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Procès Verbal - 20230111152549332
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meilhan.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230111152549332)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Bois et produits du bois,
Département
des
LANDES
Arrondissement
de
DAX
Canton
du
PAYS
MORCENAIS
TARUSATE
COMMUNE
DEMEILHAN
RACE
AAAEK
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MARDI
06
SEPTEMBRE
2022
DEPARTEMENT
DES
LANDES
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15
COMMUNE
DE
MEILHAN
Nombre
de
présents
: 13
ARRONDISSEMENT
DE
DAX
Nombre
de
votants
: 14
Date
de
convocation
: 01/09/2022
Présents
:
LOUBERE
Patricia,
LACOSTE
Claude,
HUREL
Catherine,
CHABANNE
Eric,
LAULOM
Vincent,
DESPOUYS
Véronique,
LOUBERE
David,
LAPETRE-TAUZIET
Nadège,
SOUX
Benoit,
ILHARDOY
Sandra,
LINXE
Justine,
TESTEMALE
Maurice,
CHARON-BURNEL
Mathilde
Excusé
: MEURIS
Olivier
Procuration
: M.
Meuris
a donné
procuration
à Mme
LAPETRE-TAUZIET
Nadège.
Absente
: DUCROT
Stéphanie
Secrétaire
de
séance
: Mme
HUREL
Catherine
Des
modifications
ont
été
apportées
au
PV
de
la
séance
du
19
juillet
2022,
à
la
demande
de
Mme
Mathilde
Charon-Burnel
et de
M.
Maurice
Testemale
Le
Conseil
adopte
à
l'unanimité
les
procès-verbaux
des
séances
du
19
juillet
2022
et
du
09
aout
2022. Ordre
du
jour
:
Rentrée
scolaire
2022/2023
Travaux
logements
: Devis
remplacements
menuiserie
T3,
devis
remplacement
volets
T1-T3,
salle
3ème
Age,
devis
remplacements
chauffages
immeuble
leo -
Questions
diverses
o
Courrier
FFBAD:
obtention
label
2
étoiles
badminton
Meilhan
titre
saison
2022/2023
o
ADMR :
courrier
remerciement
subvention
2022
RENTREE
SCOLAIRE
2022/2023 Madame
le
Maire
rend
compte
à
l'assemblée
de
l'entretien
avec
Madame
la
Directrice
ainsi
que
de
la
réunion
du
personnel
école
avant
la
rentrée
scolaire.
L'équipe
enseignante
reste
à
l’identique.
Un
réajustement
des
plannings
pour
le
personnel
communal
a
été
effectué
notamment
pour
le
ménage
en
fin
de
journée.
Lors
de
la
dernière
séance,
le
conseil
municipal
s'était
inquiété
de
la
baisse
des
effectifs,
à
peine
90
enfants
scolarisés
sont
scolarisés,
il
faut
s'attendre
à
une
fermeture
de
classe
pour
la
prochaine
rentrée.
Des
enfants
sont
scolarisés
à la
maison.
M.
Testemale
demande
s’il y en
a
beaucoup.
Madame
le
Maire
répond
que
cela
concerne
une
famille
de
3
enfants.
Mme
Tauziet-Lapêtre
rajoute
que
cela
n’est
peut-être
pas
définitif.
Mme
Charon-Burnel
précise
que
si
la
demande
est
accordée
une
première
fois,
la
reconduction
se
fait
de
façon
tacite
les
années
suivantes,
seulement
#
ou
1/5
des
demandes
est
refusée.
Madame
le
Maire
informe
que
16
enfants
sont
partis
à
la
rentrée,
et
remplacés
par
une
arrivée
de
quinze
enfants.
Mme
Hhardoy
demande
si
on
ne
pourrait
pas
accueillir
des
enfants
de
2
ans
X
pour
remonter
les
effectifs. Madame
le
Maire
répond
que
les
toutes
petites
sections
ne
sont
pas
comptabilisées
dans
les
effectifs,
il faut
un
effectif
d'au
moins
24
élèves,
sinon
il y
a fermeture
de
classe.
