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Procès Verbal - 2024 12 23 PV CM
Déliberation - 2024 03 12 ListeDelibAdoptCM
Compte-Rendu - 2019 09 03 CR CM
Procès Verbal - 2025 03 17 PV CM
Procès Verbal - 2022 10 12 PV CM
Procès Verbal - 2021 12 13 PV CM
Procès Verbal - 2024 03 12 PV CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 03 12 PV CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’ALZON
DU
12
MARS
2024
Présents
:Elodie
BRUN,
Sabine
GRZYB,
Odile
COLOMB
Marie
Hélène
VIVENS,
Gérard
ABRIC,
Yannick
BOURRIE,
Alain
BOUTONNET,
Jacques
BOUTONNET,
Dominique
CAUVAS,
Roger
LAURENS,
Sylvain
TARDIF. Secrétaire
de
séance
: Odile
COLOMB
Les
membres
présents
étant
en
nombre
suffisant
pour
délibérer
valablement,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à
20h00
puis
il démarre
d'ordre
du
jour.
1.
VALIDATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
Le
maire
indique
qu'il
convient
de
valider
et
signer
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
Le
PV
de
séance
du
30
janvier
2024
est
validé
à
l’unanimité.
2.
APPROBATION
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
M
57
—-
BUDGET
COMMUNE
Le
Maire
expose
à
l'assemblée
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
Compte
Administratif
2023,
il laisse
la
parole
à
Alain
BOUTONNET,
adjoint
aux
finances,
pour
la
présentation
du
compte
administratif
dont
les
balances
générales,
tant
en
recettes
qu'en
dépenses,
s'établissent
comme
l'indique
le
tableau
ci-annexé.
Il
détaille
les
dépenses
et
recettes
en
fonctionnement
et
en
investissement.
Le
compte
administratif
fait apparaître
les
résultats
suivants :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses
de
l'exercice
2023
...................
484
875,12
€
Recettes
de
l'exercice
2023
ES
517
632,85
€
Excédent
de
fonctionnement
2023
32757,73€
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Dépenses
de
l'exercice
2023
dassee
eee
eee
111
990,14
€
Recettes
de
l'exercice
2023
....................
231
900,05
€
Excédent
d'investissement
2023
119
909,91
€
Monsieur
Roger
LAURENS,
Maire,
sort
de
la
salle.
La
présidence
est
confiée
à
Monsieur
Alain
BOUTONNET,
1
adjoint
chargé
des
finances.
Après
en
avoir
délibéré,
avec
8
voix
POUR,
2
abstentions,
le
Conseil
Municipal
:
APPROUVE,
le
Compte
Administratif
2023.
3,
APPROBATION
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
M
49
—-
BUDGET
A.E.P.
Alain
BOUTONNET,
adjoint
aux
finances
expose
à
l'assemblée
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
Compte
Administratif
2023,
dont
les
balances
générales,
tant
en
recettes
qu'en
dépenses,
s'établissent
comme
l'indique
le
tableau
ci-annexé.
Il
détaille
les
dépenses
et
recettes
en
fonctionnement
et
en
investissement.
Le
compte
administratif
fait
apparaître
les
résultats
suivants
:
SECTION
D'EXPLOITATION
Déficit
reporté
2022
dencessas
cernes
- 7
146,35
€
Dépenses
de
l'exercice
2023
EE
129
297,10
€
Recettes
de
l'exercice
2023
....................
76
536,54
€
Déficit
d'exploitation
2023
- 59
906,91
€
H
à
ul SECTION
D’INVESTISSEMENT
Excédent
reporté
2022...
41
502,97
€
Dépenses
de
l'exercice
2023
....................
8
283,72
€
Recettes
de
l’exercice
2023
deeeeueeeeeeecescee
67
990,20
€
Excédent
d'investissement
2023
101
209,45€
Monsieur
Roger
LAURENS,
Maire,
sort
de
la
salle.
La
présidence
est
confiée
à
Monsieur
Alain
BOUTONNET,
{€
adjoint
chargé
des
finances.
Après
en
avoir
délibéré,
avec
8
voix
POUR,
2
abstentions,
le
Conseil
Municipal :
APPROUVE,
le
Compte
Administratif
2023.
