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Document publié le Mardi 3 mars 2015 par la commune de Chênex.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 3mars2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Transports,
1
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 MARS 2015
L’an deux mille quinze, le mardi trois mars, le Conseil Municipal est convoqué en séance ordinaire à 20 heures, en la Mairie de Chênex.
ORDRE DU JOUR :
- Compte-rendu de la réunion du CCAS du 17 février ;
- Piste cyclable Viry-Valleiry: choix de la variante de tracé et réalisation de l’avant-projet ;
- Réflexion sur la mise en place du quotient familial ;
- Projet lotissement économique et bâtiment Natural Parket ;
- Sécurisation RD23 ;
- Première trame du budget ;
- Bilan TAP : méthode ;
- Attribution de marché pour la révision du PLU et méthode de travail ; - Divers.
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 03 MARS 2015
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de présents : 14
Nombre de votants : 14
Présents : Michel BARROYER, Jocelyne COINDET, Pierre-Jean CRASTES, Martine MABUT, Julie DEYERMENDJIAN, Philippe PARENT, Léon DUVAL, Marianne RICARD, Jean-Luc ROTH, Patricia COLIN, Nadège LAMARLE, Stéphane ROZE, Stéphane MARECHAL, Mélanie MULLER CARRILLAT.
Excusé : Fabian BOURDIN
Philippe PARENT a été élu secrétaire.
1) INFORMATIONS URBANISME
PC :
PA :
DP :
CU : 2
2) RETOUR D'INFORMATIONS DES DELEGUES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Avant de faire un retour d'information sur les différentes commissions, Monsieur le Maire présente le compte-rendu de la réunion de la CCG.
Puis il évoque les différents sujets abordés :
- Eau : un point a été fait sur le transfère de l’eau.
Cependant deux problèmes se posent le coût important pour le financement du traitement de l’eau et la construction de réservoir d’eau.
- Assainissement : Nous sommes en collaboration avec la Suisse, ce qui nous fait prendre un risque si le taux de change vient à augmenter. Si nous nous en occupant cela sera plus cher pour nous. Monsieur le Maire présente le graphique d’assainissement par habitants.
- Etude de trafic : un point a été fait sur ce projet. Monsieur le Maire présente les plans et les objectifs de cette étude. Il précise qu’une enquête publique sera mise en place en Avril-Mai. - Déchet : les délégués informent le conseil que Monsieur Nicolas LOUAZON, responsable du service déchet de la Communauté de Communes, a été remplacé. Les dossiers qui étaient en cours ont été modifiés et améliorés. Ils informent qu’il est demandé aux petites communes d’informer les habitants sur le tri des déchets.
3) COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CCAS
Madame Patricia COLIN fait un point sur la réunion du CCAS.
Elle précise que le CCAS dépend du Conseil Municipal.
4) PISTE CYCLABLE
ATTENTION : Délibération
(Je me souviens qu’il m’avait demandé de mettre dans le PV un petit texte d’explications)
Monsieur le Maire fait le point sur le projet.
Il rappel les différentes variantes :…
Il précise que le coût de l’étude préliminaire pour la commune est de 4000 €.
Le conseil choisit la variante à gauche, avec les barrières, qui va vers Viry.
5) QUOTIENT FAMILIALE
ATTENTION : Délibération
(Je me souviens qu’il m’avait demandé de mettre dans le PV un petit texte d’explications)
Monsieur le Maire présente aux membres du conseil municipal les quotients familiaux mis en place dans les certaines communes au l’entour.
Il propose de mettre en place un groupe de travail qui s’occupera de définir les différentes tranches de tarifs qui permettront de constituer le quotient familial.
6) NARTURAL PARKET
ATTENTION : Délibération
Les membres du conseil municipal pensent qu’il faudrait mettre un point tri au niveau de Natural Parket.
