Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20220324 np 08 convent. objectifs antony metro 92
Déliberation - 20220324 pj 08 convention antony metro 92 0
Déliberation - 20221011 del 10 subv. antony metro 92 0
Déliberation - 20221011 np 10 subvention antony metro 92 0
Déliberation - 20220324 del 06 adhesion anett 0
Déliberation - 20220324 del 03 commis.indemn. de gaulle 0
Déliberation - 20220324 del 04 indemn. ogf de gaulle 0
Déliberation - 20220324 del 09 adhesion ffsu 0
Déliberation - 20220324 del 10b attribution subventions 0
Déliberation - 20220324 del 11 vote des taux 0
Déliberation - 20220324 del 08 conv.objectif antony metro 92 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sceaux.
Lien du pdf (Déliberation - 20220324 del 08 conv.objectif antony metro 92 0)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
VILLE
DE
SCEAUX &RAND
PARIS
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
:
Objet
: Convention
d'objectifs
entre
la Ville
et l’association
sportive
« Antony
Métro
92
»
Séance
du
24
mars
2022
Convocation
du
18 mars
2022
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 33
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
vingt-quatre
mars
à
19
h
35,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
de
la ville
de
Sceaux,
dûment
convoqués
par
le maire
le dix-huit
mars
se sont réunis
sous
la
présidence
de M.
Philippe
Laurent,
maire,
à Phôtel
de ville,
122
rue Houdan
Etaient
présents
:
M.
Philippe
Laurent,
Mme
Chantal
Brault,
M.
Jean-Philippe
Allardi,
Mmes
Florence
Presson,
Isabelle
Drancy,
M.
Philippe
Tastes,
Mme
Sylvie
Bléry-Touchet,
MM.
Patrice
Pattée,
Christian
Lancrenon,
Mme
Roselyne
Holuigue-Lerouge,
M.
Jean-Pierre
Riotton,
Mme
Annie
Bach,
M.
Frédéric
Guermann,
Mme
Sabine
Ngo
Mahob,
M.
Emmanuel
Goujon,
Mme
Axelle
Poullier,
M.
Numa
Isnard,
Mmes
Claire
Vigneron,
Corinne
Deleuze,
M.
Konstantin
Schallmoser,
Mmes
Catherine
Palpant,
Nadine
Lacroix,
M.
Jean-Christophe
Dessanges,
Mmes
Christiane
Gautier,
Maud
Bonté,
MM.
Fabrice
Bernard,
Xavier
Tamby,
Philippe
Szynkowski,
Mme
Liliane
Wietzerbin
Etaient
représentés
:
M.
Francis
Brunelle
par
M.
Jean-Philippe
Alardi,
Mme
Monique
Pourcelot
par
Mme
Chantal
Brault,
M.
Théophile
Touny
par
M.
Philippe
Tastes,
Mme
Sakina
Bohu
par
M.
Frédéric
Guermann
Secrétaire
de
séance
:
M.
Numa
Isnard
Les
conseillers
présents,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Ces
formalités
remplies,
ETIENNE CHE
Hôtel
de
ville,
122
rue
Houdan,
92331
Sceaux
cedex
- Tél.
0141
13
33
00 -
Fax
01
41
13
88
09
- www.sceaux.fr
- sceauxinfomairie@sceaux.fr DELIBERATION
24
mars
22-—
n°
08
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
mars
2022
OBJET
: Convention
d'objectifs
entre
la Ville
et l’association
sportive
« Antony
Métro
92
»
Le
conseil,
Après
avoir
entendu
le rapport
de Philippe
Tastes,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
loi
du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
Après
en
avoir
délibéré,
à la
majorité
(1
vote
contre
:M.
Xavier
Tamby)
APPROUVE
les
termes
de
la
convention
d’objectifs
à
intervenir
avec
l'association
sportive
« Antony
Métro
92
» pour
la
période
2022,
2023
et
2024.
AUTORISE
le maire
à la signer.
Et ont signé
les membres
présents
Pour
extrait
conforme
le maire
2/2