4.
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
>»
M
57
-
BUDGET
COMMUNE
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Roger
LAURENS,
Maire,
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2023
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le détail
des
dépenses
effectuées
et celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l’état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à
payer,
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2022,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
CONSIDERANT
que
le compte
de
gestion
dont
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et des
mandats
émis
est
conforme
aux
écritures
portées
sur
le
compte
administratif,
4°
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du 1er
janvier
2023
au
31
décembre
2023,
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2023
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes,
3°
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives,
DECLARE
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2023,
par
le
Comptable
du
Trésor
du
SGC
Sud
Cévennes,
visé
et certifié
conforme
par
l'Ordonnateur,
n’appelle
ni observation
ni
réserve
de
sa
part.
5.
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
©
M
49
—
BUDGET
A.E.P.
Le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Roger
LAURENS,
Maire,
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2023
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l’état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à
payer,
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2022,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
CONSIDERANT
que
le compte
de
gestion
dont
le
montant
des
titres
à
recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
aux
écritures
portées
sur
le
compte
administratif,
1°
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1er janvier
2023
au
31
décembre
2023,
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2023
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes,
3°
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives, =
2 = DECLARE
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2023,
par
le
Comptable
du
Trésor
du
SGC
Sud
Cévennes,
visé
et
certifié
conforme
par
l'Ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
6.
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2023
©
M
57
—
BUDGET
COMMUNE
Alain
BOUTONNET,
Adjoint
aux
finances
reprend
les
résultats
du
Compte
Administratif
2023
et
propose
aux
membres
du
conseil
les
affectations
suivantes
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Excédent
2022
reporté
184
431,22
€
Virement
à
la
section
d'investissement
..................
138
181,42
€
Résultat
de
l'exercice
2023
....................
32
757,13
€
Excédent
de
fonctionnement
2023
79
007,53
€
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Déficit
2022
reporté
.…................
- 138
181,42
€
Résultat
de
l'exercice
2023
....................
119
909,91
€
Déficit
d'investissement
2023
-
18
271.51€
Le
résultat
de
l'exercice
2023
fait
apparaître
un
excédent
de
79
007,53
€
en
fonctionnement.
La
somme
de
60
736.02
€
diminuée
des
restes
à
réaliser
à
hauteur
de
45
500
€,
soit
15
236.02
€
sera
inscrite
en
Recettes
de
Fonctionnement.
Et
la
somme
de
18
271,51
€
issu
de
l'excédent
de
fonctionnement
2023
augmenté
des
restes
à
réaliser
à
hauteur
de
45
500
€
soit
63
771.51
€
correspondant
au
besoin
de
financement
sera
inscrite
en
Recettes
d'investissement
sur
la
ligne
budgétaire
1068
du
budget
2024.
Le
résultat
de
l'exercice
2023
fait
apparaître
un
déficit
de
18
271,51
€
en
investissement
qui
sera
inscrit
en
dépenses
d'investissement
sur
la
ligne
budgétaire
001
du
budget
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
avec
9
voix
POUR
et
2
abstentions
:
APPROUVE
les
affectations
des
résultats
de
fonctionnement
et
d'investissement
présentés
ci-dessus.
7.
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2023
©
M
49
—-
BUDGET
AE.P.
Le
Maire
reprend
les
résultats
du
Compte
Administratif
2023
et
propose
aux
membres
du
conseil
les
affectations
suivantes
:
SECTION
D'EXPLOITATION
Déficit
reporté
2022...
-
7
146,35
€
Dépenses
de
l'exercice
2023
....................
129
297,10
€
Recettes
de
l'exercice
2023
....................
76
536,54
€
Déficit
d'exploitation
2023
-
59
906,91
€
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Excédent
reporté
2022
..….................
41
502,97
€
Dépenses
de
l'exercice
2023
.................…..…
8 283,72
€
Recettes
de
l'exercice
2023
....................
67
990,20
€
Excédent
d'investissement
2023
101
209,45€
Le
résultat
de
l'exercice
2023
fait
apparaître
un
déficit
de
59
906,91
€
en
section
d'exploitation
qui
sera
inscrit
obligatoirement
en
dépenses
d'exploitation
sur
la
ligne
budgétaire
002
du
budget
2024.