M.
Loubère
demande
comment
cela
se
décide.
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
commune
est
la
seule
à
avoir
5
classes
sur
le
Pays
Tarusate,
en
comparaison
avec
les
communes
de
même
strate
{(Begaar,
Souprosse).
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
des
achats
réalisés
avant
la
rentrée
; notamment
des
vélos
pour
la
maternelle,
du
mobilier,
des
aménagements
ont
été
réalisées,
les
dalles
du
plafond
de
la
classe
du
CP
ont
été
remplacées,
une
autolaveuse
a
été
louée
pour
décaper
les
sols
du
groupe
scolaire. M.
Testemale
demande
s’il y a eu
quelques
mouvements
des
ATSEM.
Madame
le
Maire
demande
pourquoi
?
M.
Testemale
répond
que
cela
concerne
les
changements
de
catégorie.
M.
Chabanne
rajoute
que
les ATSEM
souhaite
une
reconnaissance
de
leur travail.
Effectif
rentrée
2022/2023
-PS
: 11
-MS
: 9
-GS
: 14
-CP
: 20
-CE1:11 -CE2:3 -CM1
: 10
-CM2
: 10
Accueil
périscolaire
du
mercredi
Effectifs
: -Mercredi
7
septembre
2022
: 53
inscrits,
repas
50
enfants
-Mercredi
14
septembre
2022
: 56
inscrits,
repas
52
enfants
-Mercredi
21
septembre
2022
: 57
inscrits,
repas
55
enfants
-Mercredi
28
septembre
2022
: 59
inscrits,
repas
57
enfants -Mercredi
05
octobre
2022
: 61
inscrits,
repas
58
enfants
-Mercredi
12
octobre
2022
: 56
inscrits,
repas
54
enfants
-Mercredi
19
octobre
2022
: 61
inscrits,
repas
60
enfants
Animateurs Dufourg
Corinne
: direction
le
matin,
animation
l'après-midi
Moreno
Allan
: 7h15-17h30
Hans
Valérie
: 7h15-18h30
Cailleaux-Lafitte
Christelle
: 8h30-17h30
Forcet
Ophélie
: 8h30-17h30
Campet
Sandra
: 8h30-12h00
les
7,14/09
et
12/10
et 8h30-17h30
les
21/28
et 05/10-19/10
Duprat
Dorine
: 8h30-12h
DEVIS
TRAVAUX
IMMEUBLE
RUE
FELIX
ROBERT
Madame
le
Maire
informe
l'assemblée
que
des
devis
ont
été
demandés :
-
pour
le
remplacement
des
volets
et
des
radiateurs
dans
tout
le
bâtiment,
-
le
remplacement
des
menuiseries
extérieures
pour
le
logement
de
l'étage.
Madame
le
Maire
rapporte
que
trois
sociétés
Sofed,
Miroiterie
Landaise,
Delmas,
ont
déposé
leur
offre.
Elles
proposent
un
équipement
en
volets
solaires;
« j'avais
un
doute
sur
l'efficacité,
mais
je
fais
confiance,
les
moteurs
proposés
sont
de
marque
SOMFY,
qui
sont
des
moteurs
de
qualité
».
Le
devis
de
la miroiterie
landaise
est
incomplet,
il ne
concerne
pas
la totalité
du
bâtiment
et
il n’y
a pas
de
proposition
pour
les
menuiseries
extérieures.
La
société
Delmas
a
fait
une
variante
en
volets
solaires
et volets
radio
commandés.
M.
Lacoste
souhaite
ne
pas
participer
au
débat
concernant
les
devis
des
menuiseries.
M.
Soux
intercède
;
si
on
retient
deux
entreprises
différentes
pour
les
travaux,
cela
risque
d’être
compliqué,
il serait
préférable
de
retenir
la
même
pour
la
totalité
des
travaux
de
menuiseries
et
volets
roulants.
Madame
le
Maire
propose
de
retenir
la
proposition
de
la société
SOFED
pour
le
remplacement
des
volets
solaires
ainsi
que
les
menuiseries
extérieures
du
logement
de
l'étage,
la
porte
d'entrée
de
l'étage
sera
remplacée
mais
sans
volet.
