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Procès Verbal - PV du 15 12 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Montauriol.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 15 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
République Française
Département : LOT-ET-GARONNE
Arrondissement : Villeneuve-sur-Lot
MONTAURIOL - COMMUNE - 47
Procès verbal
Le lundi 15 décembre 2025 à 19 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 10 décembre 2025, s'est réunie sous la présidence de Nicola FABBRI
Secrétaire de la séance : Roger ROUILLIER
Présents : Nicola FABBRI, Danièle LEMARCHAND, Jacqueline DHELIAS, Paulette DEJEAN,
Yohann CASSINI, Roger ROUILLIER
Représentés : Stéphane MARTIN représenté par Nicola FABBRI
Absents et excusés : Fabrice BOULARD, Annabelle BALSERA
Ordre du jour :
- Délibération de la Décision Modificatiw 3 du budget 2025.
- Présentation des devis de "TECHNIFEU" et de "GABARRE Menuiserie" pour la mise aux normes incendie de
la Résidence de Loisirs.
- Présentation des devis de "NOVAPAGE" et de "BS/",
DIVERS :
- Point sur le budget 2025.
- Ligne de ve Église.
- Autres
Délibérations du Conseil:
Délibération de la décision modificative n°3 - MONTAURIOL 2025 (N° DE_033 2025)
Le Maire expose au Le Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice
2025, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
Fonctionnement Recettes | Dépenses
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0 -12 031
657341 es fonct. communes membres du 0 8767
011 - 628722 Remb. frais aux régies avec ps.morale 0 3 264
TOTAL LL 0 0FONCTIONNEMENT
Investissement Recettes | Dépenses
0 0
TOTAL INVESTISSEMENT 0 0
TOTAL 0 0
Délibération : adoptée
Devis présenté pour Mise aux normes restaurant "Résidence de Loisirs" (N° DE_035 2025)
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il est impératif de finaliser la mise aux normes du Restaurant de la "Résidence de Loisirs", pour la mise en place des blocs de sécurité et l'alarme.
Le devis est présenté :
- Devis TECHNIFEU à510,00 € HT et 612,00 € TTC comprenant les travaux de remises aux normes, mis en place de l'alarme + 2 BAES LUMIO 45 ST.
Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal :
- Accepte le devis de TECHNIFEU à 510,00 € HT et 612,00 € TTC comprenant les travaux de remises aux normes, mis en place de l'alarme + 2 BAES LUMIO 45 ST.
- Autorise le Maire à signer tous documents concernant ce projet.
Délibération : adoptée
Proposition de deux devis pour la location de l'imprimante et son abonnement (N° DE_036_ 2025)
Le Maire propose au Conseil municipal 2 devis pour changer de fournisseur d'imprimante, et de convention de mandat actuellement avec celle de SHARP.
- Novapage moins cher mais le service ne sera pas top comprenant : - Location du matériel : 110 € HT/ Trimestre
- Contrat de maintenance : * Noir et blanc : 1000 x 0.0035 € HT = 3,5 € HT ° Couleur : 2000 x 0,0032 € HT = 64 € HT
- TOTAL par trimestre : 167,50 € HT
- BSI coût similaire à SHARP avec de meilleurs services comprenant : - Location du matériel : 129 € HT/ Trimestre
- Contrat de maintenance : ° Noir et blanc: 1000 x0.0045 €HT=4,5€HT ° Couleur : 1700 x 0,0042 € HT = 71,40 € HT
- TOTAL par trimestre : 204,90€ HT
Après avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil Municipal décide de garder la proposition dudevis de BSI qui garantit les coûts liés au changement du fournisseur.
DIVERS :
- Élagage des arbres à la Résidence de Loisirs.
- Visite de la Sous-Préfète jeudi 15 janvier 2026 à 14h30.
Délibération : adoptée
- Commission de contrôle de la liste des électeurs le mercredi 17 décembre 2025.
- Étude pour vente de chemin communal.
- Projet d'un site d'activités de loisirs sur le terrain proche de la Résidence de Loisirs.
- Création d'une ligne de vie pour sécuriser l'accès des techniciens, aux cloches de l'église.
- Fuite d'eau à la Résidence de Loisirs.
La séance est levée à 20h07.
Nicola FABBRI
Président de séance
Tag
Roger ROUILLIER
Secrétaire de séance