Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 15 01 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 05
Déliberation - Liste des deliberations CM 04
Procès Verbal - PV 15 09 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM 02 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 06 2026
Conseil Municipal - CM du 09 09 2020
Déliberation - Liste des deliberations 08 12 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM 01 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 2 2025
Déliberation - Liste des deliberations de la reunion du CM du 15 09 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Condillac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la reunion du CM du 15 09 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République
Française
Département
de
la DRÔME
Commune
de
CONDILLAC
Liste
des
délibérations
examinées
par
le conseil
municipal
de
CONDILLAC
en
séance
n°
4
du
jeudi
15
septembre
2022
Délibération
n°
Examinée
le
Intitulé
Approuvée
/
Rejetée
Approuvée
2022/04/01
15/09/2022
Mise
en place
de
la nomenclature
M57
à compter
|Pour:
10
du
ler janvier
2023.
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Approuvée
eee
.
.
Pour:
10
2022/04/02
15/09/2022
Budget
2022
: Décision
modificative
n°
1.
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Approuvée
Adhésion
à la mission
de
médiation
proposée
par
|Pour:
10
2022/04/03
15/09/2022
le CDG
26
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Délibération
actant
la longueur
des
chemins
pprantée
2022/04/04
15/09/2022
ruraux
revêtus
et de
la voirie
communale
OUT:
£
:
:
.
!
Contre
: 0
conformément
à la déclaration
en
Préfecture
.
Abstentions
: 0
Affichée
au
tableau
d'affichage
extérieur
de
la Mairie
le
16/09/2022
Publiée
sur
le
site
Internet
de
la
Mairie
le
16/09/2022