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Déliberation - Liste des deliberations CM 02 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Condillac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 02 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République
Française
Département
de
la DRÔME
Commune
de
CONDILLAC
Liste
des
délibérations
examinées
par
le conseil
municipal
de
CONDILLAC
en
séance
n°
2
du
vendredi
20
mars
2026
Délibération
n°
Examinée
le
Intitulé
Approuvée
/ Rejetée
Approuvée
2026/02/01
20/03/2026
|Délibération
: Election
du
Maire
10
voix
LOUBET
Olivier
HR
SATARSE
,
\
Le
Approuvée
2026/02/02
20/03/2026
ne
à
,
RE
procédant é-le création des
Up
P
Je,
Abstentions
: 0
Approuvée 10
voix
2026/02/03
20/03/2026
[Délibération : Election des adjoints.
OR
SES
Sandrine 2ème
adjoint :
GOUTIN
Jacky
2026/02/04
20/03/2026
Délibération
:
Délibération
fixant
les
indemnités
de
se
.0
fonction
des
élus.
|
Abstentions
: 0
ER
.
..|Approuvée
2026/02/05
20/03/2026
:
Délégations
consenties
par
le
conseil
Pour
: 09
/ Contre
5 0
HS
AERSE
Abstentions
: 02
Approuvée
Syndicat
départemental
d’Energies
de
la
Drôme
-[11
voix
2026/02/06
20/03/2026
|Désignation
de
deux
représentants
de
la
commune
pour|
GOUTIN
Jacky
participer
à l’élection
des
délégués
du
Comité
syndical.
|IDECRAENE
Christine
Approuvée
Syndicat
Intercommunal
d'irrigation
Drômois
-
nn
à
à
PS
des
Désignation
de
2
représentants
communaux.
PTE TAMIGNEAUX Julien
Affichée
au
tableau
d'affichage
extérieur
de
la Mairie
et publication
sur
le site
Internet
le 25/03/2026