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Procès Verbal - PV CONSEIL DU 16 JUIN 2025
Procès Verbal - PV 5 SEPTEMBRE
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 5 Decembre
Document publié le Samedi 27 décembre 2025 à 06h29 par la commune de Montaigut-le-Blanc.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal 5 Decembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE
MONTAIGUT-LE-BLANC
1, placo
Amouroux
63320
MONTAIGUT-LE-BLANC PUY-DE-DÔME
Tél,
Mairie
: 04
73
96
70
05
Camping
: 04
73 96
75 07
E-mail
: mairie.montaigutleblanc
@gmail
com
Sita
: montaiqut-le-blanc.fr
Procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
vendredi
5 décembre
2025
Présents : Jérémie
Jacquart/
Philippe
Mougel
/ Julien
Guillaume
/
Michel
Sauvadet
/
Marilyne
Namyst/
Maurice
Levet
/ Christelle
Monier
Pouvoirs
: Fabienne
Beauger
à
Julien
Guillaume
/
Rémi
Cholley
à
Philippe
Mougel
/
Marie-
Pierre
Amouroux
à Jérémie
Jacquart
/
Karine
Chambeaud
à Marilyne
Namyst
Philippe
Mougel
est
élu
secrétaire
de
séance.
Ouverture
de
la séance
à 20
h
15
Prolongement
du
contrat
de
délégation
de
service
public
du
camping
Le
maire
explique
que
le
nouvel
exploitant
du
camping,
Huttopia
/ Only
Camp,
a
été
satisfait
de
sa
première
saison
pour
laquelle
il à
quasi
atteint
son
objectif
de
CA.
L'exploitant
demande
que
la durée
de
son
contrat
de
délégation
de
service
public
soit
portée
de
3 à 13
ans,
afin
de
lui permette
d'envisager
des
investissements
plus
importants
qui
ne
peuvent
être
amortis
que
dans
la durée.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
que
la
durée
du
contrat
de
DSP
du
camping
soit
portée
de
trois
à treize
ans.
Aménagement
des
espaces
verts
du
camping
En
raison
de
l'ouverture
du
camping
au
public,
le maire
propose
des
aménagements
paysagers
permettant
de
mieux
raccorder
le
camping
à
la
Couze
Chambon :
il explique
qu'au
u fil
des
années,
la végétation
a formé
une
véritable
barrière
végétale
le long
de
la rivière.
Ces
travaux
sont
estimés
à 5
600
euros
HT
(abattage,
broyage,
enlèvement)
selon
un
premier
devis
fourni.
Cette
dépense
peut
être
subventionnée
à
37
%
dans
le
cadre
des
Petites
Cités
de
Caractère.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
valide
le principe
mais
souhaite
qu’un
deuxième
devis
soit
demandé.
Convention
de
service
commun
d'instruction
du
droit
des
sols
Le
maire
explique
qu’APl
demande
la
signature
d’un
3°
avenant
à
la
convention
d'instruction
du
droit
des
sols
pour
formaliser
l'augmentation
du
coût
de
certaines
prestations,
comme
prévu
dans
la convention
initiale.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
autorise
à
l’unanimité
le
maire
à
signer
cet
avenant. Passage
de
la place
du
Riou
au
domaine
public
Le
maire
explique
que
la place
du
Riou
relève
actuellement
des
biens
privés
de
la commune
alors qu'elle
fait
l'objet
d'un
usage
public
puisqu'elle
sert
de
parking
pour
le
stade
et
la
piscine.
|| propose
donc
de
la
passer
au
domaine
public.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
valide
cette
proposition
à l'unanimité.
Soutien
aux
missions
locales
Le
maire
présente
une
motion
émanant
de
l'Association
des
maires
de
France
visant
à
soutenir
les
missions
locales
dont
les
budgets
sont
revus
à
la
baisse
dans
l'actuel
Projet
de
loi
de
finance,
principalement
en
ce
qui
concerne
les
actions
concernant
les
jeunes.
Le
maire
propose
au
conseil
d'adopter
cette
motion.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
adopte
cette
motion
à
l'unanimité.
Annulation
sur
le maintien
de
traitement
en
congé
maladie
Le
maire
signifie
que
la délibération
prise
par
le
conseil
municipal
le 4 juillet
2025
sur
le
maintien
de
traitement
à
100
%
en
congé
maladie
des
agents
municipaux
ne
respectait
pas
le
cadre
juridique
et
législatif.
La
sous-préfecture
invite
donc
le conseil
municipal
à
retirer cette
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
vote
le retrait
de
cette
délibération
à l'unanimité.
