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Déliberation - 1849 view
Document publié le Samedi 11 juillet 2020 par la commune de Coggia.
Lien du pdf (Déliberation - 1849 view)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 JUILLET 2020
Le samedi 11 juillet 2020, à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique ordinaire en
Salle du Conseil Municipal sous la présidence de M. COGGIA François, Maire.
Le maire ouvre la séance.
PRESENTS : 14
M. COGGIA François, Mme AIUTI Dominique, M. COGGIA Jean Dominique, M. AMPART Jean Claude,
M. DANIELLI François, Mme PADRONA Françoise, Mme ANDREI Brigitte, Mme DELFINI Viviane,
M. RAFFALLI Louis, M. LAPORTE Bernard, M. SPADA Sébastien, M. CERVIOTTI Jean Louis, M. MALATESTA Ludovic, Mme BIFERALLI Martine
ABSENT _REPRESENTE : 1
M. CAVIGLIOLI Etienne, excusé, donne procuration à Jean-Louis CERVIOTTI premier adjoint.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. COGGiA Jean Dominique
Le quorum étant atteint, le Conseil peut valablement délibérer.
Le maire expose l’ordre du jour
1- Désignation de deux conseillers municipaux délégués
Le Maire propose de désigner deux conseillers municipaux délégués,
Ler conseiller délégué Jean-Claude AMPART
2ème conseiller délégué Dominique AfUTI
Cette proposition est votée à l'unanimité.
2- Indemnités de fonction du Maire des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
Le Maire présente le projet d’indemnités de fonction versées au maire, aux adjoints et aux deux
conseillers municipaux délégués.FONCTION TAUX APPLIQUÉ MONTANT MENSUEL BRUT
Maire A0,3 1567,43
1er Adjoint 7,7 299,49
2ème adjoint 7,7 299,49
3ème adjoint 7,7 299,49
4ème adjoint 7,7 299,49
Ler conseiller délégué 6 233,36
2ème conseiller délégué 6 233,36
Cette proposition est votée à l’unanimité.
3- Délégation des fonctions du Maire aux conseillers délégués et conseillers municipaux.
Budget COGGIA Jean-Dominique 2ème adjoint
Archéologie, mise en valeur du
patrimoine sur Sagone
WIEL épouse BIFERALI Martine Conseillère municipale
Archéologie, mise en valeur du
patrimoine sur Coggia Village
CERVIOTTI Jean-Louis Ler adjoint
Commémorations, festivités,
activités sportives
DANIEELI François Conseiller municipal
Éclairage public DANIELLI François Conseiller municipal
Réseaux informatique, téléphonie,
internet
CERVIOTTI Jean-Louis 1er adjoint
Aménagement rural, sentiers,
chemins, chasse, pêche, animaux
SPADA Sébastien 4ème adjoint
Urbanisme PLU AMPART Jean-Claude 2ème conseiller délégué
Voirie communale et départementale
SAGONE
CAVIGLIOLI Etienne 3ème adjoint
Voirie communale et départemental
COGGIA Village
MALATESTA Ludovic Conseiller municipal
Affaires portuaires AÏUTI Dominique 2ème conseiller délégué
Aménagement et entretien du littoral PADRONA Françoise Conseillère municipale
Affaires agricoles LAPORTE Bernard Conseiller municipal
Relations avec l’Education
nationale
COGGIA Jean-Dominique 2ème adjoint
Environnement, propreté, déchets AÏUTI Dominique 2ème conseiller délégué
Petite enfance DELFINI Viviane Conseillère municipale
Comité des fêtes, auberge, salle
polyvalente
ANDREÏ Brigitte Conseillère municipale
Réglementation interne LAPORTE Bernard Conseiller municipal
Communication COGGIA Jean-Dominique 2ème adjoint4- Délégation du Conseil municipal aux maires.
Le Maire lit la liste des délégations du conseil municipal au Maire. Cette liste est acceptée à l’unanimité.
S- Désignation des grands électeurs
Le conseil municipal vote à l’unanimité la désignation suivante des grands électeurs et de leurs
suppléants:
TITULAIRES SUPPLÉANTS
COGGIA François LAPORTE Bernard
AÏUTI Dominique PADRONA Françoise
AMPART Jean-Claude SPADA Bastien
6- Désignation des délégués au SIVOM VICO-COGGIA
Le conseil municipal désigne par un vote à l’unanimité
CERVIOTTI Jean-Louis COGGIA Jean-Dominique
7- Désignation des délégués du syndicat d’énergie de la Corse du sud
Le conseil municipal désigne à l’unanimité
TITULAIRES SUPPLÉANTS
COGGIA François COGGIA Jean-Dominique
AMPART Jean-Claude DANIEELI François
8- Composition du bureau d’adjudication et de la commission d'appel d’offres
Le conseil municipal désigne à l’unanimité les trois délégués titulaires qui siègeront sous la présidence du
Maire :
MALATESTA Ludovic, RAFFALLI Louis, SPADA Sébastien
9- Attribution d’une mission à un personnel délégué à la gestion et à l’entretien du réseau d’eau.
Le personnel chargé de l’ entretien du réseau d’eau étant en congé de maladie et cette mission très
spécifique requérant des compétences particulières qu’aucun autre employé municipal ne maîtrise, leconseil municipal vote délégation au Maire pour l’attribution d’une mission à un personnel délégué à
Pentretien du réseau d’ eau,
La séance est clôturée à 23H 30