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Déliberation - La liste des deliberations de la seance du conseil municipal de la ville du mans du 6 avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - La liste des deliberations de la seance du conseil municipal de la ville du mans du 6 avril 2023)
Thèmes du document : Santé, Grandes et moyennes entreprises, Fiscalité,
DGA Ressources
Service Assemblées & Réglementation
EA/OC
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉLIBÉRATIONS VOTE
1 - Les Restaurants du Cœur - Octroi d'une subvention
(DGA Solidarités & Santé)
Rapporteur(s) : M. Yves CALIPPE ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
2 - Budget primitif 2023
(DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
17 élus s’étant abstenus
3 - Budget Primitif 2023 - Subventions à verser et fonds de concours à percevoir (DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
4 - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales - Année 2023 (DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
5 - Refonte du parcours muséographique et amélioration architecturale, fonctionnelle et technique du musée Jean-Claude-Boulard - Carré Plantagenêt – Approbation du programme (DGA Education, Culture & Sports - Musées)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ
10 élus ayant voté contre
1 élue s’étant abstenue
6 - Présentation de la programmation prévisionnelle des expositions temporaires et des partenariats des musées du Mans 2023-2025
(DGA Education, Culture & Sports - Musées)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 7 - Aménagement d'une aire de glisse et de ses abords Quai Louis Blanc (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK
M. Michaël GUIHARD
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
8 - Subventions aux associations sportives
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
9 - Nouveau groupement de commande TREMPLIN pour la cuisine centrale – Adhésion – Articles L2113-6 et 7 du CCP
(DGA Ressources - Juridique - Commande publique)
Rapporteur(s) : Mme Anne-Marie CHOISNE
M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
10 - Adhésion de la Ville du Mans à l’association des Directeurs de la Restauration Collective Territoriale (AGORES) et à sa Charte Qualité
(DGA Education, Culture & Sports - Production des Repas)
Rapporteur(s) : Mme Anne-Marie CHOISNE
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
11 - Tarifs – Accueils périscolaires du matin et du soir, accueils de loisirs du mercredi, restauration scolaire et classes en milieu marin/volcan au sein des écoles publiques – Année scolaire 2023- 2024
(DGA Education, Culture & Sports - Education)
Rapporteur(s) : Mme Cécile LEROUX
ADOPTÉ
10 élus ayant voté contre
12 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques (DGA Education, Culture & Sports - Education)
Rapporteur(s) : Mme Cécile LEROUX ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
13 - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées (DGA Education, Culture & Sports - Education)
Rapporteur(s) : Mme Cécile LEROUX ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
14 - Conventions avec les Établissements d’Accueil du Jeune Enfant associatifs – Années 2023 - 2025 (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : Mme Francine BAUDON-BRULÉ ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
15 - Convention de subvention et de mise à disposition de locaux avec l'Association LOISIRS PLURIEL – Années 2023-2025
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : Mme Francine BAUDON-BRULÉ
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 16 - Convention avec l'Association PLANET’ JEUX – Années 2023-2025 (DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : Mme Francine BAUDON-BRULÉ ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
17 - Secteurs Bords de l'Huisne et Gazonfier - Renouvellement du conventionnement avec les copropriétaires
(DGA Gestion Durable, Services Urbains & Patrimoine - Nature en ville)
Rapporteur(s) : Mme Marie-Aline ROUSSEAU
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
18 - Adoption de l'avenant n° 1 à la Convention de Relance Territoires - Département 2020/2022 (Prospective - Stratégie Financière - Partenariats financiers et territoriaux - Fonds de concours)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL
M. Christophe COUNIL
M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
19 - Délégation de Service Public pour la gestion du Palais des Congrès et de la Culture du Mans - avenant n° 2
(DGA Education, Culture & Sports)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
20 - Délégation de Service Public pour l’exploitation de l’Espace Culturel et Sportif Antarès - avenant n° 3
(DGA Education, Culture & Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. Nordine ARIK
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
21 - Site de la Pincenardière – Modification du bail emphytéotique (DGA Ressources - Budget, Programmation, Dette & Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Stéphane LE FOLL ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
22 - Transfert du Parc des Expositions à Le Mans Métropole
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
23 - Groupement de commande intégré et non intégré Le Mans Métropole / Ville du Mans / CCAS de la Ville du Mans relatif à la mise en œuvre d’une convention de participation prévoyance (DGA Ressources - Juridique - Commande publique)
Rapporteur(s) : M. Serge CIGANA
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
24 - Vacations – Centre Municipal de Santé – Sages-femmes, Médecins généralistes et spécialistes (DGA Ressources - Ressources Humaines)
Rapporteur(s) : M. Claude PETIT-LASSAY
Mme Catherine BRULE-DELAHAYE
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 25 - Le Mans - 15 bis rue Neuve du Miroir - Cession à Monsieur et Madame ESNAULT (DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
26 - Le Mans - 176 rue de Sablé - Servitude au profit d'ENEDIS
(DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
27 - Mulsanne - L'Ancien Moulin - Servitude au profit d'ENEDIS (DGA Développement - Urbanisme - Qualité Architecturale)
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