Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - FR.lx25zmdhu9z3&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.8j95xvjlutds&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.b135zu6tkhcp&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.3xy5zmmf3h17&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.bov64uu1xwvk&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.2bmlab5n1xa&mime=application%2Fpdf&originalname
Déliberation - FR.4dy5v8o6ke5u&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.28l61t8d0gyr&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.8cz610r1f92v&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.5hs5wv3kobt7&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - DELIB 20 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
20/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MANTEYER
SEANCE
DU
09
AVRIL
2024
Nombre
de
membres
afférents
au
CM
:
11
Nombre
de
membres
en
EXETCICE
nnnssreesssnree
8
Nombre
de
membres
présents
..................
5
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la délib
6
Date
de
la convocation
22/03/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
neuf
avril
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Robert
PAUCHON,
Maire.
Présents
: PAUCHON
Robert
-
ALLEMAND
Georges
—- ARNAUD
Amandine
- IMBERT
Joëlle
- PONS
Michel
—
Absent
représenté
: LE
MAGADURE
Antoine -
Absents
excusés
: BUMAT
Vincent
-TESSA
Dorine
—
Madame
ARNAUD
Amandine
a
été
élue
secrétaire.
Objet
: Subventions
associations
2024
Monsieur
le
Premier
Adjoint
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
montant
des
subventions
à allouer
aux
associations
qui
ont
formulé
une
demande
de
subvention
pour
l’année
2024.
Il précise
qu’une
somme
de
12
000€
a été
inscrite
au
budget
primitif de
la commune.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
d’allouer
une
subvention
pour
l’année
2024
aux
différentes
associations
suivant
le tableau
ci-dessous.
Nom
de
l'association
Montant
attribué
Association
Les
Manteyards
4000.00
Club
Le
Regain
- La
Roche
des
Arnauds
300,00
€
Vivalto
- La
Roche
des
Arnauds
300,00
€
ACCA
600.00
€
La
Coraline
300.00
€
Association
La
Roche
Sport
300.00
€
Tous
en
chemins
3000.00
€
Sowilo
2000,00
€
US
Veynes
Ski
250.00
€
Collège
François
Mitterrand
Sortie
en
Italie
250.00
€
TOTAL
11300.00
€
Ainsi
fait
et délibéré
les, jour
mois
et an
susdits.
A
voté
contre
: Ü 4
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Abstention
:
Ont
voté
pour
: 3
[005-21 0500757-20240409-DEL1B202024-DE| Accusé
certifié
exécutoire
(Réception
par
le préfet
: 23/04/2024]
Copie
certifi
Le
Maire
Ro