Ordre du Jour - 2023 12 13 odj cm 18122023

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Ordre du Jour - 2023 12 13 odj cm 18122023 Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Rosans. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 12 13 odj cm 18122023)Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Éducation, Mairie de Rosans Place Raymond Hugues 05150 ROSANS  Tél. : 04-92-66-60-14   e-mail : mairie@rosans.fr  Site Internet www.rosans.fr

A l’attention des membres du conseil municipal

Mesdames et Messieurs les élus :

Vincent BERTOLDO

Annick BESSIERE

Nadège CETTOUR

Dominique GUEYTTE

Céline HUGUES

Pierre MICHEL

Boris MONNIER

Didier PACAUD

Nicolas ROSIN

Jean-François ROUSSOT

Rosans, le 13/12/2023

Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire

Madame, Monsieur,

J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :

Lundi 18 décembre 2023, à 17 H, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie

Ordre du jour :

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance

2. Signature des procès-verbaux

Approbation du procès-verbal du 20 novembre 2023

3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations

4. Violences envers les élus

5. Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024 – budget principal et budget annexe Eau

6. Fusion de la comptabilité du CCAS et du budget principal

7. Création d’un emploi permanent d’Adjoint administratif à temps non complet – 24h30

8. Cimetière - Durée des concessions - Règlement Intérieur

9. Charges de copropriété La Lidane – convention

10. Charte d’engagement « Communes – CCSB vis-à-vis des déchets ménagers » - désignation d’un référent

11. Tarifs activités périscolaires – stage Halloween 2023

12. Zones d’accélération des énergies renouvelables

13. Extension de l’éclairage public

14. Programme de rénovation du bâtiment de l’école – mission de maîtrise d’œuvre APS

15. Charte des jardins partagés

16. Questions diverses

Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir (exemplaire joint).

Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.

Lionel TARDY,

Maire de ROSANS