Compte-Rendu - Conseil+26+janvier+2015

Documents similaires

Déliberation - Conseil+28+janvier+2013

Déliberation - Conseil+9+mars+2015

Compte-Rendu - Conseil+13+janvier+2014

Déliberation - Conseil+7+avril+2015

Séance - SEANCE 15 06 2015

Séance - SEANCE 23 11 2015

Conseil Municipal - Conseil Municipal du 26 janvier 2015

Compte-Rendu - Conseil+26+août+2013

Conseil Municipal - conseil municipal du 26 Janvier 2015

unknown - le mot du maire 26 janvier 2015

Compte-Rendu - Conseil+26+janvier+2015 Document publié le Lundi 26 janvier 2015 par la commune de Moyenneville. Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil+26+janvier+2015)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique, CM du 26 janvier 2015 Page 1/3

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 26 JANVIER 2015 A 20H00

Présents : N. BOULLENGER, D. CAPPUCCI, B. COUTURIER, J-P DHANGER, A. FEKKAK, F. HEBRARD, M-C JEANJEAN, G. LACOURTE, D. LEDENT, S. LEDENT, C. THIEBAUT, J. THOMAS, C. TIECHON, S. VANDERSTEENE.

Absents excusés : S. DUMAY

1. Désignation d’un secrétaire de séance

Mme D. CAPPUCCI est désignée secrétaire de séance.

2. Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 8 décembre 2014

Course de l’Aronde : l’arrivée et le départ sont prévus à La Neuville Roy.

Columbarium : il est à noter que certaines communes facturent également la possibilité d’effectuer la dispersion des cendres dans le Jardin du Souvenir. A réfléchir.

3. Schéma de mutualisation du Plateau Picard :

La loi de réforme des collectivités territoriales a rendu obligatoire, pour la Communauté de Communes, la réalisation d’un rapport relatif aux mutualisations de services entre communes et /ou entre communes et l’ECPI.

Lors de la séance du conseil du 18 décembre 2014, les conseillers communautaires ont adopté le rapport présenté par le Président de la Communauté de Communes. Conformément à la loi, ce rapport doit être transmis aux communes membres de la communauté de communes, lesquelles disposent d’un délai de 3 mois pour donner leur avis. Sans réponse dans ce délai, l’avis est réputé favorable.

Vu la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010,

Vu la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014,

Vu le Code Général des Collectivités Locales, et notamment l’article L5211-39-1, Considérant l’obligation pour l’intercommunalité d’approuver avant le 31 mars 2015, un rapport relatif aux mutualisations,

Vu la délibération de la communauté de communes n° 14C/08/05 du 18 décembre 2014 approuvant le rapport relatif aux mutualisations des services de la communauté de communes avec les communes membres, incluant le schéma de mutualisation 2014-2020 ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

-donne un avis favorable au rapport et au schéma de mutualisation, relatif aux mutualisations des services avec les communes membres.

4. Travaux en cours :

Plusieurs travaux sont en cours actuellement :

- escalier de la bibliothèque, isolation et mise en peinture, et création d’un placard pour le rangement des drapeaux, urne, isoloirs, …

- Les offres pour les travaux de la rue du Parc ont été reçues, il faut maintenant que notre maître d’œuvre analyse les offres reçues. Notre maître d’œuvre sera présent le 27 janvier en mairie.

- Peinture mairie : les murs de la mairie seront repeints pendant l’absence de la secrétaire de mairie. Il faudrait réfléchir à l’agrandissement de la mairie, Mme DEWAËL, du Centre Départemental de l’Habitat (ancien CAL PACT) viendra en mairie le 29 janvier, pour une première approche.CM du 26 janvier 2015 Page 2/3

5. Planification des fêtes communales :

Il faut trouver des animations pour le samedi et le dimanche de la fête communale, ainsi que pour le noël communal. Par ailleurs, un certain nombre de forains ont déjà envoyé des demandes d’autorisation pour la fête communale, qui aura lieu les 5, 6 et 7 septembre 2015. Pour la fête communale, étant donné que la soirée du samedi n’a que peu de succès, il faut envisager une simple sono, DJ, et proposer des activités pour le dimanche après-midi plus étoffées, notamment en direction des enfants : maquilleuse, sculpture sur ballon, spectacle animalier. Pour le noël communal, le conseil souhaite proposer à nouveau un bal pour enfant. Des propositions seront faites au prochain conseil.