Le
résultat
de
l'exercice
2023
fait
apparaître
un
excédent
de
101
209,45
€
en
investissement
qui
sera
inscrit
en
recettes
d'investissement
sur
la
ligne
budgétaire
001
du
budget
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
avec
9
voix
POUR,
2
abstentions
:
APPROUVE
les
affectations
des
résultats
de
fonctionnement
et
d'investissement
présentés
ci-
dessus.
Jacques
Boutonnet
demande
globalement
comment
vont
les
finances
de
la
commune.
Alain
BOUTONNET
lui
indique
que
2024
sera
va
être
une
année
vache
maigre.
Le
budget
de
l'eau
va
devoir
=
3= être
abondé
par
le
budget
de
la commune.
De
plus
un
emprunt
de
25
000
€
à
été
débloqué
pour
manque
trésorerie
et
devra
être
remboursé.
Le
FCTVA
rembourse
2
ans
après
16,404%
de
la
TVA
des
factures
d'investissement
et
de
quelques
autres
articles
de
fonctionnement
mais
jamais
sur
les
dépenses
liées
aux
bâtiments
loués.
8.
DEPENSES
A
IMPUTER
AU
COMPTE
623
PUBLICITE,
PUBLICATIONS,
RELATIONS
PUBLIQUES
- «
FETES
ET
CEREMONIES
»
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
qu'il est
nécessaire
de
prendre
une
délibération
précisant
les
principales
caractéristiques
des
dépenses
à
reprendre
au
compte
623
Publicité,
publications,
relations
publiques
-
fêtes
et
cérémonies,
conformément
aux
instructions
règlementaires
et
aux
dispositions
comptables
propres
à cet
article
budgétaire.
C'est
pourquoi,
il propose
que
soient
prises
en
charges,
au
compte
623,
les
dépenses
suivantes :
- D'une
façon
générale,
l'ensemble
des
biens
et
services,
objets
et denrées
divers
ayant
trait
aux
fêtes,
cérémonies,
manifestations
culturelles
ou
touristiques,
et
les
diverses
prestations
et
cocktails
servis
lors
de
réceptions
officielles,
inaugurations.
- Tous
produits
alimentaires
(de
type
boissons
froides
ou
chaudes,
confiseries,
tous
frais
de
bouche
ou
de
traiteur:
pâtisseries,
boulangerie,
charcuterie
ou
viande,
fruits
et
légumes,
condiments
et
toutes
substances
similaires
ajoutées
à
des
plats,
fromagerie),
toutes
autres
denrées
comestibles
(solides
ou
liquides),
ainsi
que
tous
accessoires
de
services
(nappage,
serviettes,
vaisselle,
verres,
couverts,
notamment). - Les
fleurs,
bouquets,
gravures,
médailles,
coupes
et
autres
présents
offerts
à
l'occasion
de
divers
évènements
notamment
lors
de
mariages,
décès,
naissances,
départ
(notamment
en
retraite),
récompenses
sportives
et
culturelles,
ou
lors
de
réceptions
officielles.
-
Le
règlement
des
factures
des
sociétés
et
troupes
de
spectacles
et
autres
frais
liés
à
leurs
prestations
ou
contrats.
- Les
dépenses
liées
à
l'achat
de
denrées
et
petites
fournitures
pour
l'organisation
de
réunions,
ateliers
ou
manifestations.
- Les
frais
liés
à
l'acquisition
des
colis
de
Noël
pour
les
personnes
âgées.
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
d’affecter
les
dépenses
suscitées
au
compte
623
Publicité,
publications,
relations
publiques
-
fêtes
et
cérémonies
dans
la
limite
des
crédits
repris
au
chapitre
budgétaire. Le
Conseil
municipal,
après
délibération
à
l'unanimité
avec
11
voix
Pour,
ACCEPTE
ET
AUTORISE
les
engagements
de
dépenses
au
623
«
fêtes
et
cérémonies
»
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
l'ensemble
des
actes
nécessaires.
9.
