur de la bibliotheque
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Léaz.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 16DEL modification du reglement interieur de la bibliotheque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 26/06/2025
Reçu en préfecture le 26/06/2025
Publié le ER
ID : 001-210102091-20250616-2025_16DEL-DE
Commune de Léaz N° 16/2025
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 16 juin 2025
Date la convocation du Conseil municipal : 12 juin 2025
Nombre de conseillers municipaux : 11
Maire : Christine BLANC Secrétaire élue : Valérie LOUBET
Présents : Christine BLANC —- Valérie MAYOR - Valérie LOUBET - Emelyne ETIENNE - Kévin FAVRE- Pierre-Luc CHATAIGNON -Séverine VIRLOUVET- Absents excusés : Nicolas BUGNOT - Loïc NORMANT donne pouvoir à Valérie MAYOR - Johann BRESSON -
Absents : Christophe ETIENNE-AUGUSTIN
OBJET : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE DE LEAZ
Madame la Maire :
Propose de modifier le règlement intérieur de la bibliothèque municipale de Léaz, datant du 17/02/2020.
Le présent règlement a pour objet de déterminer les conditions de fonctionnement de la bibliothèque, en
précisant les droits et devoirs des usagers.
Le règlement vise également à augmenter le nombre d'ouvrage prêtés.
Le conseil, après avoir délibéré, à l'unanimité
e ACCEPTE le règlement intérieur de la bibliothèque tel qu'annexé, à compter de la date de son
approbation,
e AUTORISE Madame la Maire à signer tous les documents liés à cette affaire,
Ainsi délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Valérie LOUBET Christine BLANC Secrétaire de séance, 4
lé
16-2025 Modification du reglement interieur de la bibliotheque municipale de Leaz Page 1 sur 1