Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2176783
Déliberation - 1379408
Déliberation - 2176781
Déliberation - 2176777
Déliberation - 946249
Déliberation - 1379406
Déliberation - 1151333
Convocation - 352589?projectId=1046
Déliberation - 2176765
Convocation - 347366?projectId=1046
Déliberation - 2176782
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mégevette.
Lien du pdf (Déliberation - 2176782)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
D05_ 2026
=
==
COMMUNE
DE
MEGEVETTE
&
Conseil
municipal
du
21
mars
2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nonbre:dé
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
21
mars,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
RSI
Mégevette,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Max
MEYNET-CORDONNIER,
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil.
En
exercice
: 15
Convocation
en
date
du
17
mars
2026.
PRESENTS
: BEGAIN
Nicolas,
BOSSON
Nicolas,
CHATELAIN
Magali,
DECROUX
Rémy,
Présents
: 12
DECROUX
Béatrice,
GUEGUEN
Frédéric,
MEYNET-CORDONNIER
Max,
MICHELENA
Yves,
MOLLIAT
Jean-Baptiste,
PARCHET
Géraldine,
PERRET
Gladys.
Votants:
15
ABSENTS
EXCUSES
: BOSSON
Catherine
ayant
donné
pouvoir
à
MOLLIAT
Jean-
Baptiste
; DUMAS
Maryline
ayant
donné
pouvoir
à
CHATELAIN
Magali
;
PESTRE
Jérôme
ayant
donné
pouvoir
à
MOREL-VULLIEZ
Marion
;
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Monsieur
MOLLIAT
Jean-Baptiste
OBJET
: ELECTION
DU
MAIRE
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L
2113-1
et
L
2122-7;
Considérant
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
3ème
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu ;
Il a
été
procédé
à
l'élection
du
maire;
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
D'élire
le
maire
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue ;
Candidats
déclarés
: Max
MEYNET-CORDONNIER
et
Yves
MICHELENA
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 15
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: O
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
:
-
M.
Max
MEYNET-CORDONNIER
: Douze
voix
(12)
-
M.
Yves
MICHELENA
: Trois
voix
(3)
- M.
Max
MEYNET-CORDONNIER
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
maire.
Exécution
de
la
délibération :
{articles
L.2131-1
et
L.2131-2
du
code
des
collectivités
territoriales)
Le
président
de
séance
Le
secrétaire
de
Séance,
Max
MEYNET-CORDONNIER
Monsieur
MOLLIAT
Jean-Baptiste
Le
maire
de
Mégeveite
certifie
le caractère
exécutoire
du présent
acte
qui
a été affiché
en
mairie
le 24
mars
2026
et transmis
au
contrôle
de
légalité
le 24
mars
2026