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Déliberation - DELIB 2023 06 01 Approbation cr DES 16 JUIN ET 25 AOUT 2023
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Val des Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 06 01 Approbation cr DES 16 JUIN ET 25 AOUT 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
ë Ù D Ù F ù x REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VAL DES VIGNES (CHARENTE)
SEANCE DU 20 OCTOBRE 2023
Le vingt octobre deux mille vingt-trois |
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni sous la présidence de Guy DECELLE,
Maire de la Commune.
Date de convocation du Conseil Municipal : 16 octobre 2023
Présent(e)(s) : DECELLE Guy, VERGNION Philippe, BOULLAULT Angèle, CHABOT Jean- Michel, CHAIGNAUD Éric, COUSSEAU Stéphanie, BARBOT Jean-Pierre, BOIBELET AVRIL Elsa, DÉNOUE Joël, MOUNIER Marlène, MARTY Didier, COUSSEAU Hervé, CATINOT Isabelle, MEIGNEIN Christine, TEXIER Isabelle et BEULZ Loic.
Pouvoir(s) : CADORET Anita à CHAIGNAUD Éric, NEBOUT Frank à DÉNOUE Joël.
Absent(e) : LASNIER Isabelle
Nombre de conseillers : - En exercice : 19 - Présents : 16 - Votants : 18
Secrétaire de séance : BEULZ Loïc
N° 2023-06-01
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DES REUNIONS DES 16/06 ET 25/08/2023 :
Monsieur le Maire soumet, à l'approbation des conseillers municipaux, les comptes rendus du Conseil Municipal, séances du 16 Juin et 25 Août 2023, qui leurs ont été auparavant adressés par
mail.
Ces derniers sont invités à faire savoir s'ils ont des remarques à formuler sur ces comptes rendus
avant son adoption définitive.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité de ses membres présents ou représentés, décide :
D'APPROUVER les comptes rendus des 16 juin et 25 Août 2023.
Vote : Pour : 18 Contre : 0 Abstentions : 0
Fait et délibéré en Mairie les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
En Mairie le 25 octobre 2023,
Le Maire, ALP
Guy DEÉCELLE 4
\
Certifié exécutoire :
par publication ou notification du ... 30 OCT. 202. [2 f
et transmission en Préfecture du ... 4 Ÿ 0CT:2023 Ka /
La présente décision peut faire l'objet d'une demande de mise en œuvre d'un déféré auprès du Préfet de la Charente dans le VÉtai de deux mois à compter de l'acquisition de son caractère exécutoire. L'absence de réponse dans un délai deux mois vaut décision implicite de rejet. La présente décision peut également faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de POITIERS 15 Rue de Blossac CS 80541 86020 POITIERS CEDEX, dans le délai de deux mois à compter de l'acquisition de son caractère exécutoire, ou dans le délai de deux mois à partir de la réponse du Préfet si une demande de mise en œuvre d'un déféré a été déposée au préalable. Le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr.
AR Prefecture
016-200054187-20231020-2023_06_01-DE
Reçu le 30/10/2023