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Procès Verbal - pv conseil municipal du 12 janvier 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal du 12 janvier 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
JEAN
D’AULPS
PROCES-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
12
JANVIER
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
douze
janvier
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT
JEAN
D’AULPS,
dûment
convoqué
s’est
réuni,
en
salle
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
William
CHALENÇON,
Maire.
Date
de
convocation
: 5 janvier
2026
Nombre
de
membres :
15
élus
en
exercice,
10
élus
présents
et
12
élus
votants
ETAIENT
PRESENTS:
William
CHALENÇON,
Estelle
COUDERT,
André
JORDAN,
Sylviane
COTTET
DUMOULIN,
Catherine
VULLIEZ,
Catherine
CULLAZ,
Dominique
HALLOT,
Laurent
MUDRY,
Yves
DELALE
et Sophie
COTTET.
ETAIENT
ABSENTS
EXCUSES
:
François
MITHIEUX
(procuration
au
Maire),
Vincent
FREMONT
(procuration
à
André
JORDAN),
Rébecca
VERMANT,
Françoise
JOCHUM
et
Kévin
DELALE. SECRETAIRE
DE
SÉANCE : Estelle
COUDERT
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
15
décembre
2025
est approuvé
par
les
élus.
ORDRE
DU
JOUR
:
>
Modification
n°18
des
statuts
de
la CCHC
-— Communauté
de
Communes
du
Haut-Chablais
>
Convention
territoriale
globale
(CTG)
avec
la
CAF
pour
les
années
2026-2030,
en
partenariat
avec
la CCHC
Proposition
de
recours
au
collaborateur
occasionnel
bénévole
du
service
public-
M.
Serge
LILLIO Décision
modificative
n°5
du
budget
eau
et assainissement
Délibération
autorisant
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
crédits
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2026
—
Budget
principal,
eau
et
assainissement
et
remontées
mécaniques Retour
sur
les
décisions
du
Maire
Compte-rendu
de
la Commission
d’urbanisme
Compte-rendu
diverses
réunions
Questions
diverses
V VV VVYNVYV
MODIFICATION
N°18
DES
STATUTS
DE
LA
CCHC
-
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
HAUT-CHABLAIS
Le
Maire
présente
aux
élus
la modification
n°18
des
statuts
de
la CCHC
- Communauté
de
Communes
du
Haut-Chablais YŸ
Modification
du
nom
de
la
collectivité
:
il
est
proposé
de
remplacer
«
Communauté
de
Communes
du
Haut-Chablais
» par
la dénomination
« Haut-Chablais
Interco
» dont
l’acronyme
sera
HCI
afin
de
renforcer
l’identité
du
territoire
et pour
mettre
en
concordance
communication
et nom
officiel. “Evolutions
réglementaires
: le
terme
de
«
compétences
optionnelles
»
est
désormais
remplacé
par
le terme
de
« compétences
complémentaires
à intérêt
communautaire
».
Ÿ”
Compétence
n°8
- ajustements
des
statuts
pour
les
compétences
«
sentiers
»,
«
voirie
»
: la
DGCL,
Direction
Générale
des
Collectivités
Locales,
a demandé
que
la
compétence
«
sentiers»
soit intégrée
à la compétence
«
voirie
».
Ÿ”
Compétence
n°13
- évolution
de
la
compétence
«
Mobilité
»
: depuis
2024,
la
CCHC
s’est
engagée
dans
la
mise
en
place
d’un
Schéma
Directeur
des
Mobilités
et
de
sa
déclinaison
en
Schéma
Directeur
Cyclable.
Plusieurs
actions
prioritaires
ont
été
dégagées
dans
le
schéma
de
mobilité
et
ont
été
traduites
dans
le
budget
2025
par
le
dégagement
de
300
000
€
supplémentaires.
Toutefois,
la
mise
en
œuvre
de
ces
actions
nécessite
une
modification
des
statuts. Il est proposé :
-
de
rattacher
les
itinéraires
intercommunaux
vélo-piéton
à
la
nouvelle
compétence
n°8
«voirie-sentiers
»
ce
qui
nécessitera
une
délibération
ultérieure
sur
les
itinéraires
à
mettre
en
œuvre.
À
ce
jour
sont
pressentis
: l’itinéraire
Morzine
—
Les
Gets,
l’itinéraire
de
la
Vallée
d’Aulps,
l'itinéraire
de
la Vallée
du
Brevon.
-
de
compléter
la
compétence
n°13
—
mobilité
en
intégrant
les
mobilités
actives
et
partagées
et la tarification
plate
Il profite
de
l’évolution
de
la compétence
sentiers
pour
informer
les
élus
des
dossiers
en
cours.
