Conseil Municipal - CM 230224

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Conseil Municipal - CM 230224 Document publié le Vendredi 24 février 2023 par la commune de Bourth. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 230224)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique, 2023-005

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DE BOURTH DU 24 FÉVRIER 2023

L'an deux mil vingt-et-trois, le vingt-quatre février à dix-huit heures et trente minutes, le

Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit

par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, soit à la Mairie de Bourth, sous la présidence

de Monsieur Sébastien JOUSSET, Maire de Bourth.

Date de convocation : 15 février 2023

Présents : MM. Sébastien JOUSSET, Michel LAHAYE, Alain ROCHEFORT, Guillaume LAURAIN,

Élie BANKHALTER, Marc VILLENEUVE, Ludovic LETESSIER, M" Nadine HERVAULT, Brigitte

BLIN, Tiphaine LOCQUET et Martine AVELINE.

a donné pouvoir : M"® Géraldine DUMOUTIER à M" Brigitte BLIN.

Absent non excusé : Néant

A été nommée secrétaire de séance : M""® Brigitte BLIN

OUVERTURE DE SÉANCE

Monsieur Sébastien JOUSSET ouvre la séance en excusant la conseillère empêchée et en

énonçant le pouvoir donné. Le procès-verbal de la précédente réunion est approuvé à

l'unanimité.

04-2023 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET VAL D’ITON 2022

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-14 et L.2121-

21 relatifs à la désignation d’un président autre que le maire pour présider au vote du compte

administratif et aux modalités de scrutin pour les votes de délibérations,

Vu l’article L. 1612-12 du code général des collectivités territoriales qui dispose que le vote de

l'organe délibérant arrêtant les comptes doit intervenir au plus tard le 30 juin de l’année

suivant l'exercice,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-31 relatif à

l'adoption du compte administratif et du compte de gestion,

Considérant qu’en tant que doyen de l’assemblée, Monsieur Michel LAHAYE, a été désigné

pour présider la séance lors de l'adoption du compte administratif,

Considérant que Monsieur Sébastien JOUSSET, Maire, s’est retiré et a quitté la salle pour

laisser la présidence à Monsieur Michel LAHAYE, pour le vote du compte administratif

Sous la présidence de Monsieur Michel LAHAYE, conseiller municipal, le conseil municipal

examine le compte administratif du budget Val d’Iton 2022 qui s'établit ainsi :

Ÿ_ Fonctionnement : Dépenses : 0.00€,

Recettes : 12 272.75€

Excédent de fonctionnement : . 12 272.75€

Ÿ_ Investissement : Dépenses : 38 673.56€2023-006

Recettes : 26 673.56€

Déficit d'investissement : 12 000.00€

Ÿ_ Reste à réaliser : Dépenses : 0.00€

Recettes : 0.00€

Besoin de financement de : 12 000.00€

Hors de la présence de M. Sébastien JOUSSET, Maire de Bourth, le conseil municipal approuve

à l'unanimité le compte administratif du lotissement du Val d’Iton 2022.

05-2023 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET STATION SERVICE 2022

Vu le code général des collectivités territoriales etnotamment ses articles L.2121-14 et L.2121-

21 relatifs à la désignation d’un président autre que le maire pour présider au vote du compte

administratif et aux modalités de scrutin pour les votes de délibérations,

Vu l'article L. 1612-12 du code général des collectivités territoriales qui dispose que le vote de

l'organe délibérant arrêtant les comptes doit intervenir au plus tard le 30 juin de l’année

suivant l’exercice,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L.2121-31 relatif à

l'adoption du compte administratif et du compte de gestion,

Considérant qu’en tant que doyen de l’assemblée, Monsieur Michel LAHAYE, a été désigné

pour présider la séance lors de l’adoption du compte administratif,

Considérant que Monsieur Sébastien JOUSSET, Maire, s'est retiré et a quitté la salle pour

laisser la présidence à Monsieur Michel LAHAYE, pour le vote du compte administratif

Sous la présidence de Monsieur Michel LAHAYE, conseiller municipal, le conseil municipal

examine le compte administratif du budget station essence 2022 qui s'établit ainsi :

Fonctionnement : Dépenses : 789 255.02€

Recettes : 854 268.52€

Excédent de fonctionnement : 65 013.50€

Ÿ_ Investissement : Dépenses : 20 149.36€

Recettes : 20 584.36€

Excédent d'investissement : 435.00€

Y_ Reste à réaliser : Dépenses : 0.00€

Recettes : 0.00€

Besoin de financement de : 0.00€

Hors de la présence de M. Sébastien JOUSSET, Maire de Bourth, le conseil municipal approuve

à l'unanimité, le compte administratif de la station essence 2022.

