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Compte-Rendu - Compte rendu du 18 avril B
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Chadrac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 18 avril B)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
AR Prefecture
043-214300469-20240619-2024 04 02-DE
Reçu le 01/07/2024
—- \/it de —
CHADRAC
COMPTE RENDU Conseil Municipal CHADRAC
18 avril 2024
Présents : Mme Corinne BRINGER, M Jean-Paul NICOLAS, Mme Suzanne COZE, M Serge DEFIX, Mme Hélène DE
ALMEIDA, M Frédéric MENINI, Mme Nicole LEVET, M Franck ALLEGRE, M Frédéric EYRAUD, Mme Céline BERNARD,
M David FARGETTE, M Dominique ROCHER, Mme Marie VERNAUDON, M Christophe CELLIER, M David FARGETTE,
M Alain GIBERT et Mme Magalie ALLIBERT.
Pouvoirs : Mme Martine JOUVE à M Frédéric EYRAUD, Mme Mathilde MOUCHON à Mme Hélène DE ALMEIDA.
Absents/Excusés : Mme Nelly LEVEQUE, Mme Nathalie ANGLADE, Loïc JOUSSOUYS et Mme Jennifer MAHIEU
VAILLE
Secrétaires de séance : Mme Suzanne COZE et M Frédéric EYRAUD
Rappel de l’ordre du jour :
1- Affectation de subvention 2024 à l'association VMAC
2- Affectation de subvention 2024 à l'association MPTC
Madame le Maire a réuni à nouveau le conseil municipal le 18 avril 2024 pour délibérer sur les points 5 et 6
(affectation de subventions 2024 aux associations VMAC et MPTC) de l’ordre du jour du 10 avril 2024 qui n’ont pas
pu être votés en séance pour absence de quorum.
1 — Délibération N° 2024-03-01 : Affectation de subvention 2024 à l'association VMAC
Rapporteur : Mme le Maire
Madame le Maire explique aux membres du conseil municipal que l’association VMAC, après avoir s'être
désengagée de la gestion du multi-accueil (crèche) au 30 juin 2023, a décidé dans sa séance du 19 décembre
2023 de ne plus gérer l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaire et extrascolaire à partir du
printemps 2024.
Pour assurer la continuité de service public, la commune a lancé un marché public de services spécifiques dans
le cadre d’une procédure adaptée aux sens des articles L 2123-1 et R 2123-13 du Code de la Commande
Publique pour la recherche d’un nouvel exploitant.
Dans ce contexte, les activités de l'association seront réduites et devraient se limiter à la gestion du centre
social. En fonction de la situation financière de l’association et de ses activités, pour 2024 la commune envisage
le versement d’une subvention maximum établie à 15 000 €. Cette somme pourra AR Prefecture
043-214300469-20240619-2024 04 02-DE
Reçu le 01/07/2024
être versée en une ou plusieurs fois selon les documents cdhptabhles et financiers et le rapport d'activité
transmis par VMAC à la municipalité.
La commune se réserve la possibilité de ne pas verser tout ou partie de l’aide dans l'hypothèse où la situation
financière de l'association ne le justifierait pas.
Pour 2024 l'affectation s'établit comme suit :
Association elle TT TEE Montant de la subvention 2024
15 000 €
Vivre mieux à Chadrac CHADRAC
TOTAL 2024 15 000 €
La délibération a été adoptée par 14 Pour, 0 Contre, 0 abstention et 5 qui n’ont pas pris part au vote (Jean-
Paul NICOLAS, Nicole LEVET, Serge DEFIX, Hélène DE ALMEIDA, Franck ALLEGRE).
2 — Délibération N° 2024-03-02 : Affectation de subvention 2024 à l’association Maison Pour Tous de
Chadrac
Rapporteur : M Jean-Paul NICOLAS
Monsieur Jean-Paul NICOLAS explique aux membres du conseil municipal que l'association Maison Pour Tous
de Chadrac (MPTC) poursuit les missions suivantes :
- Favoriser la vie associative et promouvoir tant sur le plan social, sportif, culturel, toutes activités
au profit d'enfants, d'adolescents et d'adultes. Ceci dans une démarche d'éducation populaire
basée sur la pratique volontaire de la vie de groupe
- _Impulser une politique d'accueil des pratiques amplifiées de la musique en gérant les studios de
répétition « la couveuse » et en proposant un accompagnement
- Maintenir une pratique culturelle en proposant régulièrement des spectacles vivants
- Assurer une coordination dans l’utilisation des bâtiments de la MPTC en gérant les plannings
d'utilisation du site
- Veiller à la discipline tant des associations que des usagers et fixer des règles impératives qui
devront figurer dans un règlement de prêt des locaux établi par le Conseil d'Administration de la
MPTC.
Pour l'exercice de ces missions, la commune verse chaque année à la MPTC une subvention conformément à
l'application de la convention pluriannuelle signée entre la commune et la MPTC en date du 30 juin 2021.
Pour l'exercice budgétaire 2024, la commune versera à l'association MPTC la somme de 81 200 €.
Pour 2024 l'affectation s'établit comme suit :
Montant de la subvention
2024
Association | Commune
81 200 €
Maison Pour Tous de Chadrac CHADRAC
TOTAL 2024 81 200 € AR Prefecture
043-214300469-20240619-2024 04 02-DE
Reçu le 01/07/2024
La délibération a été adoptée par 13 Pour, 0 Contre, 0 abstentKQoEt our ones pris port atvote
(Corinne BRINGER, Nicole LEVET, Frédéric MENINI, Dominique ROCHER, Franck ALLEGRE).
La séance est levée à 19 h 00
Chadrac le 18 avril 2024
avr,
Mme le Maire Secrétaires de séance
' Suzanne COZE