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Déliberation - 23 04 travaux de renforcement des reseaux electriques
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Choisy.
Lien du pdf (Déliberation - 23 04 travaux de renforcement des reseaux electriques)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Travail et emploi,
COMMUNE
DE
CHOISY
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
18
Présents
15
Votants
16
23/04 Objet :
Envoyé
en
préfecture
le
19/01/2023
Reçu
en
préfecture
le
19/01/2023
Publié le
lement
EXTRAI
ID
: 074-217400761-20230117-2023_04-DE
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
17
janvier
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Choisy,
dûment
convoqué
le
6
janvier,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Yves
GUILLOTTE,
Maire.
Présents:
Yves
GUILLOTTE,
Christiane
MICHEL,
Christian
BOCQUET,
Jacqueline
CECCON,
Norbert
CHIODINI,
Gilbert
LIENARD,
Jacqueline
PECORARO,
Jean
BARDET,
Brigitte
BARRET,
Michel
SOCQUET-CLERC,
Olivier
COUET,
Isabelle
JOYE,
Guy
PHILIPPE,
Stéphane
GREVE,
Aurore
MOSSIERE
Pouvoirs
:
Sylvie
AUROY
à
Jean
BARDET
Absents
:
Valérie
STEFANUTTI,
Marlène
CHAFFARD
Secrétaire
de
séance
: Brigitte
BARRET
TRAVAUX
DE
RENFORCEMENT
DES
RESEAUX
ELECTRIQUES
ET
DE
TELECOMMUNICATIONS
ET
ECLAIRAGE
PUBLIC
DE
CHAMPFLEURY
- SEML
ENERGIE
ET
SERVICES
DE
SEYSSEL
M.
Yves
GUILLOTTE,
Maire,
présente
au
conseil
municipal
les
travaux
de
renforcement
des
réseaux
électriques
et
de
télécommunications
et
éclairage
public
de
Champfleury.
Les
devis
des
travaux
et
fournitures
s'élèvent
à :
Renforcement
du
réseau
électrique
- Montant
HT
des
Travaux
- Montant
HT
des
fournitures...
+
maîtrise
d'œuvre
(3
%)..
Montant
total
HT...
TVA
20
Vosiseniss
MONTANT
TOTAL
TTC...
191
491.87
€
. 39
605.58
€
…
6
932.92
€
238
030.37
€
sn
47
606.07
€
asian
285
636.44
€
Ces
travaux
pourront
être
subventionnés
par
le
Syndicat
Intercommunal
d’Electricité
de
Services
de
Seyssel,
au
taux
de
75
%
sur
le
montant
Hors
Taxes,
soit
178
522.78
€.
La
dépense
HT
pour
la
commune
sera
de
59
507.59
€
Mise
en
souterrain
du
réseau
de
télécommunication
- Montant
HT
des
Travaux
- Montant
HT
des
fournitures.
+
maîtrise
d'œuvre
(3
%)
Total
HT
des
travaux...
TVA
20
%
MONTANT
TOTAL
TTC...
43
259.95
€
.
.……
859
20
€
1 323.567
€
45
442.73
€
9 088.55
€
RE
54
531.27
€
Ces
travaux
ne
peuvent
être
subventionnés.
Eclairage
public
- Montant
HT
des
Travaux
- Montant
HT
des
fournitures
+
maîtrise
d'œuvre
(3
%)
Total
HT
des
travaux
TVA
20
Mousrsssese
MONTANT
TOTAL
TTC...
.
15
088.06
€
9 680,76
€
_.
743,06
€
…
25
511.89
€
…
5 102,38
€
. 30
614.27
€ Envoyé
en
préfecture
le
19/01/2023
DCM
N°
23-04
TRAVAUX
DE
RENFORCEMENT
DES
RESEAUX
ELECTRIQUES
ET
1}
Reçu
en
préfecture
le19/01/2023
ECLAIRAGE
PUBLIC
DE
CHAMPFLEURY-
SEML
ENERGIE
ET
SERVICES
DE
SEYSSEL
Publié le
7
Ces
travaux
pourront
être
subventionnés
par
le
Syndicat
Intercommunal LP
:074217400761
202601 17-2028 04 DE
Seyssel
au
taux
de
30
%
sur
le montant
HT,
soit
7 653.57
€
La
dépense
HT
pour
la commune
sera
de
17
858.32
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
- DÉCIDE
d'accepter
les
travaux
présentés
ci-dessus
;
- DECIDE
de
demander
au
maire
de
solliciter
les
subventions
auprès
du
SIESS
;
- DECIDE
d'autoriser
le
maire
à
signer
tous
les
actes
nécessaires
à
l'application
de
la
présente
délibération
;
- DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
Pour
extrait
conforme,
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Brigitte
BARRET
Yves
|
Délibération
devenue
exécutoire
compte
tenu
de
la télétransmission
en
Préfecture
le
et
de
la
publication
le
Le
Maire,