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Déliberation - 1.MAPA Travaux Construction d un boulodrome
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cheylard.
Lien du pdf (Déliberation - 1.MAPA Travaux Construction d un boulodrome)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Industrie,
Envoyé
en
préfecture
le 25/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
25/09/2024
Publié
le
25
GFP,
04
ID
: 007-210700647-20240923-001032-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-trois
septembre,
en
exercice
: 23
le Conseil
Municipal
de
la commune
du
Cheylard,
présents
: 18
dûment
convoqué
le
17
septembre,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jacques
CHABAL,
Maire,
Etaient
présents
:
Dr
CHABAL
Jacques,
Mme
PINET
Monique,
M.
CHEYTION
Antony,
Mme
ROURE
Marie-Christine,
M.
CUMIN
Gérard,
Mme
CHANEAC
Brigitte,
M.
SERRE
Denis,
M.
PERRIN
Roger,
Mme
GRATESOL
Nicole,
M.
CROS
Pierre,
Mme
ARNAUD
Karine,
Mme
LABAUNE
Sophie,
M.
MARION
Jean
François,
Mme
AUBERT
Yolande,
M.
SANIEL
Jean-Paul,
Mme
FONTANEL
Sophie,
Mme
SECCO
Brigitte,
M.
BOUCHARDON
Thierry.
Procurations
:
Mme
HORNEGG
Johanna
à
Mme
ROURE
Marie-Christine
M.
RICHARD
Frédéric
à M.
SERRE
Denis
Mme
PLANTIER
Honorine
à
Mme
CHANEAC
Brigitte
M.
CLAVEL
Christophe
à
Mme
PINET
Monique
Mme
BOS
Elise
à
M.
PERRIN
Roger
Secrétaire
de
séance
: Mme
AUBERT
Yolande
Délibération
N°
024
—
2024
MARCHE
PUBLIC
— TRAVAUX
CONSTRUCTION
D'UN
BOULODROME
Dans
le
prolongement
de
l'acquisition
d'un
terrain
aux
Prés
de
l'Eyrieux
sur
la
commune
de
St
Michel
d'Aurance
pour
la
construction
d'un
boulodrome,
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
le
projet
des
travaux.
Monsieur
le
Maire
énonce
les
caractéristiques
principales
de
ce
marché
correspondant
à
5
lots
techniques
:
Loti
Terrassement
Maçonnerie
VRD
Lot2
Charpente
métallique
Couverture
Zinguerie
Bardage
Lot3
Plâtrerie
Peintures
Menuiseries
intérieures
Lot
4
Electricité
Lot5
Plomberie
Sanitaires
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
coût
prévisionnel
des
travaux
estimé
par
la
Maîtrise
d'œuvre
s'élève
à
381
000€
H.T.
pour
la
globalité
des
travaux.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
procédure
utilisée
est
la
procédure
adaptée
après
publicité
préalable
et
mise
en
concurrence,
en
application
de
l'article
R.2123-1
du
Code
de
la
Commande
Publique, Envoyé
en
préfecture
le 25/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
25/09/2024
ruée
25
SEP.
207
CR
ID
: 007-210700647-20240923-001032-DE
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
le
Maire
à
signer
le
marché
avec
les
titulaires
qui
seront
retenus.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
23
voix
pour,
AUTORISE
le
lancement
du
marché
de
travaux
selon
la
procédure
adaptée
après
publicité
préalable
et
mise
en
concurrence
dans
le
cadre
de
la
construction
d’un
boulodrome
sur
la
commune
de
Saint-Michel-d'Aurance,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
marchés
ainsi
que
toutes
les
pièces
s'y
rapportant.
| Dr J
CHABAL
MAIRE
du
CHEYLARD
Affiché
en
Mairie
le
25
septembre
2024
Transmis
à
la
Sous-Préfecture
de
Tournon-sur-Rhône
pour
contrôle
de
légalité
le 25
septembre
2024