Le
sentier
de
la Vallée
d’Aulps
longe
la zone
du
Vernay
Bron
; un
muret
était prévu
pour
un
budget
de
40
000€
mais
le problème
de
la fermeture
du
pont
d’Essert
Romand
n’est
pas
résolu.
Les
élus
ont
donc
demandé
l’étude
d’une
passerelle
au-dessus
de
la
Dranse.
Quant
au
sentier
le
long
de
la
route
départementale,
une
solution
provisoire
de
blocs
béton
pour
sécuriser
le
sentier
est
prévue
pour
l’été
prochain
en
lieu
et place
du
muret.
Ces
installations
provisoires
seront
à la
charge
de
la
Communauté
de
Communes.
Quant
au
sentier
qui
passe
sous
le ranch,
Sous
Saint
Jean,
la solution
d’une
chauffia
n’a
pas
été retenue
par
le
cabinet
d’études.
Il
a
été
question
d’une
participation
financière
aux
travaux
de
la
part
de
la
Commune
; le
Maire
confirme
que
la
compétence
sentier
étant
intercommunale,
il appartient
à
Haut-
Chablais
Interco
de
prendre
en
charge
l'intégralité
des
travaux
de
sécurisation
du
chantier
en
bord
de
Dranse. Estelle
COUDERT
revient
sur
le
changement
de
nom
de
la CCHC
en
HCI
et s’interroge
sur
le coût
de
ce
changement
(signalétique,
logo.…..),
Laurent
MUDRY
partage
le même
avis.
Le
Maire
confirme
que
ce
changement
est
déjà
en
cours
et que
le
Conseil
doit
voter
l’ensemble
des
modifications,
les
élus
ne
peuvent
pas
se
prononcer
point
par
point.
Il
conclut
en
précisant
que
ces
modifications
ont
déjà
été
validées
en
Conseil
communautaire
et qu’elles
doivent
être
votées
par
tous
les
conseils
municipaux
des
Communes
concernées.
Après
discussion,
les
élus
votent,
à
8
voix
pour,
1 voix
contre
(Catherine
VULLIEZ)
et
3
abstentions
(Estelle
COUDERT,
André
JORDAN
et
Dominique
HALLOT),
la modifications
n°18
des
statuts
de
la
CCHC
devenue
Haut-Chablais
Interco.
CONVENTION
TERRITORIALE
GLOBALE
(CTG)
- PERIODE
2026/2030
Le
Maire
rappelle
que
la
Convention
Territoriale
Globale,
CTG,
est
une
démarche
stratégique
et
partenariale
entre
la Caisse
d’Allocations
Familiales,
Haut-Chablais
Interco
et les
acteurs
du
Chablais.
Elle
a
pour
objectif
d’élaborer
le
projet
social
du
territoire
afin
de
maintenir,
d’adapter
et
de
développer
les
services
aux
familles
et la mise
en place
de
toute
action
favorable
aux
allocataires.
Il
ajoute
que
cette
convention
a
été
signée
en
2022
et
propose
son
renouvellement
pour
la
période
2026-2030. Après
discussion,
le
élus
votent,
à
l’unanimité,
la
Convention
Territoriale
Globale
pour
la
période
2026-2030. RECOURS
AU
BENEVOLE
OCCASIONNEL
DU
SERVICE
PUBLIC-
M.
SERGE
LILLIO
Le
Maire
informe
les
élus
que
M.
Serge
LILLIO,
résident
sur
la
Commune,
propose
d’effectuer
bénévolement
des
petits
travaux
au
sein
des
services
techniques
communaux,
qui
porteraient
sur
de
la
chaudronnerie,
des
petits
travaux
d’entretiens
mécaniques
et
d’amélioration
des
installations
de
la
commune. Le
Maire
ajoute
que
cette
délibération
et
une
convention
signée
avec
M.
Serge
LILLIO
lui
permettra
d’être
couvert
par
Groupama,
assureur
de
la
Commune,
lorsqu'il
effectuera
ces
interventions
bénévoles. Le
Maire
profite
de
ce
point
pour
remercier
Laurent
MUDRY,
conseiller
municipal,
qui
bénévolement
a
réalisé
des
petits
travaux
(sol,
faïence...)
dans
le
logement
de
l’école,
dans
les
logements
de
la
MGEN
et
à
la
médiathèque.
Ses
interventions
parfaitement
réalisées
ont
permis
à
la
Commune
de
finaliser
ces
travaux
plus
rapidement
et dans
de
bonnes
conditions.
Après
discussion,
les
élus
valident
à l’unanimité,
le
recours
à M.
Serge
LILLIO
en
tant
que
bénévole
occasionnel
aux
services
techniques
communaux.
