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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - n 69 decision modificative n 1 budget commune FR 1179?1715511604)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 08/07/2021 Reçu en préfecture le 08/07/2021 Affiché le se ID : 007-210703195-20210705-DELIB692021-DE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE ARRONDISSEMENT DE PRIVAS SESSION 05/07/2 Obiet : Décision Modificative N°1 Budget Commune Exercice : Présents : Absents : Pour : Abstentions : Contre : 021 COMMUNE DE LE TEIL EXTRAIT du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L’An Deux Mille Vingt et Un, le cinq juillet dans la salle des fêtes de la Maire. Présents : 29 20 9 Excusé(e)}s : 25 4 Secrétaire : Mairie, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, MM Bornes, Boukal, Buard, Chabaud, Chasson, Chezeau, Diatta Faure- Pinault, Gaillard, Galiana, Garreaud, Gleyze, Griffe, Guillot, Jouve, Lorenzo, Mazellier, Mazeyrat, Michel, Peverelli. Mme Bayle (pouvoir à Mme Garreaud), M. Dersi (pouvoir à M. Griffe), Mme Durif (pouvoir à Mme Lorenzo), Mme Heyndrickx (pouvoir à M. Jouve), Mme Keskin (pouvoir à Mme Mazellier), M. Noël (pouvoir à M. Michel), Mme Segueni (pouvoir à M. Peverelli), Mme Tolfo (pouvoir à M. Mazeyrat), M. Vallon (pouvoir à Mme Faure-Pinault). M. Jouve. Le Conseil Municipal, Après avoir délibéré, DÉCIDE de procéder à des virements de crédits pour couvrir certaines opérations budgétaires, d’où les modifications suivantes : INVESTISSEMENT Dépenses Recettes Article (Chap.} - Fonction - Opération le (Chap) - Fonction - Opération Montant 1336 (13) - 020 : Participations pour voirie 22 500,00 2031 (20) - 020 - 19 031 : Frais d'études 9 300,00 2051 (20) - 020 - 00 : Concessions et droits 15 000,00 2051 (20) - 020 - 19 031 : Concessions et droits 6 000,00 2118 (21) - 020 - 00 : Autres terrains -19 000,00 21721 (21) - 020 - 19 031 : Plantations -15 300,00 2188 (21) - 020 - 00 : Autres immobilisation -22 500,00 2188 (21) - 020 - 19 029 : Autres immobilisations 4 000,00 0,00 Total Dépenses 0,00| Total Recettes | N° 69