Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2024 22 ANNEXE FINANCES Budget primitif Exer
Convocation - 2025 005 FINANCES BUDGET PRIMITIF 2025
unknown - 2025 05 FINANCES BUDGET PRIMITIF 2025 PREF
Convocation - 2025 12 FINANCES BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2025 P
Déliberation - 2025 11 FINANCES BUDGET PRIMITIF 2025 ANNULATION
Convocation - 2024 22 FINANCES Budget primitif Exercice 2024
Compte-Rendu - 2024 67 FINANCES Budget 2024 Débat dOrientat
Déliberation - 2025 49 FINANCES ANNULE ET REMPLACE DELIB 2025
unknown - AR 2025 05 FINANCES DBU COM57 BP 2025 1 PRE
unknown - 2024 22 ANNEXE FINANCES Budget primitif Exerc
Arrêté - AR 2025 05 Finances Budget Primitif 2025 Signatures 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pomponne.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2025 05 Finances Budget Primitif 2025 Signatures 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
HN
Mairie de POMPONNE (M57) - Mairie de POMPONNE - BP (projet de budget) - 2025
DIR!
V —- ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES >|<
BI
Nombre de membres en exercice : 9+
Nombre de membres présents : 9) À
Nombre de suffrages exprimés : ®_&
i
VOTES :
£
Pour : 25
E
Contre :
Abstentions : 2
LATIN
(BITP TITI
ET
ILE)
Date de convocation: 4} /c>4 2x ES
VTAITTOS AU)
Présenté par ae. ave |
A BOT PONVE, de 31 |[o1/2252S
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en ession un rer
AE CTT PEONNVNE pe 3 À / CA f D 2 D
Les membres de l'assemblée défbérante (2),(3).
eZ + z
001. BRUNET Amaud , Maire VER sd
DUC
LTTÉES
LAILI
TETE
EI
LEA
4]
002. BARBERO Catherine , 1ère Adjointe au Maire CC KsmbhaD
003. SCHAEFFER Claude , Adjoint au Maire —h <= HR SL 0
| L LD y /
004. AUDIBERT Laurence , Adjointe au Maire ALLER: et” \
*
005. BUSSY Fabrice , Adjoint au Maire CAD
006. BILLY Fanny , Adjointe au Maire
INATÉTELES
2
CRTTETTE
0
007. TRAN Ngoc Loi , Adjoint au Maire TT St [
008. JODIN Isabelle , Adjointe au Maire DEEEMA TLUULLE
El
009. DESCOUX Marie-Agnès , Conseillère Municipale déléguée
LAURE
A)
010. LE MAITOUR Charlotte , Conseillère Municipale Déléguée
011. MARTINS Sandrine , Conseillère Municipale Déléguée
GANT
ELA
012. SIOZAC Jean-Marc , Conseiller Municipal
013. MICHEL Patrick , Conseiller Municipal
014. DUPRE Isabelle , Conseillère Municipale
015. BEDU Jean , Conseiller Municipal
016. LASSERRE Christophe , Conseiller Municipal
017. PUISSANT Mildred , Conseillère Municipale
018. POIGANT Serge , Conseiller Municipal
019. FOULON Brigitte , Conseillère Municipale
020. GUISE Hervé , Conseiller Municipal
Page 128 Accusé de réception en préfecture 077-217703727-20250131-2025-05-DE Date de télétransmission : 05/02/2025 Date de réception préfecture : 05/02/2025 Mairie de POMPONNE (M57) - Mairie de POMPONNE - BP (projet de budget) - 2025
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES >|<
021. SCHMITT Arnaud , Conseiller Municipal
022. BEELS Nathalie , Conseillère Municipale TE
023. LONGEQUEUE Jean-Marc , Conseiller Municipal LR
024. BOUARFE Magali , Conseillère Municipale S
025. FRANCOISE Dominique , Conseillère Municipale =
026. PRUDHOMME Christophe , Conseiller Municipal jm C .
| / >
027. BAPTISTA Mapril , Conseiller Municipal ES y LA | L >
f sd
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A ,le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …., de la Collectivité territoriale unique de ., de la métropole de ., du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 129
Accusé de réception en préfecture
077-217703727-20250131-2025-05-DE
Date de télétransmission : 05/02/2025
Date de réception préfecture : 05/02/2025