DM
N°5
DU
BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
Le
Maire
présente
la
décision
modificative
du
budget
eau
et
assainissement
2025
qui
permet
de
basculer
4 000
€
de
crédits
du
chapitre
011
au
chapitre
66,
en
dépense
de
fonctionnement,
afin
de
finaliser
les
écritures
de
régularisation
des
intérêts
des
emprunts.
Les
élus
valident
à l’unanimité
la décision
modificative
n°5
du
budget
eau
et assainissement
2025
telle
que
proposée.
DELIBERATION
AUTORISANT
LE
MAIRE
A
ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
LES
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
- BUDGET
PRINCIPAL,
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
ET
REMONTEES
MECANIQUES
Le
Maire
rappelle,
comme
chaque
année,
que
le
Conseil
peut
autoriser
des
dépenses
en
investissement
sur
l’année
2026
dans
la
limite
de
25%
des
crédits
inscrits
au
budget
2025.
Cela
pour
permettre
de
payer
des
factures
sur
des
projets
en
cours
avant
le vote
des
budgets
primitifs
2026.
Le
Maire
propose
les
dépenses
suivantes
qui
correspondent
aux
chantiers
engagés
en
2025 :
BUDGET
PRINCIPAL
Travaux
de
la Médiathèque
— 21351
/ programme
174
: 34
800
€
Travaux
de
la Mairie
— 21351
/ programme
158
: 9 000€
(solde
de
facture)
BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
Travaux
secteur
la Villaz
— 2315
/ programme
100
: 360
000
€
BUDGET
REMONTEES
MECANIQUES
GI
et GROS
TRAVAUX
-— 2315
/ programme
141
: 60
000
€
Les
élus
valident,
à
11
voix
pour
et
1 voix
contre
(Sophie
COTTET)
les
dépenses
d’investissement
ci-
dessous,
dans
l’attente
du
vote
des
budgets
2026.
RETOUR
SUR
LES
DECISIONS
DU
MAIRE Le
Maire
informe
les
élus
qu’il
a
trouvé
un
partenaire
privé,
Action
Transfert,
pour
assurer
des
transports
en
minibus
8 places,
hors
vacances
scolaires,
entre
l’Office
de
Tourisme
et la station
à raison
de
deux
allers
et retours
par jour
(matin
et
fin
d’après-midi).
Le
coût
est
de
10
000€
pour
les
mois
de
janvier
et de
mars.
Sur
réservations,
ce
minibus
peut
également
aller
chercher
des
clients
à
Morzine
; ces
déplacements
seront
alors
pris
en
charge
par
la SAEM
du
Roc
d’Enfer.
Le
Maire
ajoute
que
la
SERMA
d’Avoriaz
va
organiser
gratuitement
des
transports
en
bus
entre
les
prodains
et la station
du
Roc
d’Enfer.
URBANISME La
Commission
d’urbanisme
ne
s’est
pas
réunie
depuis
le
11
décembre
dernier.
Le
Maire
présente
les
DIA,
déclaration
d’intention
d’aliéner,
en
cours.
Aucune
décision
de
préemption
n’est
prise
par
les
élus.
Les
dossiers
suivants
ont
été
signés :
|DOSSIER
DEMANDEUR
|
LIEUDIT
OBJET
DECISION
|
|
+
DATE
|
|
|DP25065
CHARNAVEL
Rolande
616
route
du
Péage
|
Réfectiontoiture
ACCORD
|
|
09/01/2026
|
|
|
|
|
DP24B61
SARL
MA
JUBERLO
Abbaye
Nord
|
Transfert
DP
LB
Création
|ACCORD
|
TO1
|
Immobilière
09/01/2026
|
|
|
|
|
|
se
rm
D
mms
———
+
nt
|
|
PC26026
|GAYDON
CURTILLET
|Chemin
de
la
Dimerie
|
Maison
+
grenier
Accord
|
|
Eric
|
tacite
|
|
|
|
|
|15/12/2025
|
|
ATO6
|
COMMUNE
|
1748routedes
|
ERP
salle
du
CM
|Annulée
|
Grandes
Alpes
15/12/2025
|
|
|
|
QUESTIONS
DIVERSES
Médiathèque Le
Maire
invite
les
élus
à venir
aux
portes
ouvertes
de
la
nouvelle
médiathèque
le
samedi
31
janvier
entre
14h
et
19h.
Au
cours
de
cet
après-midi,
le
réseau
des
bibliothèques
de
Haut-Chablais
Interco
organisera
des
animations
et une
dédicace
avec
un
auteur
de
la Commune.
