Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20221011 np 10 subvention antony metro 92 0
Déliberation - 20220324 del 08 conv.objectif antony metro 92 0
Déliberation - 20220324 np 08 convent. objectifs antony metro 92
Déliberation - 20220324 pj 08 convention antony metro 92 0
Déliberation - 20221011 del 08 subv. associations 0
Déliberation - 20221011 del 03 subv. accessoires velos 0
Déliberation - 20221011 del 09 subv. football club 0
Déliberation - 20221011 del 06 transfert voirie 0 0
Déliberation - 20221011 np 08 subvention associations 0
Déliberation - 20221011 del 11 dm3 0
Déliberation - 20221011 del 10 subv. antony metro 92 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sceaux.
Lien du pdf (Déliberation - 20221011 del 10 subv. antony metro 92 0)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
VILLE
DE
SCA GRAND
PARIS
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
:
Objet
: Attribution
d’une
subvention
à l’association
sportive
« Antony
Métro
92
»
I
P
y
Séance
du
11
octobre
2022
Convocation
du
5
octobre
2022
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 33
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le onze
octobre
à
19
h 35,
les
membres
composant
le conseil
municipal
de
la ville
de
Sceaux,
dûment
convoqués
par
le maire
Le
cinq
octobre
se
sont
réunis
sous
la présidence
de
M.
Philippe
Laurent,
maire,
à l'hôtel
de
ville,
122
rue
Houdan
Etaient
présents
:
M.
Philippe
Laurent,
Mme
Chantal
Brault,
M.
Jean-Philippe
Allardi,
Mme
Florence
Presson,
M.
Francis
Brunelle,
Mme
Isabelle
Drancy,
M.
Philippe
Tastes,
Mme
Sylvie
Biéry-Touchet,
M.
Patrice
Pattée,
Mme
Monique
Pourcelot,
MM.
Christian
Lancrenon,
Jean-Pierre
Riotton,
Mme
Annie
Bach,
MM.
Frédéric
Guermann,
Emmanuel
Goujon,
Mmes
Axelle
Pouilier,
Claire
Vigneron,
Corinne
Deleuze,
M.
Konstantin
Schallmoser,
Mmes
Catherine
Palpant,
Nadine
Lacroix,
M.
Jean-Christophe
Dessanges,
Mmes
Christiane
Gautier,
Maud
Bonté,
MM.
Fabrice
Bernard,
Xavier
Tamby,
Philippe
Szynkowski,
Mme
Liliane
Wietzerbin,
M.
Numa
Isnard
Etaient
représentés
:
Mme
Roselyne
Holuigue-Lerouge
par
Mme
Monique
Pourcelot,
Mme
Sabine
Neo
Mahob
par
M.
Patrice
Pattée,
M.
Théophile
Touny
par
Mme
Annie
Bach,
Mme
Sakina
Bohu
par
M.
Philippe
Tastes
Secrétaire
de
séance :
M.
Numa
Isnard
Les
conseillers
présents,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Ces
formalités
remplies,
CNET DE SERVICE
Hôtel
de
ville,
122
rue
Houdan,
92331
Sceaux
cedex
- Tél.
01
41
13
33
00
- Fax
01
41
13
33
99
- www.sceauxfr
- sceauxinfomairie@sceaux.fr DELIBERATION
11
oct.
22-
n°
10
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11
octobre
2022
OBJET
: Attribution
d’une
subvention
à l’association
sportive
« Antony
Métro
92
»
Le
conseil,
Après
avoir
entendu
le rapport
de
Philippe
Tastes,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la loi du
12
avril
2000
relative
aux
droits
des
citoyens
dans
leurs
relations
avec
les
administrations,
Après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité
(1
vote
contre
:
M.
Xavier
Tamby;
1
abstention:
M.
Numa
Isnard) DECIDE
d’attribuer
une
subvention
de
5
000
€ à l’association
sportive
« Antony
Métro
92
».
DIT
QUE
la dépense
sera
imputée
sur
les
crédits
inscrits
au
budget
DONNE
délégation
au
maire
d’effectuer
tous
actes
et
signer
tous
documents
relatifs
à
cette
subvention. Et
ont
signé
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
le mare
2/2