RETRAIT
DE
LA
MOTION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
REPONSE
AU
RAPPORT
MORAL
DU
COMITE
DES
FÊTES
Suite
au
courrier
de
l'ancien
président
du
comité
des
fêtes,
Jean
FOURGEAUD
contestant
la validité
de
la
délibération
2023-049,
non
inscrite
à
l'ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
13
novembre
2023,
le
maire
propose
au
Conseil
municipal
son
retrait.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
valident,
à
l'unanimité
avec
11
voix
Pour :
- Le
retrait
de
la
délibération
2023-049
«
Motion
du
conseil
municipal
en
réponse
au
rapport
moral
du
comité
des
fêtes
».
10.
MOTION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
EN
REPONSE
AU
RAPPORT
MORAL
DU
COMITE
DES
FETES
il
+
n Le
Maire
propose
de
voter
à
l'identique
du
13
novembre
2023,
la
motion
en
réponse
au
rapport
moral
du
comité
des
fêtes,
retirée
le
12
mars
2024
en
raison
de
sa
non
inscription
à
l'ordre
du
jour.
|| propose
de
la
voter
à
bulletin
secret,
pour
où
contre.
Elodie
BRUN
est
secrétaire
du
vote.
Une
fois
le
vote
terminé.
Elle
vide
l'urne
et
compte
11
enveloppes.
Le
dépouillement
des
enveloppes
révèle:
6
voix
Pour
et
5
voix
Contre. -
La
motion
telle
qu'indiquée
ci-dessous
est
donc
adoptée
avec
6
voix
Pour
et
5
voix
Contre.
Dans
son
rapport
moral,
Monsieur
FOURGEAUD
Jean,
Président
en
exercice
du
comité
des
fêtes
jusqu’au
30
novembre
se
plaint
de
l'attitude
de
la
mairie
et des
élus
vis-à-vis
de
son
association.
Devant
ces
propos
fallacieux
hautement
polémiques
et
indignes
d'un
ancien
conseiller
municipal
alzonais,
qui
a pris
l'initiative
de
démissionner
après
seulement
15
mois
d'exercice,
le conseil
municipal
tient
à apporter
les
précisions
suivantes :
Comme
toutes
les
associations
du
village,
le
comité
des
fêtes
bénéficie
du
prêt
gratuit
de
toutes
les
salles
communales
et
du
matériel,
du
tirage
gratuit
de
toutes
copies
en
noir
et
blanc
avec
fourniture
du
papier.
Seules
sont
payantes
les
copies
couleur
et
l'électricité
de
la
salle
des
fêtes
au
prix
de
0.35ct
le
KWh.
Elle
dispose,
en
outre,
de
la
mise
à
disposition
gratuite
d'un
local
communal
(partagé
avec
l'association
de
la brocante)
pour
le stockage
de
son
propre
matériel.
Contrairement
aux
comités
des
fêtes
des
villages
voisins
(Arre,
Arrigas,
Campestre,
Vissec
et
Sauclières
etc...)
qui
se
font
un
devoir
de
respecter
les
traditions,
le
comité
actuel
a
décidé
de
rompre
avec
la tradition
séculaire
du
premier
week-end
d’Août
pour
organiser
la fête
votive.
Devant
ce choix,
la municipalité
a, quant
à elle,
décidé
de
maintenir
son
traditionnel
apéritif suivi
depuis
maintenant
2 ans
d'une
collation
à
la satisfaction
de
toutes
et tous.
Quant
à
l’allusion
concernant
les
repas
organisés
sur
la
place,
s’il
s'agit
des
soirées
gourmandes
placées
encore
sous
l'égide
de
la
mairie
depuis
15
ans
en
étroite
collaboration
avec
les
associations
du
village,
le
conseil
municipal
précise
que
Monsieur
le
Président
était
partie
prenante
de
cette
manifestation
en
tant
que
membre
de
l'association
de
la
Brocante.
Le
conseil
municipal
tenait
à
apporter
ces
précisions
face
à
cette
énième
polémique
et
regrette
les
propos
calomnieux
qui
sont
condamnables.
11.
