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Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Poncey-lès-Athée.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 29 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Institutions publiques,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 29 avril 2026
Présents : M. Éric COLLIN (Maire), Mme Christine CHARRIER (Adjointe), M. Eric FAUCHIER (Adjoint), Mme Laure POUSSOT (Adjointe), Mme Marilyne BARBIER, M. Laurent COLLIN, Mme Marie-Laure COTTET, M. Mathieu MATRAT, M. Jean-Marie KOSZELA, Mme Laure CUROT, M. Romain LUCOT, Mme Sophia MORLET, Mme Nadège PICARD, M. José GOULART.
Absent excusé : Mme Bérangère BORDOT donne procuration à M. Eric COLLIN
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Président de séance: M. Eric COLLIN
Secrétaire de séance: Madame Laure CUROT
Ordre du jour Adopté Rejeté
Contrat bail de droit commun concernant le distributeur à
pizzas/boissons De OC]
Résultat du vote : 9 voix pour, 3 voix contre et 3 abstentions
Tarif location salle des fêtes et mise à jour du règlement
au 1° janvier 2027 D CL]
Résultat du vote : 15 voix pour, O voix contre et 0 abstention
Subvention Société de Chasse de Poncev-lès-Athée Ba C1
Résultat du vote : 14 voix pour, O0 voix contre et 1 abstention
Date d'affichage : 05/05/2026
Date de fin d’affichage :
Date de publication :