Le
Maire
confirme
que
c’est
un
projet
bien
réalisé,
un
point
fort pour
la Commune.
Il ajoute
qu’en
attendant
la mutation
de
Caroline
GERME,
responsable
de
la médiathèque,
prévue
à ce
jour
au
5
mars,
le
réseau
des
bibliothèques
s’est
engagé
à
assurer
une
ouverture
de
l’équipement
2
jours
par
semaine,
les mercredis
et samedis
de
10h
à
17h
et ce
à compter
du
4 février
prochain.
Le
Maire
tient
à remercier
le
réseau
des
bibliothèques
et
les
bénévoles
pour
l’important
de
travail
lié
au
déménagement
et à l’acquisition
de
nouvelles
collections.
C’est
une
équipe
motivée
et active.
Vœux
du
Maire
— vendredi
16
janvier
à
19h
Le
Maire
rappelle
la
tenue
des
vœux
du
Maire
qui
sera
organisée
comme
les
années
précédentes.
Cependant,
il
n’y
aura
pas
de
discours
retraçant
les
projets
passés
et
ceux
à
venir
en
raison
de
la
période
électorale. Ouverture
du
domaine
skiable
du
Roc
d’Enfer
Le
Maire
rappelle
que
la
station
du
Roc
d’Enfer
a
ouvert
comme
prévu
le
samedi
des
vacances
scolaires
et que
le tour
du
Roc
d’Enfer
a été
ouvert
le week-end
entre
noël
et le jour
de
l’an
grâce
à un
bon
travail
des
équipes
sur
le terrain.
Pour
ces
deux
semaines
de
vacances,
le chiffre
d’affaires
est
de
+8%
par
rapport
à la même
période
en
2024.
Le
Maire
conclut
en
indiquant
qu’aujourd’hui,
toutes
les pistes
du
domaine
sont
ouvertes.
Sophie
COTTET
interroge
le
Maire
sur
le
montant
du
chiffre
d’affaires
de
la
station
pour
l’été
2025.
Le
Maire
répond
qu’il
lui transmettra.
Travaux
au
Village
Vacances
Le
Maire
confirme
la
fin
de
la
1°
phase
de
travaux
au
Village
Vacances
(salle
de
restaurant,
accueil,
cuisine,
hall,
bar..…).
Il
ajoute
que
la
fréquentation
a
été
calme
la
1°
semaine
des
vacances
de
noël,
quant
à
la
2°%
semaine,
le
VV
était
rempli.
Il
rappelle
que
la
2%%
phase
des
travaux
est
prévue
à
l’automne
2026.
Déneigement Yves
DELALE
interroge
le
Maire
sur
le
déroulement
du
déneigement,
notamment
au
Bas-Thex,
lors
de
ce
week-end
des
10
et
11
janvier
car
il
y
a
eu
des
loupées
: déneigement
sur
des
privés
et
voie
publique
pas
déneigée.
Le
Maire
confirme
cette
erreur
qui
ne
se reproduira
pas
; il y a
eu
une
inversion
dans
l’information.
Eclairage
public
Yves
DELALE
confirme
que
l’éclairage
public
reste
allumé
très
tard
le
matin
au
Bas-Thex
et liste
des
lampadaires
qui
ne
fonctionnent
pas
(domaine
de
découverte,
jardins
de
l’Abbaye...).
Le
Maire
confirme
que
l’information
sera
transmise
à
l’entreprise
DEGENEVE
qui
sera
prochainement
sur
le
secteur. Parking
à la
station
Le
Maire
confirme
qu’il
travaille
avec
les
services
techniques
à la fermeture
des
parkings
de
la station
le
soir,
pendant
les
vacances
scolaires
de
février.
Ceci
afin
d’éviter
les
stationnements
à la
semaine
et
permettre
aux
clients
qui
viennent
à la journée
de
trouver
une
place.
Camionnette
vers
la maison
forestière
Yves
DELALE
confirme
au
Maire
que
le
renault
trafic
est
toujours
dans
le
talus
vers
la
maison
forestière.
Le
Maire
confirme
que
les
gendarmes
sont
au
courant
et que
le propriétaire
est identifié.
Moloks
à l'EHPAD
Le
Maire
confirme
que
les
nouveaux
moloks
ont
bien
été
installés
à l'EHPAD),
ce
qui
clôt
un
dossier
ouvert
il y
a plusieurs
années.
Sophie
COTTET
interroge
sur
le nombre
de
places
de
stationnement
en
moins
; le Maire
répond
que
cela
concerne
uniquement
3-4
places
et qu’il
était
nécessaire
de
se mettre
aux
normes.
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
prévue
le 2 février
2026.
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
William
CHALENÇON
Estelle
COUDERT