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Document publié le Lundi 26 mai 2025
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Banque,
1 / 4
Conseil de communauté du 26 mai 2025
Ordre du jour
Le conseil de communauté est appelé à se réunir, le lundi 26 mai 2025, à 18 h 30 à l’Espace Agora à Saint-Ismier. La séance sera organisée en présentiel avec public lequel pourra également assister à la séance en direct depuis la chaîne Youtube du Grésivaudan.
L’ordre du jour est le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de séance du conseil du 7 avril 2025
Points soumis à délibérations
ESPACE MONTAGNES ET GOUVERNANCE DES STATIONS :
1. Approbation de la création et du projet de statuts de la société publique locale (SPL) « SPL du Grésivaudan » par voie de transformation de la société d’économie mixte (SEM) « Société d’Exploitation Montagne et Loisirs du Grésivaudan » – cf. 2 documents dématérialisés
2. Désignation des représentants de la communauté de communes Le Grésivaudan (CCLG) à la société publique locale Le Grésivaudan (SPL)
SOLIDARITES INTERCOMMUNALES ET PARTENARIATS INSTITUTIONNELS :
3. Aide exceptionnelle à la commune de La Pierre suite aux dégâts d’intempéries
4. Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de Saint- Mury-Monteymond pour la réfection de l’aire de jeux de l’école maternelle – cf. 2 documents dématérialisés
5. Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de Saint- Mury-Monteymond pour la pose d'une glissière de sécurité à l’embranchement des routes de Prélong et de Pereyrat – cf. 2 documents dématérialisés
6. Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de Le Moutaret pour des travaux de restructuration de la voirie communale sur le secteur du hameau de Freydon – cf. 2 documents dématérialisés
7. Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de La Combe-de-Lancey pour les travaux d’amélioration du local technique – cf. 2 documents dématérialisés
8. Attribution du fonds de concours « Soutien aux petites communes » à la commune de La Combe-de-Lancey pour ses travaux de voirie 2024 – cf. 2 documents dématérialisés
ENVIRONNEMENT, ENERGIE ET INNOVATION :
9. Avis sur le projet de modification n°1 du Plan de Prévention du Risque inondation de l’Isère Amont
10. Attribution du fonds de concours « Aide à la rénovation de l’éclairage public » à la 2 / 4
commune de Biviers – Chemin des Rieux – cf. 2 documents dématérialisés
11. Attribution du fonds de concours « Aide à la rénovation de l’éclairage public » à la commune de Biviers – Tranche 1 – cf. 2 documents dématérialisés
12. Attribution du fonds de concours « Projets communaux énergie et rénovation thermique » à la commune de La Flachère pour son projet de réhabilitation thermique de la mairie – cf. 2 documents dématérialisés
CULTURE, PATRIMOINES MATERIELS ET IMMATERIELS :
13. Résidence artistique sur le territoire du Grésivaudan du 1er septembre 2025 au 30 juin 2028 – cf. 1 document dématérialisé
14. Tarifs cinéma et spectacles applicables à compter du 1er septembre 2025 à l’Espace Aragon – cf. 1 document dématérialisé
15. Tarifs de location de l’Espace Bergès en période culturelle à compter du 1er octobre 2025 - cf. 1 document dématérialisé
AMENAGEMENT, URBANISME ET HABITAT :
16. Convention pour l’adhésion au service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme – Avenant n° 5 – Instruction des demandes d’autorisation de travaux (AT) – cf. 1 document dématérialisé
17. Garantie d’emprunt accordée à la Société d’Habitations des Alpes SA HLM pour l’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) de 18 logements collectifs « Villa Berlioz » Chemin du Berlioz à Villard-Bonnot – cf. 1 document dématérialisé
ECONOMIE, DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL :
18. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Entreprendre Pour Apprendre Auvergne Rhône Alpes (AURA) au titre de l’année 2025 – cf. 1 document dématérialisé
19. Salon de l’emploi saisonnier du Sud Isère – Partenariat au titre de l’année 2025 – cf. 1 document dématérialisé
20. Zone d’activités économiques intercommunale de Moulin Vieux à Pontcharra – Cession d’un terrain à la société Alpes MaîtriseConstruction – cf. 3 documents dématérialisés
COMMERCE, ARTISANAT ET SERVICES :
21. Attribution d’un fonds de concours « Aide à la valorisation des locaux communaux » pour la création et l’aménagement d’un café associatif sur la commune de Sainte-Marie-du-Mont – cf. 2 documents dématérialisés
EAU ET ASSAINISSEMENT :
22. Régularisation foncière suite à la construction d’un surpresseur sur la commune de Domène en 2023 – cf. 2 documents dématérialisés 3 / 4
23. Eaux usées – Approbation d’une convention avec la communauté de communes Cœur de Savoie pour la gestion du service public de transit et de traitement des eaux usées des communes anciennement membres du SABRE par la communauté de communes Le Grésivaudan – cf. 1 document dématérialisé
24. Eaux usées – Approbation d’une convention avec la communauté de communes Cœur de Savoie pour la gestion du service public de transit et de traitement des eaux usées de la commune de Chapareillan anciennement membre du SIVU d’Assainissement de Montmélian – cf. 1 document dématérialisé
EMPLOI, INSERTION, PREVENTION ET SANTE :
25. Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi Grésivaudan – Programmation budgétaire au titre de l’année 2025
26. Conventionnement avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) de l’Isère dans le cadre de sa Mission d’Accompagnement Santé (MAS) – cf. 2 documents dématérialisés
ESPACE MONTAGNES ET GOUVERNANCE DES STATIONS :
27. Sollicitation de Madame la Préfète en vue d’organiser l’enquête publique préalable à l’instauration d’une servitude d’utilité publique au titre de l’article L.342-18 et suivants du Code du tourisme, dans le cadre de l’accès et de l’utilisation du domaine skiable sur la commune de Le Haut-Bréda – cf. 1 document dématérialisé
28. Centre de vacances Les Ramayes : réduction du montant du loyer 2025
29. Domaine nordique du Barioz – Etude préalable au transfert, saisine de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
30. Sites et équipements communautaires : fixation de redevances d’occupation du domaine public à compter du 1er juin 2025
SPORT ET LOISIRS :
31. Camping intercommunal de la base de loisirs de La Terrasse : Tarifs pour le kiosque applicables à compter du 1er juin 2025 – cf. 1 document dématérialisé
32. Piscine intercommunale de Saint-Vincent-de-Mercuze : Tarifs applicables au 1er juin 2025 pour la vente de boissons et de glaces – cf. 1 document dématérialisé
33. Piscines intercommunales et lac de la base de loisirs de La Terrasse : Tarifs applicables à compter du 1er juin 2025 – cf. 5 documents dématérialisés
FINANCES :
34. Création d’un terrain familial locatif à Montbonnot-Saint-Martin – Modalités de financement
35. Création d’une aire permanente d'accueil à Le Versoud – Modalités de financement
36. Construction d’un complexe sportif intercommunal à Pontcharra – Modalités de 4 / 4
financement
37. Convention d’apport en compte courant d’associés de la communauté de communes Le Grésivaudan à la SEM Chamrousse Aménagement – Avenant portant la date de remboursement au 28 février 2026 – cf. 1 document dématérialisé
RESSOURCES HUMAINES :
38. Actualisation du tableau des emplois
ADMINISTRATION GENERALE :
39. Approbation du rapport d’activité 2024 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – cf. 1 document dématérialisé
40. Centre hospitalier rhumatologique d’Uriage - Désignation d’un représentant titulaire au conseil de surveillance
41. Rendu-Compte délégation Président
QUESTIONS DIVERSES :