Compte-Rendu - Comte rendu08122016

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Compte-Rendu - Comte rendu08122016 Document publié le Jeudi 8 décembre 2016 par la commune de Quingey. Lien du pdf (Compte-Rendu - Comte rendu08122016)Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Compte rendu du conseil syndical

Séance du 08 décembre 2016 en mairie de Cessey

Etaient présents : Vuillermoz Marie-Laure, Marsoudet Sébastien, Prillard Dominique, Mesnier Christian, Dallavalle Martine, Perucchini Xavier, Gaudin Blandine, Hugues Benoît, Lopez Fernand, Cart-Lamy Pascal, Cellier Gaëlle

Etaient absents excusés : Boillot Laurent, Edme Philippe, Henry-Leloup Jacqueline Absent : Faivre Sarah

Secrétaire de séance : Prillard Dominique

F. Lopez débute la séance en présentant au nom du SIPQ toute ses condoléances à la famille Marsoudet pour le décès de Claude Marsoudet, qui a été membre du syndicat pendant de nombreuses années.

Point sur la médiathèque

Présentation de Gaëtane Vuillemin, recrutée comme adjoint d’animation et responsable de la médiathèque. Gaëtane explique son parcours et son enthousiasme d’intégrer l’équipe de la médiathèque de Quingey, notamment Juliette Faivre et les 2 nouveaux bénévoles.

Le conseil syndical à l’unanimité des membres présents, accepte le désherbage de 61 livres à la médiathèque de Quingey, les livres seront donnés à l’association l’Epi Solidaire et au centre médicaux social de Quingey.

 Travaux sécurité attentat école Charles Belle

La fermeture des classes et du bâtiment de l’intérieur est effectuée.

Dans le cas d’une évacuation du groupe scolaire, la salle de confinement sera la salle de répétition située à l’espace culturel, place Saint-Martin à Quingey.

 Suite aux diverses réflexions : présentation de plusieurs devis :

- pour l’aménagement de l’entrée (portail, portillon) pour 2 577.60 € TTC

- pour la mise en place d’une alarme différente de l’alarme incendie pour 937.20 € TTC, discussion sur cette alarme, P. Cart-Lamy informe que l’alarme ne doit pas forcément être sonore (lumière), la mise à disposition de cornes de brumes peut être suffisante (comme dans les collèges) - pour la mise en place d’un visiophone pour 3 883.20 € TTC

Toutes ces dépenses seront examinées lors de l’établissement du budget 2017 en fonction des subventions qui seront accordées.

 Demande de la directrice pour le financement des séances piscines à Ornans dans le cadre de l’apprentissage de la natation soit un budget de 3 513.60 € pour 53 enfants et 12 séances.

Rappel : le syndicat donne une subvention tous les ans de 3 000 € à la coopérative scolaire de l’école élémentaire pour les différents projets et finance à hauteur de 42 € par élève les fournitures scolaires.

Après exposé du Président, le conseil syndical, à l’unanimité des membres présents et représentés :

- De participer à hauteur de 3 000 € pour les séances piscines en 2017

- En contrepartie la subvention à la coopérative scolaire de l’école élémentaire sera de 2 000 € (au lieu de 3 000 €) en 2017.

 Conséquence réforme cycle 2-3 école élémentaire

Cette réforme impose l’achat de livres scolaires, suite à la demande de la directrice, le syndicat accepte à l’unanimité d’allouer la somme de 1 000 € en 2017 et 1 000 € en 2018 pour l’achat de livres suite à la réforme du cycle 2 et 3.

Demande de Mme la Directrice d’avoir des crédits en plus des 42 € par élèves soit 300 € pour le RASED et 250 € pour la direction.

Après discussion, le syndicat :

- Accepte, à l’unanimité des membres, d’allouer la somme de 300 € en 2017 pour le poste de RASED - Accepte avec 9 voix pour, 2 voix contre, d’allouer la somme de 150 € pour le poste de direction de l’école élémentaire

 Ordinateurs école maternelle : demande de subvention DETR pour 10 ordinateurs portables, proposition d’étaler la dépense sur plusieurs années, soit 4 la première année, à voir lors de l’établissement du budget en fonction de la subvention accordée , et intégration dans la demande de subvention l’achat de 2 vidéo projecteurs pour l’école primaire (attente de devis)

 Info Francas, club ados, centre de loisirs

Gaêlle Cellier informe qu’il y a 15 inscrits, avec un projet d’intégrer des jeunes de l’IME de Montfort. Une rencontre avec la CAF est prévue début janvier pour monter un plan de financement. Travail des élus de la commune de Quingey pour trouver un local approprié.

 Décisions modificatives budgétaires

 Budget CLSH augmentation de crédit chap. 11charges à caractère général de 1 900 €, chap.65 dépenses Francas de 11 700 €, compensée par un remboursement du SIVOM de Charencey de 1 070 €, la participation de la CAF au CEJ de 2 290 € et la participation des communes de 4 600 €.  Budget bib : augmentation charges de personnel (mise à disposition centre de gestion) de 1 500 € compensée par la participation des communes.

 Budget eau/assainissement : augmentation entretien réseaux (art. 61523) de 5 000 € à prendre sur l’excédent de fonctionnement au budget

 Indemnité secrétariat

Le conseil syndical décide d’augmenter l’indemnité à J. Detouillon de 50 € soit une indemnité de 850 € net soit 81.25 heures.

 Travaux assainissement, eau potable

 Les travaux de réparation du drain sur le puits de captage de Quingey sont terminés. Des pompes supplémentaires ont été nécessaires pour réaliser les travaux soit une dépense supplémentaire de 5 000 € au devis initial.

 Travaux de curage par épandage des 3 bassins de boues de la STEP : un devis d’assistance à maitrise d’ouvrage a été demandé au cabinet Naldéo pour organiser une mise en concurrence des entreprises  Projet fusion SIPQ / SIAEP de Byans S/Doubs : le président informe les communes concernées (Chouzelot, Lavans-Quingey, Quingey) de la réponse du secrétaire de la préfecture à Yves Marchiset (président du SIAEP) : malgré la loi NOTRE il n’y a pas d’avis défavorable au projet de regroupement du SIPQ (compétence eau potable) avec le SIAEP, même si le regroupement est réalisé après 2015.

 Questions diverses

 Le conseil syndical à l’unanimité des membres présents, accepte de verser une subvention au comité des fêtes de Quingey pour l’organisation du noël des enfants, soit 250 € à compter de l’année 2016  Le conseil syndical à l’unanimité des membres présents, accepte de rembourser la somme de 19.80 € à Gaëtane Vuillemin pour l’achat de livres à l’association T.R.I.