Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 10022025 1
Procès Verbal - PV CM 061025
Procès Verbal - PV CM 16062025
Procès Verbal - PV CM 06012025
Procès Verbal - PV CM 02092024 2
Procès Verbal - PV CM 03062024
Procès Verbal - pv cm 070425
Procès Verbal - PV CM 02042024
Procès Verbal - PV CM 07072025
Procès Verbal - PV CM 30 03 2026
Procès Verbal - PV CM 16062025
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Chasselay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 16062025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
REUNION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU LUNDI
16 JUIN 2025
Présents
(absents-exeusés):
M.
PARIOST,
Mme
GHIRARDI,
MLASSAUSAIE
M-CIMETIERE,
Mme
SEIGNEUR,
M.
BALMONT,
Mme
OBERGER,
Adjoints
Mme
PLACE,
Mme BONIN-BRESSON,
M.
GEELEN,
Mme
MONTAGNON,
M-PIFFAUT,
Mme
WISNIEWSKI,
M.
DECRENISSE,
Mme-FACY,
M.
PICHON,
Mme
CARRE,
M-CESAR,
Mme
VERAUD, M-SAIGNANT-Mme
WOLF,
M.
BAZIN, Mme-BONHOMME
Absents
excusés
(pouvoirs)
:
M.
LASSAUSAIE
ayant
donné
pouvoir
à
M.
GEELEN,
Mme
BONIN-BRESSON
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
GHIRARDI
Secrétaire
de
séance
: M.
François
GEELEN
Convocation
adressée
le
10
juin
2025
Présentation
du
projet
d'installation
de
nichoirs
à
oiseaux
par
le
Conseil
Commune
Enfants Les
membres
du
Conseil
Communal
Enfants
présentent
au
Conseil
Municipal
leur
projet
d'installation
de
nichoirs
à
oiseaux.
Les
oiseaux
repérés
à
Chasselay
sont:
les
piverts,
les
mésanges
charbonnières,
les
rouges-gorges,
les
mésanges
bleues,
les
pies
et
les
moineaux
domestiques 2 types
de
nichoirs
sont
proposés
: les
nichoirs
avec
une
petite
ouverture
de
diamètre
28mm
ou
34mm
et
des
nichoirs
semi-ouverts
(selon
les
espèces
d'oiseaux).
Chaque
nichoir
est
au
prix
de
18.90
€
ou
37.80
€
les
deux.
Le
montant
total
pour
l'achat
des
nichoirs
est
de
113.40
€.
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'ajouter
ce
point
à
l’ordre
du
jour
et
soumet
à
l'avis
du
Conseil
Municipal
l'acquisition
de
nichoirs
à
oiseau
qui
seront
installés
à
l'étang.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
l'acquisition
de
nichoirs
pour
un
montant
de
250€.
La
séance
du
Conseil
Municipal
est
ouverte
à
19h45
Approbation,
à
l'unanimité,
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5
mai
2025,
qui
a
été
transmis
au
conseil
municipal.
1.
Décisions
prises
par
M.
le Maire
par délégation
du
conseil
municipal
RAS 11.
ATTRIBUTION
MARCHE
PUBLIC
FOURNITURE
REPAS
DU
RESTAURANT
MENIGIEAL
ET
PORTAGE
DES
REPAS
DU
CCAS
2025061635 Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
consultation
est
parue
concernant
la
fourniture
et
la
livraison
de
repas
en
liaison
froide
pour
le
restaurant
municipal
et
pour
le
portage
des
repas
pour
le
CCAS.
Il donne
lecture
du
rapport
de
présentation
établi
par
la
Commission
d'Appel
d'Offres,
qui
relate
toute
la
procédure
et
les
tarifications
proposées
par
les
candidats
concernant
le
prix
des
repas
et
la
mise
à
disposition
d'un
personnel
responsable
du
restaurant
municipal.
Sur
proposition
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
qui
s’est
réunie
le
3 juin
20285,
il est
proposé
d'attribuer
le
marché
à
l’entreprise
RPC
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
DÉCIDE
d'attribuer
le
marché
à
l'entreprise
RPC,
170
rue
Lavy
—
01570
MANZIAT,
aux
conditions
financières
proposées
dans
l'offre
DIT
que
le
contrat
prendra
effet
au
1%
septembre
2025
pour
une
année
scolaire,
reconductible
2
fois
tacitement
par
période
d’une
année,
soit
pour
une
durée
totale
de
3
ans. AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
contrat
et
tous
documents
nécessaires
à
la
passation
et
à
la
réalisation
du
marché.
