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Convocation - 0 02 21 mars 2023 Convocation OJ signe
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Chevigny-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Convocation - 0 02 21 mars 2023 Convocation OJ signe)
Thèmes du document : Budget, Banque, Logement,
CHEVICNS SAINT-SAUVEUR
Direction des Assemblées
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
VILLE DE CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Articles L.2121-10 et R.2121-7 du CGCT
Ordre du Jour
Le Maire
de Chevigny-Saint-Sauveur
à l'honneur
d'informer ses administrés
que
le CONSEIL MUNICIPAL
se réunira
en session ordinaire
le
MARDI 21 MARS 2023
à 18H 30
à l'Hôtel de Ville
Salle Simone-Veil
(accès par la cour arrière)
1 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION BUDGET PRINCIPAL
EXERCICE 2022
2 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET PRINCIPAL EXERCICE
2022
3 Bilan des acquisitions et cessions opérées sur le territoire
communal exercice 2022
4 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 BUDGET PRINCIPAL
5 IMPOTS LOCAUX — Vote des taxes communales pour l'exercice
2023
6 VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2023
7 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION BUDGET ANNEXE ZAC 6NA
EXERCICE 2022
8 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET ANNEXE ZAC 6NA
EXERCICE 2022
9 AFFECTATION DES RESULTATS 2022 BUDGET ANNEXE ZAC 6NA
10 | VOTE DU BUDGET PRIMITIF BUDGET ANNEXE ZAC 6NA EXERCICE
2023
11.1 | Modification de l’Autorisation de Programme n°2020-001 «
Extension des cours de tennis et création d’un club house »
11.2 | Modification de l’Autorisation de Programme n°2021-001 «
Rénovation de l’école du Buisson Rond »
12 | Personnel municipal —- Modification du tableau des effectifs -
Création et suppression d'emplois
13 | DOMAINE ET PATRIMOINE — Acquisition amiable du local
commercial sis 40 avenue de la République à Chevigny-Saint-
Sauveur, faisant partie d’un immeuble en copropriété cadastré
section AO n° 327 (36 avenue de la République)
14 | DOMAINE ET PATRIMOINE — Gymnase Jean-Marc-Boivin —
Renonciation définitive à la cession du terrain d’emprise (parcelles
cadastrées section AP numéros 13, 14, 92 et 264) au profit de la
Région Bourgogne-Franche-Comté, approuvée par délibération du
Conseil municipal du 20 janvier 2005
15 | DOMAINE ET PATRIMOINE / VOIRIE — PA n° 021 171 22 ROOO2
accordé le 15/02/2023 - Approbation de la convention entre Dijon métropole, la Commune de Chevigny-Saint-Sauveur et la société Crédit Mutuel Aménagement Foncier, relative au transfert, à titre gracieux, de la voirie et de ses accessoires, du lotissement "Côté Sud" à Chevigny-Saint-Sauveur et autorisation donnée au Maire pour la signer 1/2 CHEVICNÉ SAINT-SAUVEUR
Direction des Assemblées
16 COMMANDE PUBLIQUE - Autorisation de lancement de la
procédure de passation d’un contrat de concession pour le
déploiement du projet de solarisation au sein de la commune de
Chevigny-Saint-Sauveur
17 Subventions accordées à diverses associations — Exercice 2023
18 Subvention accordée au CCAS — Exercice 2023
19 SERVICE DES SPORTS — Organisation de la 18ème édition de la
course pédestre hors stade « La Chevignoise » le dimanche 5
novembre 2023 — Approbation du modèle de convention
partenariale et autorisation donnée au maire pour signer les
conventions avec les partenaires
20 MISSION LOCALE — Cotisation pour l’année 2023 Hôtel de Ville de Chevigny-Saint-Sauveur, le 15 mars 2023
Le Maire,
Guïllaume RUET
2/2
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