Procès Verbal - PV 290526 APPROUVE

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Procès Verbal - PV 290526 APPROUVE Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouchoux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 290526 APPROUVE)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Aménagement du territoire, PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DES BOUCHOUX

du 29 mai 2026

Présents : COMBY Marie-Hélène, GRENARD Jérôme, HEURTIER Isabelle, LAHU Maxime, PONCET

Michaël, PORCHERET Maxie, RAFFIN Françoise, SAINT-OYANT Claude, THOMAS Thierry, conseillers,

Edwige PONCET, suppléante,

Stéphane VUAILLAT, suppléant

Secrétaire de séance : Maxime LAHU

Excusé : Karine JEANTET PROST avec Jérôme GRENARD HERNANDEZ Philippe avec pouvoir à Isabelle HEURTIER

Absent : /

Ordre du jour :

Approbation du Procès-Verbal du 23 avril 2026

1. Demandes de subvention

a. APE

b. Comité des fêtes

c. Amicale du CIS des couloirs

d. Club Alphonse Gaillard

PNR appel à projet petit patrimoine

Constitution de la commission de contrôle de constitution de CCID

Constitution d’un groupe de travail pour le DECI

Courrier de madame Michamblé et monsieur Deschamps

Avis du conseil concernant le PLUI

N

®

M

À

&

N

Approbation du zonage d'assainissement

Questions diverses

- proposition de réunion entre les conseils (les Bouchoux, la Pesse)

-_ point sur les nomination des chaque commission.

Ouverture de la séance à 19h10

Approbation du procès-verbal du

Après présentation du procès-verbal, il est approuvé sans remarque à l'unanimité des présents plus 2 pouvoirs1-Demandes de subventions

Le maire présente les demandes de subventions inscrites à l'ordre du jour.

- Association des Parents d'Elèves

Le maire lit le courrier de demande envoyé par l'APE qui demande 500 €. Il dit qu'il serait favorable car l'association participe beaucoup à la vie associative

- Comité des fêtes

Le comité des fêtes demande une subvention de 500 € Juraquette et 300€ pour le feux d'artifice soit 800 €

- Amicale du CIS des Couloirs :

Pas de demande reçue.

- Club Alphonse Gaillard

Pas de montant précisé mais précédemment, la commune a attribué le montant de la location de la salle

Isabelle Heurtier fait remarquer qu'on demande le budget de l'association en question de manière à voir également les finances dont dispose l'association.

Tour de table :

-_ Thierry et Claude pensent qu'il serait bien de participer pour encourager les associations qui créent des événements et des animations, il serait bien sûr préférable de privilégier une jeune association avec peu de moyens.

- Françoise, Stéphane ne sont pas contre, seraient pour équilibrer les dons - Marie Hélène est pour mais ne donner que 500 €

- Jérôme ne voudrait pas casser le dynamisme et fait remarquer que le comité des fêtes tourne bien

- Maxime serait pour baisser un peu le montant pour équilibre tout le monde - Edwige serait pour couper la poire en deux car nous ne sommes qu’au mois de mai et on risque de n'avoir aucune marge si une autre association demande

-_ Maxie rejoint l'avis d'Edwige, elle propose de donner moins en vue d’autres demandes d'association

- Michaël trouve génial ce que fait le comité des fêtes, il ne souhaite pas baisser la somme mais souhaiterait savoir pourquoi il dispose d’une telle somme et connaître leurs projets futurs. Tout le monde souligne l'investissement des bénévoles du comité des fêtes pour l'animation de la commune.

Jérôme demande si nous accordons certaines subventions ce soir ? > le conseil décide de faire venir le Comité des Fêtes et les Pompiers car ce sont des associations qui ont des comptes bien garnis

Après délibération, le conseil décide d'attribuer 500 € à l'APE et 110 € au Club Alphonse Gaillard à l'unanimité des présents plus 2 pouvoirs.

2- PNR : Appel à projet petit patrimoine

Thierry explique que le Parc Naturel Régional sollicite les communes par un appel à projet sur le petit patrimoine (Croix de la Serra, bascule, fontaines, ou sujet de la biodiversité, lieu de vie refuge pour la nature, four, église, chapelle, lieu lié à l'eau...).

Les demandes doivent être faites avant 15 juin, 50% maxi, plafonné à 10 000 €, qui peut être

augmenté en fonction du projet. Deux projets maximum par commune. L'association Héritage Boucherand n'a pas l'air emballée pour porter les projets. Maxie propose d'améliorer les pourtours de l’épicerie qui manquent de sécurité et de végétation. Jerome tient à préciser que c'est un projet d'ensemble avec une vrai réflexion et propose de revoir l'état des fontainesIsabelle pense qu'il est bien de faire les fontaines ou le poids public mais pose le question de qui

s'en occupe

Michaël pense qu'il faut utiliser cet appel pour des projets comme la bascule et l’aire de jeux pour enfants.

Edwige ok mais le temps peut être limite.

Françoise est ok de profiter de subventions mais dans la limite du budget. Stephan ok pour entretenir le patrimoine.

Marie Helene ok pour profiter de subvention mais pas trop pour les projets proposés. Isabelle plutôt pour les fontaines mais propose aussi le monument aux morts. Maxime ok pour fontaine et la bascule.

Jérôme propose de déposer un dossier pour monument aux morts avec l’aide de Maxie, Michael et Marie Hélène.