7) SECURISATION RD23 3
ATTENTION : Délibération
8) BUDGET 2015
Monsieur le Maire présente au conseil municipal une estimation du budget de 2015. Il précise que pour :
- le budget d’investissement les dépenses seraient de 649 000€ pour une recette de 807 000€ - le budget de fonctionnement les dépenses seraient de 726 000€ pour une recette de 777 000€ Dont 235 000€ viendront des fonts frontaliers.
Monsieur le Maire informe le conseil qu’une demande d’emprunt de 300 000€ est nécessaire.
9) BILAN TAP
Madame Julie CAMPIGLIA fait le point sur les TAP.
Monsieur le Maire propose de revoir la mise en place et les méthodes afin de les harmonisés avec les autres communes.
Il rappel qu’il y aura le conseil avec les parents, les enseignants. Suite à ce qui sera remonté, ils prendront une décision sur la modification des méthodes et de la mise en place des TAP au prochain conseil municipal.
10) ATTRIBUTION MARCHE DE REVISION PLU
ATTENTION : Délibération
11) DIVERS
Réservation de la salle des fêtes pour des stages de zumba
ATTENTION : Délibération
Mensualisation de la cantine
Monsieur le Maire informe le conseil que de nombreux parents demandent à ce que la facturation de la cantine soit mensualisée, au lieu de périodique comme actuellement car pour certains cela est une charge importante.
Abris bus
Monsieur le Maire rappel aux membres du conseil que les abris ont été commandés et que la mise en place demande un terrassement au différent emplacement.
Planning des élections
Monsieur le Maire demande aux conseillers de mettre en place un planning pour les élections départementales.
Nettoyage de printemps
Le conseil municipal décide de faire le nettoyage de Printemps le samedi 21 mars.
Monsieur Jean-Luc ROTH se propose pour l’organiser.
Les élus à la ferme
Monsieur le Maire rappel que le 28 mars il y aura l’événement des élus à la ferme qui se déroulera à Vulbens. 4
Repas des élus
Les élus décident d’organiser le repas le 29 mai.
Madame Jocelyne COINDET propose de l’organiser.
Extension de l’école
Monsieur le Maire fait le point sur ce projet.
Il demandera à l’architecte de fournir le plan final et de prévoir la date de présentation du projet final.
Commission de Sécurité
Monsieur le Maire rappel aux délégués de la commission qu’elle aura lieu le 6 mars.
Nouveaux locataires
Monsieur le Maire fait le point sur les appartements communaux.
Il informe que :
- l’appartement du Presbytère est occupé par Madame MEUNIER
- l’appartement au dessus de l’école par Madame LLOVET.
Il préviens aussi le conseil que Madame QUENTIN a demandé s’il elle pouvait repousser son préavis de sortie d’un mois, car ses travaux ne sont pas fini.
Le conseil a accepté.
Jeux extérieurs
Monsieur le Maire informe les membres du conseil que les commandes des jeux extérieurs pour le parc ont été envoyées. La tyrolienne nous sera livrée dans 3 à 4 semaines.
Les jeux seront mis en place vers le mois d’avril.
Carnaval
Monsieur le Maire fait le point sur le carnaval. Il s’est très bien passé.
Les crottes de cheval et de chien
Le conseil décide que pour les crottes de cheval, il faudrait organiser une réunion avec les manèges du coin pour trouver un système.
Pour les crottes de chiens, Monsieur le Maire propose de mettre un mot dans le journal ainsi que des photos des endroits où on en retrouve le plus souvent.
Radiateur pour la salle des fêtes
Suite aux remontés des locataires de la salle des fêtes concernant le manque de chauffage en hiver, Monsieur le Maire informe le conseil de l’achat de quatre radiateurs.
La séance est levée à 23h40.
Le Maire,
P.J. CRASTES 5
Les Conseillers
Michel BARROYER Fabian BOURDIN Jocelyne COINDET
Stéphane ROZE Julie DEYERMENDJIAN Marianne RICARD
Nadège LAMARLE Martine MABUT Stéphane MARECHAL
Mélanie MULLER
CARRILLAT
Philippe PARENT Jean-Luc ROTH
Patricia COLIN Léon DUVAL