DIT
que
la
dépense
sera
inscrite
au
budget
communal
2025
I.
ATTRIBUTION
MARCHE
PUBLIC
POUR
ACCUEIL
DU
TEMPS
PERISCOLAIRE
ET
TEMPS
MERIDIEN
2025061636 Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'une
consultation
est
parue
concernant
la
l'accueil
des
enfants
lors
du
temps
périscolaire
et
du
temps
méridien.
Il donne
lecture
du
rapport
de
présentation
établi
par
la
Commission
d'Appel
d'Offres,
qui
relate
toute
la
procédure
et
les
tarifications
proposées
par
les
candidats
concernant
le
prix
de
l'accueil
périscolaire
pour
les
familles,
et
le
coût
de
la
prestation
de
service
pour
la
commune.
Sur
proposition
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
qui
s’est
réunie
le
3 juin
2025,
il est
proposé
d'attribuer
le
marché
à
l'entreprise
ALFAG3A
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
DÉCIDE
d'attribuer
le marché
à
l’entreprise
ALFA3A,
14
rue
Aguétant
— 01500
AMBERIEU
EN
BUGEY,
aux
conditions
financières
proposées
dans
l'offre
DIT
que
le
contrat
prendra
effet
au
1°
septembre
2025
pour
une
année
scolaire,
reconductible
2
fois
tacitement
par
période
d’une
année,
soit
pour
une
durée
totale
de
3
ans.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
contrat
et
tous
documents
nécessaires
à
la
passation
et
à
la
réalisation
du
marché.
DIT
que
la
dépense
sera
inscrite
au
budget
communal
2025
IV.BAIL
AVEC
LA
SOCIETE
ORANGE
POUR
L'INSTALLATION
D’UNE
ANTENNE
RELAIS
SUR
LA
PARCELLE
C591
2025061637 M.
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
l'opérateur
ORANGE
a
pris
contact
avec
la
commune
pour
l'installation
d'une
antenne
de
téléphonie
mobile
sur
une
parcelle
appartenant
à
la
commune
située
au
lieu-dit
Le
Plantin,
le
31/01/2025,
date
à
laquelle
l'opérateur
a
effectué
une
visite
sur
site.
La
Commune
en
tant
que
propriétaire
peut
octroyer
une
autorisation
d'occupation
du
domaine
privé
de
la
commune
à
la
Société
ORANGE
qui
a
pour
objectif
d'implanter
et
d'exploiter
des
infrastructures
pour
la
téléphonie
mobile
(une
antenne
relais).
Considérant
que
ORANGE
présente
un
projet
de
bail
de
location
afin
d'installer
cette
antenne
relais
sur
la
parcelle
:
C
591
en
bordure
d'un
bassin
de
rétention
sis
366
chemin
des
Darbonnières,
Lieu-dit
Le
Plantin
69380
CHASSELAY
Considérant
que
le
projet
de
bail
prévoit
les
conditions
essentielles
suivantes :
o
Surface
louée :
54
m?
o
Loyer:
7
000
€
indexés
selon
les
conditions
particulières
du
bail
o
Durée
de
bail :
12
ans
renouvelables
par
tacite
reconduction
pour
des
périodes
successives
de
6
ans
Dans
le
cas
où
le
projet
nécessiterait
une
extension
de
réseau,
les
frais
afférents
à
cette
extension
seront
pris
en
charge
par
ORANGE,
soit
sur
le
fondement
de
l'article
L.332-15
du
code
de
l'urbanisme,
soit
via
la
participation
spécifique
pour
la
réalisation
d'équipements
publics
prévue
à
l'article
L.332-8
du
code
de
l'urbanisme. Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
le
bail,
dans
les
conditions
précitées,
avec
la
société
ORANGE
et
à
engager
les
démarches
administratives
et
les
travaux
relatifs
à
la
construction
de
ce
projet.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
le
bail
dans
les
conditions
précitées
et
par
conséquent
ORANGE
à
engager
les
démarches
administratives
et
les
travaux
relatifs
à
la
construction
de
ce
projet.
V.
REMBOURSEMENT
AU
PROFIT
DE LA
COMMUNE
DES
FRAIS
DE
TRANSPORT
POUR
LA
VISITE
DU
SENAT
2025061638 Madame
OBERGER
informe
le
Conseil
Municipal
qu'une
visite
du
Sénat
est
prévue
le
mercredi
8
octobre
2025
pour
les
membres
du
Conseil
Municipal
et
le
personnel
communal
de
la
commune
de
Chasselay.