M.
Chabanne
précise
qu'il
faut
refaire
les
cadres
des
fenêtres,
la
pierre
s’effrite,
il
faut
faire
intervenir
un
spécialiste,
une
entreprise
qui
s’est
déplacée
pour
les
devis
a
conseillé
un
maçon,
il
sera
contacté
pour
un
devis.
M.
Laulom
demande
si l'immeuble
est
isolé
par
l'extérieur.
M.
Chabanne
confirme
que
le
locataire
de
l'étage
a
bénéficié
de
l'isolation
à 1 €,
et
que
le
logement
est
sain.
Madame
le
Maire
rajoute
que
la locataire
aurait
pu
prévenir
la commune
des
travaux
réalisés.
M.
Lacoste
répond
que
les travaux
concernant
l’amélioration
font
l’objet
de
contrôles.
M.
Laulom
s'interroge
; l'isolation
murale
n'est
pas
prévue,
sinon
il faut
prévoir
les
tableaux.
M.
Chabanne
répond
que
les
murs
sont
épais,
c'est
un
logement
ancien,
il n’y
a pas
d'humidité.
Après
discussion,
le conseil
municipal,
retient
-
la proposition
de
la SOFED,
volets
roulants
solaires,
pas
de
volet
pour
la
porte
d'entrée
pour
le
logement
de
l'étage
pour
un
montant
HT
de
4
349.02
€
la
proposition
de
la
SOFED,
volets
roulants
solaires
pour
le
logement
du
rez-de-chaussée,
pour
un
montant
HT
de
2 451.62
€
la
proposition
de
la
SOFED,
volets
roulants
solaires
pour
la
salle
des
ainés
ruraux
pour
un
montant
HT
de
3
679.04
€
te -
La
proposition
de
la
SOFED,
menuiseries
logement
de
l’étage
pour
un
montant
de
HT
de
5672.90€
Madame
le
Maire
donne
lecture
du
comparatif
des
devis
reçus
pour
la
fourniture
et
pose
de
radiateurs
dans
l'immeuble.
Deux
modèles
de
radiateurs
sont
proposés,
une
gamme
inertie,
qui
sont
des
radiateurs
nouvelles
générations,
énergivores
en
électricité,
et
une
gamme
avec
des
panneaux
rayonnants.
Madame
le
Maire
fait
remarque
qu'aujourd'hui,
il
n’y
a
pas
d'énergie
à
privilégier,
l’électricité,
le
gaz,
le
bois,
le
fuel,
ont
des
coûts
élevés.
M.
Soux
propose
l'installation
d'un
chauffage
réversible.
Mme
lhardoy
réplique
que
ce
genre
de
chauffage
sera
certainement
plus
onéreux.
M.
Chabanne
précise
que
la
configuration
du
rez-de-chaussée
est
assez
particulière,
il
faudrait
prévoir
deux
unités
pour
ce
type.
M.
Laulom
demande
si
les
services
techniques
ne
pourraient
pas
effectuer
la
pose
des
radiateurs,
travail
en
régie.
Madame
le
Maire
informe
qu'actuellement
certaines
entreprises
acceptent
laide
de
particuliers
afin
de
diminuer
le coût.
M.
Chabanne
rajoute
que
l’entreprise
ne
sera
peut-être
pas
d'accord
pour
fournir
les
matériaux
sans
la pose.
Madame
le
Maire
craint
que
la
garantie
et
le
service
après-vente
soient
exclus.
Après
discussion,
le
Conseil
Municipal,
-
retient
la
proposition
de
la
société
Aquitelec,
pour
un
montant
HT
de
4
086,60€
soit
un
montant
de
4 903,92
€ TTC,
fourniture
et
pose
de
radiateurs
gamme
Inertie
comme
suit :
o
logement
rez-de-chaussée,
1 265.40
€
HT
o
appartement
R1
: 2122.80
€
HT
o
salle
des
réunions
3è"°
age
: 698.40
€ HT
QUESTIONS
DIVERSES
:
-Courrier
ADMR
:
Madame
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
remerciement
relatif
au
versement
de
la subvention
de
150
€ du
CCAS.
