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Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Brossac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 26 JUIN 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
L'an deux mille vingt-cinq, le jeudi 26 juin à 18h30, le conseil municipal dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire salle du conseil, sous la présidence de Monsieur MAUDET Didier, Le Maire.
Date de convocation : 20 juin 2025
Présents : Monsieur CHARBONNIER Jean-Pierre, Monsieur LANDRY Maxime, Monsieur MARTINAUD Thierry, Monsieur MAUDET Didier et Monsieur SICAUD Jean-Claude.
Absents excusés : Madame BEAUPÈRE Virginie, Monsieur POIRIER Jean-Luc, Madame ROUSSEAU Stéphanie, Monsieur SOULARD Serge, Madame THIERY Aurélie et Madame VAN HEMELRICK Greta.
Absents excusés avant donné pouvoir :
Madame BEAUPÈRE Virginie à Monsieur LANDRY Maxime
Madame ROUSSEAU Stéphanie à Monsieur MAUDET Didier
Madame VAN HEMELRIJCK Greta à Monsieur SICAUD Jean-Claude
Secrétaire de séance : Monsieur Maxime LANDRY Membres en exercice : 11
Présents : 5
Votants : 8
Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h30 et procède à l'appel des élus. Il fait le constat d'absence de quorum requis pour la tenue de la séance du conseil municipal. En effet, seuls 5 membres sont présents sur 11 élus en exercice.
Aux termes des articles L.2121-17 et L.5211-1 du CGCT, le conseil municipal ne peut délibérer valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. Pour que le quorum soit atteint, il est donc nécessaire que le nombre des membres en exercice du conseil municipal qui sont effectivement présents à la séance soit supérieur à la moitié du nombre des membres en exercice du conseil municipal ; le nombre étant le cas échéant arrondi à l'entier supérieur.
Le quorum s'apprécie au moment de l’ouverture de la séance, mais également au moment de la mise en discussion de chacun des points de l'ordre du jour.
En l'absence de quorum à la réunion du 26 juin 2026, le conseil municipal peut être à nouveau convoqué à trois jours francs au moins d'intervalle avec le même ordre du jour.
Monsieur le Maire décide de reporter la présente réunion au lundi 30 juin 2025 à 18h30 avec le même ordre du jour.
L'ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, La séance est levée à 18h40
Le secrétaire de séance,
Maxime LANDRY
Le Maire,
À