Le
coût
du
transport
Aller-Retour
prévu
est
d'environ
100€
pour
chacun
des
participants.
Il est
proposé
que
la
commune
de
Chasselay
paye
la
participation
financière
totale
au
titre
des
bénéficiaires
de
ce
trajet
aller-retour
et que
ces
derniers
remboursent
la commune
de
Chasselay
sur
titres
de
recettes
émis
par
la
commune.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
ACCEPTE
la
proposition
présentée
ci-dessus.
VI. MODIFICATION
DU
REGLEMENT
DU
SPANC
(ARTICLE
5.4
TARIFS)
2025061639 Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
lors
de
la création
du
SPANC,
un
règlement
a
été
mis
en
place
pour
préciser
les
prestations
assurées
par
ce
Service
Public
en
date
du
21/12/2009.
Par
délibération
du
2
mai
2016,
le
règlement
a
été
modifié
afin
de
modifier
l’article
4.4
concernant
les
modalités
de
contrôle
du
bon
fonctionnement
des
installations,
en
instaurant
notamment
des
contrôles
plus
réguliers
et
obligatoires
des
installations
d'assainissement
non
collectifs. Les
tarifs
du
prestataire,
en
charge
de
la
gestion
et
des
contrôles
du
SPANC,
étant
inchangés
depuis
sa
création,
Monsieur
le
Maire
propose
la
réévaluation
des
tarifs
comme
suit
:
MISSIONS
DU
SPANC
Prix
2
.
ue
:
"e
Montant
Désignation
Unité |
Qté
trie
Total
HT
GESTION
DU
SPANC
Réunion
publique
d’information
(y
compris
élaboration
des
documents
d'information
(PowerPoint)
PM
1
400
400
€
Mise
en
place
du
contrôle
ANC,
y
compris
mise
à jour
de
la
base
de
données
cartographiques,
des
courriers
de
visite,
envoi
courrier,
F
Â
1200
1
200
€
organisation
des
rdv.
MISSIONS
DE
CONTROLE
Création
de
dossiers
SPANC
pour
chaque
installation
U
40
Contrôle
de
bon
fonctionnement/diagnostic
vente
d’une
installation
autonome
ou
contrôle
préalable
à
une
vente
ou
CU
ou
contrôle
suivi
vente
U
130
150
19
500
€
<20
EH
Contrôle
de
conception
d’une
installation
comprenant
prise
de
rdv,
certificat
de
contrôle,
transmission
des
pièces
<20
EH
U
25
95
2875
€
Contrôle
de
réalisation
comprenant
2
visites
sur
site
début
et fin
de
travaux
avant
remblaiement,
certificat
et
avis
de
contrôle
transmis
dans
les
5
Ü
25
150
3
750
€
jours
ou
contrôle
suivi
de
réalisation
<20
EH Contrôle
de
bon
fonctionnement/diagnostic
vente
d'une
installation
autonome
ou
contrôle
préalable
à
une
vente
ou
CU
ou
contrôle
suivi
vente
130
200
26
000
€
>20
EH
Contrôle
de
conception
d’une
installation
comprenant
prise
de
rdv,
25
195
1875 €
certificat
de
contrôle,
transmission
des
pièces
>20
EH
Contrôle
de
réalisation
comprenant
2
visites
sur
site,
début
et fin
de
travaux
avant
remblaiement,
certificat
et
avis
de
contrôle
transmis
dans
les
5
25
200
5
000
€
jours
où
contrôle
suivi
de
réalisation
>20
EH
Contrôle
analyse
rejet
d’une
installation
autonome
comprenant
5
95
475
€
prélèvement
sur
2h
et
analyses
MEST
DBOS5
Contre-visite
intégrant
relevées
et
avis
95
ANIMATIONS
SPANC
Réunion
de
coordination
4
250
1
000
€
Rapport
de
synthèse
annuel
SPANC
(base
données
et
cartographie
validée,
fichier
facturation,
redevance,
synthèse
sur
le
parc
d'ANC,
rapport
4
750
3
000
€
annuel
règlementaire,
enjeux
et
les
pises
de
travail)
souraiture
des
éléments
pour
la
synthèse
annuel
SPANC
(base
4
350
1 400
€
onnées
et
cartographie
validée)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
ACCEPTE
de
modifier
l’article
5.4
du
règlement
du
SPANC
comme
cité
ci-dessus
FIXE
les
tarifs
tels
que
proposés
ci-dessus
DIT
que
le
règlement
modifié
sera
annexé
à
la
présente
délibération.
