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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Déliberation - 11 subventions associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU NORD - ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Date de séance : 24 OCTOBRE 2022
Date de convocation :
19 OCTOBRE 2022
Date
d'affichage :
19 OCTOBRE 2022
VILLE D'HAVELUY
| |
U
- 9
NOV. 2022
Nombre de conseillers :
|
URE
ice
:
|
SOUS-PRÉFECTURS
En
exercice
:
22
|
DE
VALENCIENNES
Présents :
14
|
TT
Votants
:
21
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
24
octobre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Haveluy
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
municipale sous
la
présidence
de
Monsieur Jean-Paul
RYCKELYNCK,
Maire,
à
la
suite de
la
convocation qui
lui a été faite trois jours à l'avance,
laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie,
conformément à la loi. PRESENTS : MM.
RYCKELYNCK
JP.
Maire
+
PERTOLDI
C.
1ère
Adjointe
+
MURCIA
B.
2ème Adjoint + FERAHTIA A., 4ème Adjoint + DHAUSSY L., 5°" Adjointe + LEBBADER D. 6ème Adjoint + CARLIER N. + GIRARD J.C +
PLANTIN
MF.
+
CLOSSE
E.
+
GLORIA
D.
+
BUONGIORNO
G.
+
KRYSZTOF
J.
+
CHATELLAIN J.
EXCUSES : MM.
MAYEUX M., 3ème Adjointe qui donne pouvoir à MURCIA B. + LEFEBVRE B. qui
donne
pouvoir
à
CHATELLAIN
J.
+
PERNAK
C.
qui
donne
pouvoir
à
RYCKELYNCK Jean-Paul
+
GUIDEZ
E,. qui
donne
pouvoir à
PERTOLDI
C.
+
CASABIANCA M. qui donne pouvoir à LEBBADER D. + BOCQUILLION R. qui donne pouvoir à
FERAHTIA À.
+
DELBECQ D. qui donne pouvoir à
PLANTIN
M.F.
ABSENTS : MM.
GARCIA M.
Secrétaire de séance : Mme CLOSSE E. Délibération N° 2022-06-11
OBJET
Subventions aux associations DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal, Vu le budget communal 2022, DECIDE l'attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association suivante :
DESIGNATION
MONTANT
VOTE
Judo
Club
Haveluy
480
€ |
À
l'unanimité
(21
voix
«
POUR
»)
Opération Solidarité Haveluy
900 € | À l'unanimité (21 voix « POUR »)
TOTAL.
1 380 € MU
DIT que la dépense sera imputée à l’article 6574 du budget communal. Fait
en
séance
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
La secrétaire de séance,
Le Maire,
Emmanuelle CLOSSE
Jean-Paul RYCKELYNCK
PELLE
DEURÆRATION RENDUE EXECUTOÔIRE
=)
NOV.
2022
Transmise
à la
Sous-Prétecturele
«2,
1 |
2 2-
Pubise
ou notifiée
18
AQA/M Ro TZ
DE VALENCIENNES
Le Mcte,