06-2023 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DU VAL D'ITON

Le Conseil Municipal,

Après s'être fait présenter le budget primitif et supplémentaire de l'exercice 2022 et les

décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le

détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de

recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur

accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’actif, l'état

du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.2023-007

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2022.

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes

figurant au bilan de l'exercice 2022 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les

mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui

a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant :

1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2022 au 31

décembre 2022, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2° Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2022 en ce qui concerne les

différentes sections budgétaires et budgets annexes :

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Déclare à l'unanimité que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2022 par le Receveur,

visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

07-2023 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DE LA STATION SERVICE

Le Conseil Municipal,

Après s'être fait présenter le budget primitif et supplémentaire de l’exercice 2022 et les

décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le

détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de

recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur

accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l'actif, l’état

du passif, l'état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2022.

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes

figurant au bilan de l'exercice 2022 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les

mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui

a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant :

1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1° janvier 2022 au 31

décembre 2022, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2° Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2022 en ce qui concerne les

différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

Déclare à l'unanimité que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2022 par le Receveur,

visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

08-2023 AFFECTATION DE RÉSULTAT D'EXPLOITATION DU VAL D'ITON

Le conseil municipal,

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2022,

Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022,

Constate que le résultat définitif 2022 est fixé comme suit :

Résultat d'investissement : Déficit : c/001 12 000.00€

Résultat d'exploitation : Excédent : 12 272.75€

Restes à réaliser 2022 : Dépenses : 0.00€2023-008

Recettes : 0.00€

Décide à l’unanimité, d’affecter le résultat d'exploitation comme suit :

Exécution du virement à la section d'investissement : c/1068 : 12 000.00€

Affectation à l'excédent reporté : c/ 002: 272.75€

09-2023 AFFECTATION DE RÉSULTAT D'EXPLOITATION DE LA STATION SERVICE

Le conseil municipal,

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2022,

Statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022,

Constate que le résultat définitif 2022 est fixé comme suit :

Résultat d'investissement : Excédent : c/001 435.00€

Résultat d'exploitation : Excédent : 65 013.50€

Restes à réaliser 2022 : Dépenses : 0.00€

Recettes : 0.00€

Décide à l'unanimité d’affecter le résultat d'exploitation comme suit :

Exécution du virement à la section d'investissement : c/1068 : 0.00€

Affectation à l'excédent reporté : c/ 002 : 65 013.50€

10-2023 TARIF SALLE DES FÊTES ET CONTRAT DE LOCATION À COMPTER DU 1° MARS 2023

Monsieur Sébastien JOUSSET rappelle la délibération n°60-2022 du 30 septembre 2022 qui

institue les tarifs appliqués à la salle des fêtes.

Il explique qu'il n’est pas prévu de modification des tarifs, mais juste le retrait de certains

matériels à la location.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité, qu’à partir des contrats

établis du 1° mars 2023:

- Qu'un contrat sera établi pour chacune des locations,

- Qu’à la réception du contrat, un titre de recette sera émis pour latotalité de la location,

- Que les modalités de location de la salle des fêtes seront les suivantes :

Location Principale

19" Location gratuite

Commune 50€

À partir de la 2" Location

Les prévisions de locations doivent être communiquées

par écrit afin d’éviter toute ambiguïté. Elles sont

enregistrées lors de l’établissement du calendrier annuel.

Les demandes ultérieures sont soumises à l’accord de la

municipalité. Les désistements doivent être évités car ils

font perdre une location et les changements de dates ne

peuvent être acceptés sans examen.