VIL
VERSEMENT
DE
FONDS
DE
CONCOURS
PAR
LA
COMMUNE
A
LA
CCBPD
ET
_
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
MANDAT
—
TRAVAUX
RUE
DE
BELLE
SISE
ET
CHEMIN
DU
GRAND
FOSSE
2025061640 Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que,
sur
proposition
de
la
commission
voirie,
la
Commune
de
Chasselay
a
souhaité
engager
des
travaux
d'aménagement
paysagers
Rue
de
Belle
Sise
et
Chemin
du
Grand
Fossé.
Il
précise
que
dans
le
cadre
de
la
réalisation
de
ces
travaux,
de
compétence
communautaire,
la
commune
de
Chasselay
a
souhaité
la
réalisation
de
travaux
de
sécurité
supplémentaires,
dont
le
montant
est
estimé
à
54
000€
TTC,
pour
lesquels
il lui
a
été
allouée
une
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
2024.
Conformément
aux
article
L2422-5
à
L2422-11
du
Code
de
la
Commande
Publique,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
confier
le
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage,
pour
cette
opération,
à
la
Communauté
de
Communes
Beaujolais
Pierres
Dorées.
La
Communauté
de
Communes
sera
chargée
de
réaliser
les
travaux,
pour
le
compte
de
la
Commune,
dans
le
strict
respect
du
programme
et
de
l'enveloppe
financière
prévisionnelle.
Par
ailleurs,
Monsieur
le
Maire,
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
dispositions
de
l’article
L.5214-16
du
Code
Général
des
Collectivités
(CGCT),
permettent
à
une
commune,
membre
d'une
Communauté
de
Communes,
de
verser
à
celle-ci
un
fonds
de
concours
pour
contribuer
à
la
réalisation
ou
au
fonctionnement
d'un
équipement
; le montant
du
fonds
ne
pouvant
excéder
la
part
de
financement
assurée
par
le
bénéficiaire
du
fonds,
hors
subventions.
Sur
le
plan
formel,
le
versement
d’un
fonds
de
concours
doit
être
approuvé
par
délibérations
concordantes,
exprimées
à
la
majorité
simple
du
Conseil
Communautaire
et
du
Conseil
Municipal
concerné.
Le
montant
prévisionnel
global
des
travaux
de
compétence
communautaire
est
de
299
899.60
€
TTC.
Après
récupération
du
FCTVA,
le
coût
résiduel
des
travaux
à
financer
est
donc
de
257
637.02
€.
Monsieur
le
Maire
propose
le
versement
d’un
fonds
de
concours,
pour
cette
opération
de
100
O00
€,
étant
précisé
que
ce
montant
pourra
être
revu
par
avenant,
si
le montant
des
crédits
consacrés
ou
si
le
taux
du
FCTVA
venaient
à
évoluer.
Le
montant
versé
par
la
Commune
ne
pourra
excéder
50%
du
coût
résiduel
des
travaux.
4 Le
fonds
de
concours
sera
versé
en
une
fois,
à
l'issue
de
la
réception
des
travaux
et
sur
présentation
par
la
Communauté
de
Communes
des
factures
acquittées.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
APPROUVE
l'opération
de
réalisation
d'aménagements
paysagers
Rue
de
Belle
Sise
et Chemin
du
Grand
Fossé
DECIDE
de
confier
le
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
pour
cette
opération
à
la
Communauté
de
Communes
Beaujolais
Pierres
Dorées,
s'agissant
des
aménagements
de
sécurité
à
la
charge
exclusive
de
la
Commune.
DECIDE
de
verser
un
fonds
de
concours
à
la
Communauté
de
Communes
Beaujolais
Pierres
Dorées,
dans
les
conditions
ci-dessus,
concernant
les
travaux
d'aménagement
de
la
rue
de
Belle-Size
et
du
Chemin
du
Grand
Fossé
relevant
de
la
compétence
communautaire.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents
nécessaires,
ainsi
que
tous
les
actes
afférents
à
cette
délibération,
notamment
les
conventions
de
mandat
et
de
fonds
de
concours.
VIIL
TARIFS
DE
LA SEMAINE
BLEUE
2025061641 Semaine
nationale
des
retraités
et
des
personnes
âgées,
la
Semaine
Bleue
a
pour
vocation
de
valoriser
la
place
des
aînés
dans
notre
société
et
l'importance
des
liens
entre
les
générations.