En ce qui concerne les forains, il leur sera demandé de fournir leur certificat de conformité avant de leur donner l’autorisation de stationner sur la commune.

6. Plan Local d’Urbanisme :

Une consultation a été lancée auprès de 4 bureaux d’étude, 3 ont répondu, le 4ème ayant une charge de travail trop importante pour soumissionner. Il faut maintenant désigner le bureau d’étude qui se verra attribuer le marché. La Commission d’appel d’Offres s’est réunie samedi 24 janvier pour effectuer une première analyse des offres et rendre son avis au conseil municipal. La Commission d’appel d’Offres expose au Conseil Municipal son analyse des 3 offres reçues, qu’il a classées comme suit :

1. URBA SERVICES

2. AET

3. INGETER

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de retenir la société URBA SERVICES, pour un montant total HT de 25 528 €.

7. Questions diverses :

- Programme de gravillonnage 2015 : la commission des travaux, qui regroupe tous les conseillers municipaux disponibles, se réunira le samedi 7 février à 10h00, à la mairie de Moyenneville pour évaluer le programme de gravillonnage à réaliser en 2015.

- Le bail du 96 Impasse des Acacias arrivera à échéance le 31 mars 2016. Un courrier en recommandé sera envoyé à l’occupant actuel pour lui signifier son congé, suite à la volonté du conseil de transformer ce logement en salle pour les activités péri-éducatives.

- M. Jean-Pierre DHANGER donne le compte-rendu de la réunion du SEZEO qui a eu lieu le 10 décembre dernier. 32 dossiers ont été déposés pour la réalisation de travaux en 2015, les travaux qui vont être réalisés ne sont pas encore déterminés.

- M. le Maire donne le compte-rendu de la réunion du SIAEP de Moyenneville Wacquemoulin, qui a eu lieu le 9 décembre dernier : Une convention a été signée avec le SIVOM de Tricot pour la fourniture d’eau potable au Syndicat, afin de créer un maillage, et pour pallier au problème de nitrates dans notre eau potable. L’objectif est de fusionner les deux syndicats.CM du 26 janvier 2015 Page 3/3

- La SICAE est intervenue rue du Puits Becquet dimanche 25 janvier, suite à la coupure de courant liée à deux fils qui se touchaient.

- L’Assemblée Générale de l’AME a eu lieu le 23 janvier dernier. Le Président est maintenant M. Frédéric HEBRARD, le trésorier M. Jean-Pierre DHANGER, le secrétaire M. Charles LAFAUX. 3 personnes intègrent le bureau pour former un « bureau élargi » : Mme Michèle RANDA, M. Marc SIMON et M. Jérémy PREJAN.

Le voyage à Willingham aura lieu du 10 au 13 juillet.

Deux activités sont déjà prévues pour financer les projets : une soirée belote, le 28 mars à 20h00 à Moyenneville, et une soirée dansante réunionnaise, le 25 avril à la salle des fêtes de Moyenneville.

Une réunion aura lieu le 5 février à 20h00 pour des idées d’animation.

Les adhésions sont désormais à 20 € par adresse (au lieu de 10 € par famille), 1 € pour les enfants, avec une réduction de 20 € sur le prix du voyage pour les personnes inscrites avant le 15 février. Date limite pour adhérer à l’AME : 31 mai.

Willingham nous attend à 25 participants.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h40.

Prochaine réunion du Conseil Municipal : lundi 9 mars 2015 à 20h00.