Associations 2023-009

Cas particuliers : sont considérés comme locations faites

pour le compte de la commune et donc gratuites : le repas

du 14 juillet et de la fête communale ainsi que les

manifestations organisées pour les délégations de

Kronstorf.

Particuliers/activités

commerciales (ex :

exposition/vente)

Hors commune 230€

Commune 300€

hors commune 400€

En cas de fraude constatée sur l'utilisation du tarif bourthois, le tarif extérieur sera appliqué.

En cas de jour férié et/ou d’une demande de changement

d’horaire (vendredi matin/lundi après-midi) une

majoration de 10% du tarif sera appliquée.

Vin d’honneur/Location

partielle de la salle (toilettes, | unique 85€

cuisine...)

Vaisselle unique 40€

Gaz (relevé à la remise des clés . 3

le vendredi et lundi} unique 0.60€/m

Électricité (relevé à la remise unique 0.30€/KWh

des clés le vendredi et lundi}

Bris de vaisselle Voir tableau annexé

Caution à la remise des clés

unique 500€ Attestation d'assurance À produire et remettre lors de la remise des clés Taxe pour non nettoyage salle ou vaisselle Forfait nettoyage de 120€ Location du mobilier pour les non locataires de la salle

Plateaux (17) 1.50€

Chaises (200) 0.50€/chaise

Gratuit Grilles expo (32)

“Un forfait dé 15. _ ra facturé pour toute location inférieure à ce montant. +.

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Ï ; i 2023-0010

le personnel. communal et les élus:

: Gratuité pour les communes limitrophes à Bourth, :

Tableau annexe bris de vaisselle et objet

Assiette plate et creuse 3.70€

Assiette dessert 3.50€

Tasse à café 1.10€

Soucoupe 0.70€

Bol 1.20€

Verre petit ballon 1.10€

Verre grand ballon 1.20€

Flûte à champagne 2.40€

Coupe à champagne 2.60€

Verre à liqueur 0.90€

Fourchette 1.50€

Couteau 2.30€

Cuillère à café 0.70€

Cuillère à soupe 1.50€

Couverts à salade 3.00€

Louche 5.00€

Cafetière verre 8.00€

Cafetière faïence 10.00€

Cafetière inox 18.00€

Pichet eau 4.40€

Carafe en verre 4,70€

Corbeille à pain 8.00€

Plat inox rond 8.00€ 2023-0011

Légumier inox 10.00€

Plat inox long 60 cm 12.00€

Plat inox long 46 cm 11.00€

Plat inox long 40 cm 10.00€

Plat inox long 38 et 36 cm 7.00€

Plat inox long 30 cm 5.00€

Seaux à champagne 18.00€

Salière et poivrière 4.00€

Casier à verre en plastique 62.00€

Plateau de service 4.00€

Saladier 3.00€

Extincteur 300.00€

Trousse de secours SO |

11-2023 CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE ENTRE LE SIEGE ET LA COMMUNE POUR LE RENFORCEMENT DU RÉSEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE, DU RÉSEAU D'ÉCLAIRAGE PUBLIQUE COORDONNÉ ET DU RÉSEAU TÉLÉCOM — ROUTE DE VERNEUIL Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que sur notre proposition et en raison des projets de construction rue des Barils le SIEGE envisage d'entreprendre des travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité, d'éclairage public et de télécommunications. Conformément aux dispositions statutaires du SIEGE et aux règlements financiers dudit EPCI, la réalisation de l'opération est subordonnée à l’accord de la commune qui s'exprime sous la forme d’une contribution financière telle que détaillée dans la convention ci-après annexée.

Cette participation s'élève à:

Ÿ en section d'investissement: 22 833.00 €

Ÿ en section de fonctionnement: 12 500.00 €

étant entendu que ces montants seront ajustés sur la base du coût réel des travaux réalisés

par le SIEGE dans la limite des montants indiqués ci-dessus.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise, à l'unanimité :

Monsieur le Maire à signer la convention de participation financière annexée à la

présente,

L'inscription des sommes au Budget de l'exercice 2023, au compte 2041582 pour les

dépenses d'investissement et au compte 615232 pour les dépenses de fonctionnement.