-Fédération
badminton:
Madame
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
la
fédération
de
badminton,
le
club
de
Meiïlhan
a
obtenu
2
étoiles,
il
compte
41
licenciés
jeunes.
Une
journée
handisport
est
prévue
à Meilhan
au
mois
de
novembre
à la salle
polyvalente.
-Compte-rendu
entretien
Groupe
Daniel
: Madame
le
Maire
donne
le
compte-rendu
de
l'entretien
avec
les
responsables
du
Groupe
Daniel
qui
souhaitent
rencontrer
les
élus
lors
du
prochain
conseil
municipal,
À
ce
jour,
la
société
recherche
3,5
ha
pour
la
compensation
environnementale.
Le
site
comptait
12
Ha
au
départ,
le
futur
site
ne
fera
plus
que
6
ou
7
ha,
il faut
qu'ils
trouvent
3.5
ha
de
compensation
pour
la
fauvette
Pitchou,
parcelle
qu’il
ne
faudra
pas
toucher
afin
que
l'habitat
de
l'oiseau
reste
intact.
La
parcelle
communale,
où
est
située
la
station
d'irrigation
sur
la
commune
du
Leuy,
non
gérée
par
un
plan
de
gestion,
comporte
des
plantations
naturelles
pour
une
surface
de
2.5
Ha,
il manquerait
qu’un
hectare,
cela
peut
être
une
parcelle
d’un
propriétaire
privé
non
soumis
au
régime
forestier,
M.
Lacoste
précise
que
tout
propriétaire
forestier
doit
avoir
un
plan
de
gestion.
Madame
le
Maire
informe
également
le
conseil
que
l'entreprise
souhaite
traiter
sur
place
le
sable
extrait,
aujourd'hui
le
sable
est
stocké
mais
il est
traité
sur
un
autre
site,
la
parcelle
communale
en
face
de
la sablière
serait
une
solution.
M.
Soux
rappelle
que
cette
parcelle
est
soumise
au
régime
forestier
de
l'ONF,
et
qu'à
une
époque
il
n'était
pas
possible
de
changer
l'affectation
de
la
parcelle. Madame
le
Maire
répond
qu'à
ce
jour,
ce
n’est
plus
un
problème,
une
demande
de
défrichement
va
être
déposée.
Lors
de
la
rencontre
avec
le
Conseil
Municipal,
le
Groupe
Daniel
parlera
de
la
remise
en
état
du
site.
M.
Laulom
demande
si leur
projet
d'extension
avance.
Madame
le
Maire
rétorque
que
la
semaine
prochaine
la
société
a
rendez-vous
pour
finaliser
les
dossiers. -Projet
photovoltaïque
Arkolia
: un
rendez-vous
est
pris
pour
le
mercredi
7
septembre,
le
compte-
rendu
sera
transmis
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Sécurisation
route
du
Port
d'Orion
et
route
du
Moulin:
Les
devis
des
plateaux
traversants
seront
étudiés
lors
du
prochain
conseil
municipal,
actuellement
deux
devis
ont
été
déposés,
une
société
doit
déposer
son
offre.
Madame
le
Maire
va
recontacter
l'UTD
et
la
CCPT,
pour
convenir
d’un
rendez-vous. Madame
le
Maire
s'interroge
pour
organiser
une
réunion
avec
les
riverains
de
la
route
du
moulin
et
la
route
du
Port
d'Orion,
pour
les
informer
de
la
mise
en
place
de
plateaux
traversants
sur
la
route
du
moulin
et
un
sens
unique
sur
une
partie
de
la route
du
port
d’Orion.
Madame
Charon-Burnel
propose
de
réunir
les
riverains
des
deux
voies
pour
planifier
et
informer,
si
on
convoque
seulement
les
riverains
de
la
route
du
moulin
cela
va
être
du
bouche
à
oreille.
