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Déliberation - DE DELIB 182023 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - DE DELIB 182023 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
18/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MANTEYER
SÉANCE
DU
28
AVRIL
2023
Nombre
de
membres
afférents
au
CM
:
11!
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
vingt-huit
avril
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Nombre
de
membres
en
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
EXETCICE
08 |
de ses séances,
sous
la présidence
de Robert PAUCHON,
maire.
Nombre
de
membres
présents
...................
06
Nombre de membres qui
Présents : PAUCHON
Robert
- ALLEMAND
Georges
- ARNAUD
Amandine
— IMBERT
ont pris part à la délib
07 |
Joëlle - PONS
Michel - LE MAGADUR
Antoine.
Absent
excusé
représenté
: BUMAT
Vincent
(représenté
par
Mme
IMBERT
Joëlle)
Date
de
la
convocation
Absente
excusée
: TESSA
Dorine.
17/04/2023
Madame
ARNAUD
Amandine
a été
élue
secrétaire.
Objet
: Subventions
associations
2023
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
montant
des
subventions
à
allouer
aux
associations
qui
ont
formulé
une
demande
de
subvention
pour
l’année
2023.
Il
précise
qu’une
somme
de
8 000€
a été
inscrite
au
budget
primitif de
la commune.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
d’allouer
une
subvention
pour
l’année
2023
aux
différentes
associations
suivant
le tableau
ci-dessous.
Nom
de
l'association
Montant
attribué
Association
Les
Manteyards
5000.00
Club
Le
Regain
- La
Roche
des
Arnauds
300,00
€
Vivalto
- La
Roche
des
Arnauds
300,00
€
ACCA
600.00
€
Les
lutins
du
petit
Buech
100.00
€
Association
La
Roche
Sport
300.00
€
Association
defirockandroad
200.00
€
6 800
€
Il rappelle
que
par
délibération
en
date
du
03
février
2023
une
subvention
d’un
montant
de
200
€ a
été
attribuée
à l’Etablissement
Public
Local
(EPL)
Carmejane.
Ainsi
fait
et délibéré
les, jour
mois
et an
susdits.
A
voté
contre
: 0
Abstention
: 0
Ont
voté
pour
: 7
Copie
certifié
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Le
Maire :
[005-210500757-20230428-DELIB182023-DE
Robert
PAU
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet: 09/05/2023