12-2023 PARTICIPATION AU VOYAGE SCOLAIRE « DÉCOUVERTE DE PARIS »2023-0012

Monsieur Michel LAHAYE explique qu’une classe de 23 élèves participera à un séjour

« Découverte de Paris » du 06/06 au 08/06/2023 et qu’un devis a été approuvé le 21/10/2022

par Madame la Directrice en accord avec la commune.

Il explique s'être entretenu avec Madame la Directrice sur l’aide apportée par la commune

pour ce voyage, ainsi que sur les modalités du versement de cette aide. Cette information a

été apportée lors d’un conseil d'école aux parents d'élèves.

Ainsi, il rappelle s'être engagé à ce que la commune prenne en charge 40% du montant du

séjour, soit 3 081.60€ et à verser ce montant sous forme de subvention à la coopérative

scolaire.

Oui cet exposé, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité, 8 voix pour, 1

voix contre (révision du pourcentage), 2 abstentions (révision du pourcentage)

-__ De participer à 40% du montant du séjour, soit 3 081.60€,

___et à le verser sous forme d’une subvention à la coopérative scolaire qui réglera la totalité

du séjour « Découverte à Paris ».

MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE LA CANTINE

Ce point est retiré de l’ordre du jour de ce conseil municipal car un bilan sur le fonctionnement

de la cantine (tarifs et règlement) sera fait à la fin de l’année scolaire (mi-juin). Ainsi, ce point

sera à remettre à l’ordre du jour du conseil municipal du 23 juin.

13-2023 CONVENTION 30 MILLIONS D'AMIS — ANNÉE 2023

Monsieur Alain ROCHEFORT présente aux membres du conseil municipal la convention établie

par l'association 30 Millions d'Amis pour la stérilisation de 10 chats sauvages de la commune

pour l’année 2023. Une participation à hauteur de 50% des frais de stérilisation et

d'identification sera versée à l’association, au vu des devis établis, elle s'élève à 450€.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité d'autoriser Monsieur le

Maire à signer la convention annexée à cette délibération, ainsi que tous documents en

relation avec la mise en place de cette convention et de procéder au versement de notre

participation d’un montant de 450€.

INFORMATION

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire donne les informations suivantes :

- ECOLE

© Pas de fermeture de classe pour l’année 2023-2024

Ensuite, Monsieur le Maire laisse la parole à ses adjoints afin que chacun résume les actions liées à leur délégation :

Michel LAHAYE :

- Projet Bonnette : contact avec 6 opérateurs, l’ensemble décline.

- Val d’Iton : reste deux terrains.

- Compte administratif de la commune : présentation succincte.

Nadine HERVAULT :

- Présentation du planning des manifestations sur l’année 2023.Alain ROCHEFORT :

2023-0013

- informe les membres du conseil municipal que suite à une réunion avec lINSE des plans

lui ont été remis afin que soit étudié par vos soins la mise en place d’une mobilité douce

en relation par exemple avec Center Parcs, les communes limitrophes en utilisant si

possible les chemins ruraux existants ou par la Voirie existante en réalisant des

aménagements.

Réunion de travail le mardi 28/02/2023 à 18H en salle du conseil.

À l’occasion du tour de table, les membres du conseil se sont exprimés :

Tour de table :

Tiphaine LOCQUET — mise en place d’une commission de travail pour l’embellissement de la

commune (M Locquet, M" Hervault, M. Bankhalter),

Élie BANKHALTER - prise de rendez-vous avec des prestataires pour la réfection de l'orgue.

Martine AVELINE - demande quand le Bulletin Municipal sera distribué, courant mars.

Et, MTS Brigitte BLIN et MM. Guillaume LAURAIN, Ludovic LETESSIER et Marc VILLENEUVE

déclarent ne pas avoir de remarques particulières à apporter.

Dans la salle, il n’y a pas du public.

La séance est levée à 20h41.

IT.

JOUSSET Sébastien BLIN Brigitte pour

DUMOUTIER Géraldine

LAHAYE Michel

DIT HERVAULT Nadine

I TT VLTz ROCHEFORT Alain LT BLIN Brigitte E 7

_Lz , LE

LAURAIN Guillaume LOCQUET Tiphaine

BANKHALTER Élie AVELINE Martine

VILLENEUVE Marc CH= LETESSIER Ludovic