Ne
viendront
que
les
personnes
concernées,
c’est
ce
qui
a été
fait
pour
le
lotissement,
il ne
devrait
pas
y
avoir
foule,
il
n’y
à
pas
lieu
de
s'inquiéter
de
ne
pas
être
en
mesure
d'accueillir
tous
ceux
qui
souhaiteraient
venir.
M.
Testemale
propose
une
réunion
publique.
-Réunion
commission
communication
: mardi
13
septembre
2022
à 19
heures
- Travaux
voiries
route
du
Lacay
et
Roux
: intervention
de
l’entreprise
vendredi
9 septembre.
- Intervention
M.
Soux
: « est
ce
que
les
semis
ont
le
droit
de
se
garer
sur
le
parking
du
cimetière,
sur
le
parking
il n’y
a que
des
semis
qui
décrochent,
les
week-ends,
un
panneau
avait
été
mis
il y
a
quelques
jours
».
M.
Chabanne
explique
que
le
panneau
a
vite
fait
boule
de
neige,
ils
se
sont
manifestés
très
rapidement
après
la mise
en
place
du
panneau.
Il leur
a
été
dit
qu'ils
pouvaient
garer
leur
semis
sur
le
parking
place
des
arènes.
Madame
le
Maire
rajoute
que
lors
d’un
dépôt
d’urne,
elle
avait
été
obligée
de
demander
de
stopper
la
manœuvre
au
routier
qui
dételait
sa
remorque,
cela
était
dérangeant
pendant
la
cérémonie. -Maison
de
santé
: Mme
Charon-Burnel
demande
si les
panneaux
de
signalétiques
installés
récemment
et
recouverts
de
scotch
gris,
vont
être
refaits,
erreur
de
signalétique,
parking
personnel
de
santé
sur
les
deux
parkings.
Madame
le
Maire
informe
que
M.
Paul
Virol
assure
le
suivi
de
parfait
achèvement,
plusieurs
petites
choses
sont
à
régler
par
rapport
au
bâtiment.
-Immeubie
Terral
: Madame
le
Maire
informe
qu’un
lot
est
infructueux,
l'analyse
des
offres
est
en
cours. - Intervention
de
M.
Testemale;
«
questions
diverses,
petite
info
sur
la
bibliothèque,
une
équipe
au
top,
enrichie,
avec
des
horaires
complets
d'ouverture.
Les
travaux
d'investissement
de
l'autre
pièce
ont
été
réalisés
grâce
aux
dons
de
bénévoles,
achats
sur
le bon
coin
de
mobilier.
Les
bénévoles
ont
dans
l’idée
d'inviter
le conseil
municipal
pour
une
visite,
faire
un
genre
d'inauguration
avec
un
peu
de
communication
pour
découvrir
le nouveau
lieu.
Plusieurs
hypothèses
peuvent
être
envisagées,
une
rencontre
avant
une
réunion
de
conseil
municipal
ou
un
soir
en
semaine
».
Madame
le
Maire
répond
que
les
deux
formules
sont
envisageables,
mais
avec
une
préférence
pour
une
visite
en
dehors
d’une
séance
de
conseil
municipal.
L'information
sera
divulguée
sur
Panneau
Poket,
la
presse
sera
invitée.
Madame
Charon-Burnel
intervient
;
il est
préférable
d'organiser
un
évènementiel
spécial,
un
mercredi
ou
un
samedi
en
fin
d'après-midi. M.
Testemale
précise
que
la
coordinatrice
de
la
bibliothèque
a
rencontré
toutes
les
enseignantes,
toutes
les
classes
vont
venir
à
la
bibliothèque.
Fin
de
la
séance
à
21h45
Le
Maire :
Le
secrétaire
:
Mme
EOUBERE
Patricia
Mme
HUREL
Catherine Table
des
délibérations
de
la séance
du
06
septembre
2022
Décision
2022-03
: Remplacement
radiateurs
bâtiment
communal
Rue
Félix
Robert
Décision
2022-04
: Remplacement
menuiseries
bâtiment
communal
Rue
Félix
Robert