Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2023 12 22 compte rendu cm 18122023
Ordre du Jour - 2023 09 15 odj cm 25092023
Ordre du Jour - 2025 11 13 odj cm 17112025
Ordre du Jour - 2025 05 12 odj cm 19052025
Ordre du Jour - 2025 12 08 odj cm 15122025
Ordre du Jour - 2026 01 12 odj cm 19012026
Ordre du Jour - 2023 06 19 odj cm 26062023
Ordre du Jour - 2023 11 10 odj cm 20112023
Ordre du Jour - 2024 12 09 odj cm 16122024 2
Ordre du Jour - 2023 10 16 odj cm 23102023
Ordre du Jour - 2023 12 13 odj cm 18122023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 12 13 odj cm 18122023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Éducation,
Mairie de Rosans Place Raymond Hugues 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
A l’attention des membres du conseil municipal
Mesdames et Messieurs les élus :
Vincent BERTOLDO
Annick BESSIERE
Nadège CETTOUR
Dominique GUEYTTE
Céline HUGUES
Pierre MICHEL
Boris MONNIER
Didier PACAUD
Nicolas ROSIN
Jean-François ROUSSOT
Rosans, le 13/12/2023
Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :
Lundi 18 décembre 2023, à 17 H, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Signature des procès-verbaux
Approbation du procès-verbal du 20 novembre 2023
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Violences envers les élus
5. Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024 – budget principal et budget annexe Eau
6. Fusion de la comptabilité du CCAS et du budget principal
7. Création d’un emploi permanent d’Adjoint administratif à temps non complet – 24h30
8. Cimetière - Durée des concessions - Règlement Intérieur
9. Charges de copropriété La Lidane – convention
10. Charte d’engagement « Communes – CCSB vis-à-vis des déchets ménagers » - désignation d’un référent
11. Tarifs activités périscolaires – stage Halloween 2023
12. Zones d’accélération des énergies renouvelables
13. Extension de l’éclairage public
14. Programme de rénovation du bâtiment de l’école – mission de maîtrise d’œuvre APS
15. Charte des jardins partagés
16. Questions diverses
Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir (exemplaire joint).
Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.
Lionel TARDY,
Maire de ROSANS