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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haveluy.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
NORD
- ARRONDISSEMENT
DE
VALENCIENNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
séance
: 24
OCTOBRE
2022
Date
de
convocation
:
19
OCTOBRE
2022
Date
d'affichage
:
19
OCTOBRE
2022
VILLE
D'HAVELUY
| | | |
Nombre
de
conseillers
:
|
URE
ice
:
|
SOUS-PRÉFECTURS
En
exercice:
22
|
DE VALENCIENNES
Présents :
14
|
TT
Votants
:
21
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
24
octobre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Haveluy
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
municipale
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
RYCKELYNCK,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à la
loi.
PRESENTS
: MM.
RYCKELYNCK
JP.
Maire
+
PERTOLDI
C.
1ère
Adjointe
+
MURCIA
B.
2ème
Adjoint
+
FERAHTIA
A.,
4ème
Adjoint
+
DHAUSSY
L.,
5°"
Adjointe
+
LEBBADER
D.
6ème
Adjoint
+
CARLIER
N.
+
GIRARD
J.C
+
PLANTIN
MF.
+
CLOSSE
E.
+
GLORIA
D.
+
BUONGIORNO
G.
+
KRYSZTOF
J.
+
CHATELLAIN
J.
EXCUSES
: MM.
MAYEUX
M.,
3ème
Adjointe
qui
donne
pouvoir
à
MURCIA
B.
+
LEFEBVRE
B.
qui
donne
pouvoir
à
CHATELLAIN
J.
+
PERNAK
C.
qui
donne
pouvoir
à
RYCKELYNCK
Jean-Paul
+
GUIDEZ
E,.
qui
donne
pouvoir
à
PERTOLDI
C.
+
CASABIANCA
M.
qui
donne
pouvoir
à
LEBBADER
D.
+
BOCQUILLION
R.
qui
donne
pouvoir
à
FERAHTIA
À.
+
DELBECQ
D.
qui
donne
pouvoir
à
PLANTIN
M.F.
ABSENTS
: MM.
GARCIA
M.
Secrétaire
de
séance
: Mme
CLOSSE
E.
Délibération
N°
2022-06-11
OBJET
Subventions
aux
associations DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le budget
communal
2022,
DECIDE
l'attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
à
l’association
suivante :
DESIGNATION
MONTANT
VOTE
Judo
Club
Haveluy
480
€ |
À
l'unanimité
(21
voix
«
POUR
»)
Opération
Solidarité
Haveluy
900 € |
À l'unanimité
(21 voix « POUR
»)
TOTAL.
1 380 €
Mu
DIT
que
la dépense
sera
imputée
à l’article
6574
du
budget
communal.
Fait
en
séance
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Emmanuelle
CLOSSE
Jean-Paul
RYCKELYNCK
PELLE
DEURÆRATION
RENDUE
EXECUTOÔIRE
=)
NOV.
2022
Transmise
à la Sous-Prétecturele
«2,
1 |
22-
Pubise ou notifiée 18
AQA/M
Ro
TZ
DE
VALENCIENNES
Le Mcte,