M.
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
le
programme
retenu
par
la
Commission
sociale
pour
la
Semaine
bleue
qui
aura
lieu
du
06/10/2025
au
12/10/2025
pour
les
aînés
de
Chasselay
sur
réservations
préalables.
Parmi
les
activités
proposées,
certaines
sont
payantes,
et
à
ce
titre,
il est
indispensable
que
le
conseil
municipal
valide
les
tarifs
proposés
par
la
commission
sociale
:
-
Visite
contée
de
la
Croix
Rousse
: 8€
par
personne
(ouverte
à
25
personnes)
-__
Croisière
déjeuner
sur
le
Canal
de
Pont
de
Vaux
et
la
Saône
: 18€
par
personne
(ouverte
à
35
personnes)
-
Découverte
du
Sénat,
avec
déjeuner
et
transport
: 95
€
par
personne
(ouverte
à
25
personnes)
-
Visite
de
Chasselay
avec
repas
: 15€
par
personne
(ouverte
à
25
personnes)
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
APPROUVE
les
tarifs
proposés
ci-dessus
IX.
COMPTE-RENDU DES
DIFFERENTES
COMMISSIONS
Le
maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
commencer
à
réfléchir
à
l’organisation
de
la
fête
du
jumelage
entre
Chasselay
et
Rive
d’Arcano.
|| est
proposé
de
créer
un
groupe
de
travail
composé
d'élus,
auxquels
seront
associés
le
Comité
de
Jumelage,
les
deux
écoles,
la
médiathèque
l'Ecole
de
Musique
et
le
Musée.
Cette
fête
commencera
en
septembre
2026
à
Rive
d’Arcano
pour
se
terminer
le
9
décembre
à
Chasselay.
Il est
proposé
aux
élus
intéressés
de
se
manifester
pour
intégrer
le
groupe
de
travail.
Commission
Solidarités
—
social :
Organisation
d'une
formation
1°
secours
pour
les
enfants
des
2
écoles
(enfants
de
CM1/CM2)
le
19/06. Commission
Enfance
-—
Jeunesse
:
Visite
à
l'Assemblée
nationale
du
Conseil
Communal
des
Enfants
le
14
mai.
Le
film
de
la
journée,
réalisé
par
Karen
VERAUD,
sera
diffusé
lors
de
la cérémonie
des
vœux
en janvier
2026
Commission
Bâtiments
—
Environnement :
RAS Commission
Voirie :
Marquage
au
sol
refaits
en
juillet.
Chemin
de
la
Collonge
: la
grille
sera
posée
fin
de
semaine
et
la
voirie
est
terminée.
Un
groupe
de
travail
se
tiendra
le
8 juillet
pour
déterminer
l'emplacement
des
bancs
à
installer
sur
la
commune
(nouveaux
bancs)
certains
autres
bancs
usagers
seront
enlevés,
rénovés
et
réinstallés
après
rénovation.
Commission
Urbanisme
— Aménagements :
RAS Commission
Culture
RAS X.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Le
Tour
de
l'avenir
aura
lieu
en
aout :
il est
demandé
de
nommer
des
signaleurs
Dimanche
22
juin
à
11h:
cérémonie
du
85"
anniversaire
des
combats
du
Plantin
et
de
Montluzin
au
Tata
Sénégalais.
La
cérémonie
sera
suivie
d’un
moment
convivial
qui
se
tiendra
devant
le
restaurant
municipal.
Le
PLUIi
sera
inscrit
à
l'ordre
du
jour
du
Conseil
Communautaire
du
24
septembre
2025.
La
décision
sera
ensuite
soumise
à
l'avis
des
Conseils
Municipaux
de
32
communes.
PROCHAINE
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
>
Lundi 7
juillet
2025
à
19h30
Séance
close
à
21h00
M.
François
GEELEN
M.
Jacques
PARIOST
Secrétaire
de
séance
Maire)
{|
Rappel
: le
PV
est
publié
sur
le
site
de
la
commune,
et
un
exemplaire
papier
est
consultable
en
mairie
dans
la semaine
qui suit son
adoption.
La
liste
des
délibérations
adoptées
en
séance
est,
quant
à elle,
affichée
et mise
en
ligne
sur
le site
de
la
mairie
dans
la semaine
qui suit la séance
du
conseil
municipal
à laquelle
elles
sont
votées.