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Déliberation - Liste des deliberations 10 03
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune d'Eschau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 10 03)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
___________
ARRONDISSEMENT
DE
STRASBOURG
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ESCHAU
Séance du 10 mars 2025 à 19h30
2025-18 : Décision du Maire n°01/2025 prise au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Approuvée à l’unanimité
2025-19 : Présentation et adoption du compte financier unique de l’exercice 2024 – Approuvée à l’unanimité (M. le Maire ne participe pas au vote, ni au débat et quitte la salle)
2025-20 : Affectation des résultats de l’exercice 2024 – Approuvée à l’unanimité
2025-21 : Vote des taux des taxes foncières pour l’année 2025 – Approuvée à l’unanimité
2025-22 : Présentation et vote du Budget Primitif 2025 – Approuvée à l’unanimité
2025-23 : Révision des tarifs de l’Accueil de Loisirs « Les Petits Loups » à compter du 1er septembre 2025 – Approuvée à l’unanimité
2025-24 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école maternelle « La Clé des Champs » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2025 – Approuvée à l’unanimité
2025-25 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école maternelle « Les Hirondelles » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2025 – Approuvée à l’unanimité
2025-26 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école élémentaire « L’Île aux Frênes » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2025 – Approuvée à l’unanimité
2025-27 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire du collège Sébastien Brant pour les voyages et sorties scolaires organisés au cours de l’année 2025 – Approuvée à l’unanimité
2025-28 : Demande de versement du fonds de concours par l’Eurométropole de STRASBOURG dans le cadre du fonctionnement de la médiathèque « Jean EGEN » de la commune d’ESCHAU – Approuvée à l’unanimité
2025-29 : Demande de versement d’un fonds de concours à l’Eurométropole de Strasbourg en vue de participer au financement de l’école municipale de musique « La Barcarolle » - Approuvée à l’unanimité 2025-30 : Attribution d’une subvention au Football Club d’ESCHAU, pour sa participation active lors de la cérémonie des vœux à la population, le jeudi 23 janvier 2025 – Approuvée à l’unanimité (M. le Maire ne participe pas au vote, ni au débat et quitte la salle)
2025-31 : Jumelage entre la commune de HOHBERG et la commune d’ESCHAU – Approuvée à l’unanimité
2025-32 : L’Accueil de Loisirs « Les Petits Loups » : Mise à jour du Règlement Intérieur applicable à compter du 1er avril 2025 – Approuvée à l’unanimité
2025-33 : Création de postes pour l’année scolaire 2025/2026 au Pôle Scolaire et Périscolaire – Approuvée à l’unanimité
2025-34 : Vente de terrains communaux situés rue du Canal à la SCI UF – Approuvée à l’unanimité
2025-35 : Cession de parcelles à OPHEA pour la réalisation du projet de construction de la nouvelle Gendarmerie – Approuvée à l’unanimité
2025-36 : Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Grand Est relatives au contrôle des comptes et de la gestion de l'Eurométropole de Strasbourg pour les exercices 2018 et suivants – Approuvée à l’unanimité
2025-37 : Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 7 février 2025 – Approuvée à l’unanimité