Les travaux sur les fontaines seront réalisés en participatif.

Après un tour de table, il est décidé de déposer le projet du Monument aux morts et on verra ensuite ce qui restera à la charge de la commune si c’est possible pour la commune

3 - Constitution de la Commission de contrôle

Isabelle explique le rôle de cette commission qui se réunit pour la vérification des listes électorales avant les élections, peu importe laquelle. Elle se tient sous la responsabilité d'un élu qui ne peut être ni le maire ni un adjoint. Le maire peut être présent pour expliquer ses décisions mais pas responsable de la commission

La commission est composée d'un délégué représentant l'administration et un délégué représentant le tribunal.

I est proposé de demander aux délégués qui s’en occupaient avant de poursuivre, mais une personne de l'assemblée devra prendre la place de responsable de la commission de contrôle Marie Hélène se propose pour être responsable

Après vote, à l'unanimité des présents plus 2 pouvoirs, Marie Hélène Comby est désignée responsable de la Commission de contrôle.

4 - Constitution de la CCID

Le maire présente le rôle de la CCID (qui vérifie le classement des habitations -à partir des déclarations de travaux, permis de construire) le contrôle ne pouvant se faire que sur des documents en fonction des évolution des travaux demandé pour réévaluer les bases fiscales), son organisation et présente les noms des personnes qui seront proposées au directeur départemental des finances publiques. il faut 12 titulaires et 12 suppléants pour que le DGFIP en retiennent 6 et 6.

la liste est la suivante

membres titulaires

Clément Isabelle

Egraz Claudine

Granclément Denis

Michamblé Anne

Heurtier Pascal

Perrier Cornet Philippe

Perrin Marguerite

Poncet Jean Pierre

Royet Marc

Westphale Florian

Peudon Yves

Cattani Fredy

membres suppléants

Alcouffe Jean Pierre

Blanc Vivien

Boujard Jean

Colin Jacques

Manzoni Jean Charles

Gentner Etienne

Mermet Guyenet Céline

Mermet Marechal Roger

Perrier Cornet Claude

Raffin Francoise

Isabelle Gérard

Henrotte Jean MarcAprès délibération, à l'unanimité des présents et 2 pouvoirs, le conseil valide la liste proposée par le maire.

5 - Constitution d'un groupe de travail pour la DECI

Le maire rappelle que les communes de La Pesse et des Bouchoux ont pris un cabinet pour travailler sur la DECI. Le SIVU propose d'aider les communes dans ce travail et propose de constituer un groupe qui n’aura aucun pouvoir de décision mais qui travaillera sur ce dossier afin d'arriver à un modèle d'arrêté.

Claude Saint-Oyant et Stéphane Vuaillat sont volontaires. Le conseil accepte (pas de délibération)

6 - Courrier de Madame Michamblé et Monsieur Deschamps

Le courrier concernant la détérioration du chemin de Petite Combe par la société de chantier SNTP en 2024 est lu.

Jérôme déclare que la remarque est faite à chaque réunion de chantier et encore ce jour. La technicienne du SIDEC, Claire Blondeau, va prendre contact avec l’entreprise SNTP pour un rendez-vous sur le terrain en présence de Philippe Hernandez

Un courrier au SIDEC comme quoi le 12 juin l’entreprise soit présente à la prochaine réunion de chantier

Le maire refera un courrier (mail) au SIDEC pour leur demander de demander de convoquer la SNTP à la prochaine réunion de chantier du 12 juin

En ce qui concerne le panneau réglementation : il est compliqué de mettre des limites de poids car des agriculteurs ont besoin de recevoir des livraisons.

7 - Avis du conseil concernant le PLUI

Isabelle Heurtier présente le projet du PLU)I, les textes imposent réduire les zones artificialisées pour arriver à zéro consommation d'espace à l’horizon 2040.

Sur la communes, les zones encore constructible, sont sur la zone UC et AUB (à urbaniser)

Le PLUi sera validé pour 10 ans mais modifiable si besoin avant son terme (en 2031) Après délibération, le conseil donne un avis favorable, sans remarque sur la proposition du PLUI pour la commune des Bouchoux, à l’unanimité des présents plus 2 pouvoirs

8 - Approbation du zonage d'assainissement

Le maire présente le nouveau zonage.

Il y a eu des modification sur le zonage car il ÿ a une maison à enlever et une à rajouter. Celle à retirer est celle de Denis Grandclément en raison du besoin d'une pompe de relevage et celle à rajouter et la maison Pelletier au bout du Bief de la Galanche.

Le plan de zonage d'assainissement est adopté à l'unanimité des présents plus 2 pouvoirs

Informations diverses :

-__ Proposition de réunion entre les conseils (La Pesse Les Bouchoux). Celle-ci aurait lieu à la salle polyvalente des Bouchoux, la date reste à définir, probablement à la rentrée de septembre à définir aussi avec la Pesse.

Les deux conseils seront présents intégralement.

- responsables de commission :

o Jeunesse et vie associative : Edwige Poncet

o bâtiment : Philippe Hernandez

o lereste est à définir

- Jérôme est élu Vice-Président du SICTOMLe prochain Conseil Municipal est fixé au jeudi 25 juin 2026 à 19h00.

La séance est levée à 21h37

Le Maire Le secrétaire

Jérôme GRENARD | Maxime LAHU FI

MT

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Procès-verbal approuvé le 5. ©G -Z02€