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Déliberation - n 68 decision modificative n 1 budget commune FR 1871?1715511568
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - n 68 decision modificative n 1 budget commune FR 1871?1715511568)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 23/05/2023
Reçu en préfecture le 23/05/2023
Publié le S L O7
ID : 007-210703195-20230517-DELIB2023 68-DE
DÉPARTEMENT DE L'ARDECHE ARRONDISSEMENT DE PRIVAS
COMMUNE DE LE TEIL
17/05/2023 EXTRAIT
Exercice : 29 du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Présents : 18
Absents : PRE RC CR ne
L’An Deux Mille Vingt Trois, le dix-sept mai dans la salle Caravane Monde à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur convocation en date du Pa 24 10 mai 2023 et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire.
Abstentions : 4 Présents : MM Bayle, Buard, Diatta, Faure-Pinault, Garreaud, Gleyze, Griffe, Guillot,
Contre : Heyndrickx, Jouve, Laville, Mazellier, Mazeyrat, Michel, Noël, Peverelli,
Segueni, Tolfo.
Excusés : M. Bornes (pouvoir à Mme Bayle), M. Boukal (Pouvoir à Mme Faure-Pinault), M. Chabaud (pouvoir à M. Mazeyrat), M. Chezeau (pouvoir à Mme Tolfo), M. Dersi (pouvoir à M. Jouve), M. Galiana (pouvoir à M. Peverelli), Mme Keskin (pouvoir à Mme Segueni), Mme Lorenzo (pouvoir à M. Gleyze), Mme Valla
(pouvoir à M. Michel), M. Vallon (pouvoir à M. Noël).
Absente : Mme Gaillard.
Secrétaire : Mme Garreaud
Obiet : Décision Modificative N°1 - Budget Commune
Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré,
DÉCIDE de procéder à des virements de crédits pour couvrir certaines opérations budgétaires, d’où les modifications suivantes :
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Fonction - Opération Montant Artiele (Chap.) - Fonction - Opération Montant
2111 (21) - 020 - 00 : Terrains nus 22 000,00! 1348 (13) - 020 - 00 : Autres 269 245,00
2115 (21) - 020 - 115 048 : Terrains bâtis 126 000,00! 2764 (27) - 020 : Créances sur des particuliers et 12 500,00 pers. droit privé
21318 (21) - 020 - 10 022 : Autres bâtiments publics 30 000,00! 4542 (45) - 020 - 202301 : Recettes 1 500,00
2151 (21) - 020 - 115 049 : Réseaux de voirie -30 000,00
21318 (21) - 020 - 115 051 : Autres bâtiments publics 30 000,00
2152 (21) - 822 - 115 028 : Installations de voirie -30 000,00
2158 (21) - 020 : Autres install., matériel et outillage techniques 73 745,00
2764 (27) - 020 : Créances sur des particuliers et pers. droit privé | 60 000,00
4541 (45) - 020 - 202301 : Dépenses 1 500,00
4541 (45) - 020 - 202301 : Dépenses 25 000,00
4581 (45) - 020 - 202301 : Dépenses (à subdiviser par mandat) -25 000,00
Total Dépenses [283 245,00] Total Recettes | 283 245,00
Pour extrait conforme
Le Secrétaire de séance,
PS Fe er Olivier PEVERELLI Sonia GARREAUD
Certifié exécutoire N° 68