Demande
de
subvention
d'association
Le
maire
explique
que
le
club
de
gymnastique
volontaire
demande
une
subvention
pour
l’année
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
et
selon
les
règles
précédemment
définies,
le
conseil
vote
à
l'unanimité
une
subvention
de
150
euros.
Décisions
modificatives
de
budget
Le
maire
présente
une
proposition
de
décision
modificative
de
budget
pour
alimenter
le
chapitre
des
intérêts.
Chapitre
66
article
66111
+
1000
euros
Chapitre
11
article
60613
—
1000
euros
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
vote
cette
décision
modificative
de
budget
à l’unanimité,
Création
d’une
commission
d'indemnisation
Le
maire
propose
la création
d’une
commission
municipale
d'indemnisation,
Sa
première
mission
sera
d'étudier
les
demandes
d'indemnisation
des
commerçants
de
Montaigut-le-Blanc
déposées
suite
aux
travaux
de
réfection
de
la
traversée
de
bourg
au
printemps
2025.
Le
maire
propose
que
cette
commission
municipale
soit
composée
de
trois
élus
municipaux,
mais
précise
qu'il
ne
souhaite
pas
en
faire
partie.
Michel
Sauvadet,
maire-adjoint,
Marie-Pierre
Amouroux,
deuxième
adjointe
au
maire,
et
Jérémie
Jacquart,
conseiller
municipal,
sont
candidats
pour
être
membres
de
cette
commission.
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
élit
à
l'unanimité
Michel
SAUVADET,
Marie-Pierre
AMOUROUX
et
Jérémie
JACQUART
membres
de
la
commission
municipale
d'indemnisation,
et
Michel
Sauvadet
président
de
cette
commission.
Questions
diverses
e
Le
maire
souligne
que
des
aménagements
seraient
souhaitables
route
de
Besse
et
demandés
par
des
riverains
pour
ralentir
la
vitesse
des
véhicules
dans
les
deux
sens
sur
la section
comprise
entre
la Visade
et l’Escargot.
Il a interpelé
à ce
sujet
la Direction départementale
des
Routes
qui
travaille
sur
plusieurs
solutions:
plateau
surélevé,
rétrécissements
latéraux,
chaussidou,
tracés
au
sol,
chemin
latéral...
e
Les
Petites
Cités
de
Caractère
peuvent
prendre
en
charge
à
hauteur
de
400
euros
un
reportage
photo
sur
Montaigut.
Le
maire
propose
d'abonder
la
somme
de
300
à 400
euros
pour
obtenir
un
reportage
photo
plus
complet
sur
l’ensemble
des
villages
de
la
commune.
Il
propose
de
solliciter
les
services
de
Joël
Damase,
photographe
professionnel
auvergnat
réputé.
e
Le
maire
explique
avoir
été
audité
par
le
Club
des
Mécènes
de
la
Fondation
du
Patrimoine
pour
leur
présenter
le
projet
de
rénovation
des
lavoirs
et
fontaines
et
solliciter
une
subvention
privée
de
3 000
euros.
Par
ailleurs,
la Fondation
du
Patrimoine
a
sollicité
la
Région
pour
une
subvention
de
17
000
euros
à
la
Municipalité
pour
ce
projet,
la
réponse
est
attendue
en
janvier.
Philippe
Mougel
rappelle
que
de
son
côté,
Mons
Acutus
espère
une
subvention
de
12750
euros
du
Département
suite
à
sa
candidature
au
Budget
écologique
citoyen
du
Conseil
Départemental.
Des
dons
privés
restent
nécessaires
pour
boucler
le
budget,
leur
montant
sur
le
site
de
la
Fondation
du
Patrimoine
s'élève
à 2 460
euros.
e
L'association
Les
Filanthropes
sollicite
la commune
pour
la mise
à disposition
gracieuse
d’un
local
pour
installer
ses
machines
à tisser
et
ses
travaux
de
tissage.
La
commune
aimerait
y donner
suite
mais
ne
dispose
plus
de
local
adéquat
pour
répondre
à cette
demande.
e
Un
nouvel
acquéreur
potentiel
de
l’ancienne
boucherie
s’est
manifesté.
Le
prix
demandé
par
la
Municipalité
est
pour
le moment
de
75
000
euros.
e
Les
cérémonies
des
vœux
du
maire
et de
l’arbre
des
naissances
seront
le dimanche
25
janvier
2026
au
matin.
Le
prochain
conseil
se tiendra
vendredi
16
ou
vendredi
23
janvier
2026
à 20h.
La
séance
est
levée
à 23
h
10.
Philippe
Mougel
Secrétaire
de
séance