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Procès Verbal - 1696230204 Approbation pv Seance du 10 JUILLET 2023
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Chaspuzac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1696230204 Approbation pv Seance du 10 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Jeunesse,
Convoqué le 6 juillet 2023, le Conseil Municipal de Chaspuzac s’est réuni en Mairie Lundi 10 juillet 2023 à 20
heures, sous la présidence de Monsieur le Maire, Michel JOUBERT.
Nombre de membres en exercice : 15
Présents :, ROCHER Philippe, GARRABOS Fabrice, MIGNE Julien, , Mmes VIDAL Florence, ROY Sylviane,
MARTEL Dominique, BONCOMPAIN Carole, BRUNETON Marjory
Absents : Mrs CHAMAYOU Patrice, ARNAUD Aimé, MICHEL Aurélien, FOURY David, CHABIDON Damien, Mme VEROT Virginie
Secrétaire de séance : Mme VIDAL Florence est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte
1- REHABILITATION MAISON GERENTON
Dans le cadre du programme local de l’habitat (2019-2025) mené par la Communauté d'Agglomération du Puy, au titre de l’amélioration et la création de logements sociaux, une aide financière peut être sollicitée pour financer les projets de réhabilitation et création de 5 logements locatifs.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à déposer un dossier de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Puy pour financer cette opération.
Approuvé à l'unanimité
2- CONSTRUCTION D'UN LOCAL DE STOCKAGE
La Commune dispose d’une parcelle de plus de 1000 m°, ancienne carrière, qui est aujourd’hui désaffectée. Afin de stocker le matériel
de la Commune, il pourrait être envisagé de construire un local avec la mise en place en toiture de panneaux photovoltaïques.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à lancer l’appel d’offres de maîtrise d’œuvre et de solliciter les financements pour
mener à bien cette opération.
Approuvé à l'unanimité
3- BUDGET RESEAU DE CHALEUR
Le Conseil Municipal approuve les ajustements de crédits à effectuer sur le budget Réseau de chaleur afin de pouvoir intégrer des
dépenses en section de fonctionnement
Approuvé à l'unanimité
Procès-verbal approuvé par les membres présents le? 5 SEP, 2073
LE MAIRE, LA SECRETAIRE DE SEANCE
Michel JOUB Florence VIDAL
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