CHOIX
DU
COMMISSAIRE
ENQUETEUR
POUR
REGULARISATION
TERRASSE
MEJANEL
A
LA
NOUGAREDE
M.
le Maire
d'Alzon
informe
avoir
reçu
un
mail
de
Mme
MEJANEL
Dominique
annulant
ce
projet.
Il doit
s’entretenir
avec
elle
pour
avoir
plus
d'informations.
La
délibération
est
donc
annulée.
12.
SOUSCRIPTION
D'UNE
CONVENTION
AVEC
30
MILLIONS
D’AMIS
-
STERILISATION
ET
IDENTIFICATION
DES
CHATS
ERRANTS
Marie
VIVENS
Helene
indique
qu'une
cage
a été
achetée
pour
capturer
les
chats
errants.
Elle
rappelle
que
c’est
une
obligation
de
relâcher
des
chats
dans
le village.
Le
maire
précise
que
l'arrêté
est
affiché
dans
le
panneau
d’information
et sur
le
site
de
la
commune.
Marie
Hélène
rappelle
qu'elle
doit
être
informé
des
problèmes
de
chats
sur
le
village
pour
pouvoir
agir.
Les
chats
sont
capturés
par
la
mairie,
tatoués
au
nom
de
30
millions
d'amis.
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
la
prolifération
des
chats
errants
représente
une
problématique
d'ordre
sanitaire.
La
solution
la
plus
appropriée,
pour
lutter
contre
cette
prolifération,
et
qui
respecte
à
la
fois
le
bien-être
de
l’animal
et
le
respect
des
règles
sanitaires,
est
d'organiser
des
campagnes
de
capture
et
de
stérilisation
des
chats
errants.
Néanmoins,
ces
campagnes
et
ces
interventions
sont
coûteuses
d’un
point
de
vue
financier.
C'est
pourquoi
la
commune
d’Alzon
a
pris
attache
auprès
de
la
Fondation
30
Millions
d’Amis
dans
le
cadre
de
leur
programme
d'aide
financière
aux
communes
pour
lutter
contre
l'euthanasie
des
chats
errants.
Il est
proposé
de
mettre
en
place
un
partenariat
pour
l'année
2024.
Le
budget
global
de
cette
opération
est
estimé,
pour
l'année
2024,
à 225
€,
correspondant
à
l'identification
et
la stérilisation
de
5
chats,
pour
un
prix
moyen
de
90
€.
Ce
montant
sera
pris
en
charge
par
la
commune
et
la
Fondation
30
Millions
d'Amis,
qui
participeront
financièrement,
chacune,
à
hauteur
de
50
%.
Les
frais
seront
payés
aux
vétérinaires
par
la
Fondation,
qui
percevra
une
participation
de
la commune. Il est
donc
nécessaire
de
conclure
une
convention
afin
de
définir
les
modalités
de
mise
en
œuvre
de
ce
partenariat,
pour
l’année
2024.
Aussi,
il est
proposé
aux
membres
de
l'assemblée
délibérante
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
conclure
la
convention
de
stérilisation
et
d'identification
des
chats
errants.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L. 2121-29,
Vu
le
Code
rural
et
de
la
pêche
maritime,
notamment
les
articles
L.
211-27
et
R.
111-12,
Considérant
que
le
maire
peut,
par
arrêté,
faire
procéder
à
la
capture
de
chats
non
identifiés,
sans
propriétaire
ou
sans
détenteur,
vivant
en
groupe
dans
des
lieux
publics
de
la
commune,
afin
de
faire
procéder
à
leur
stérilisation
et à
leur
identification,
Considérant
qu'à
l'issue
de
cette
opération,
les
chats
errants
sont
relâchés
dans
ces
mêmes
lieux,
Considérant
que
la
Fondation
30
Millions
d'Amis
participe
aux
frais
vétérinaires
permettant
l'identification
et
la stérilisation
des
chats
capturés,
Considérant
qu’une
convention
doit
être
conclue
afin
de
définir
les
droits
et les
obligations
de
chacune
des
parties,
LE
CONSEIL,
Vu
le
rapport,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
DÉCIDE
:
Article
1°:
D'adopter
les
termes
de
la convention
de
stérilisation
et d'identification
des
chats
errants
pour
l'année
2024. Article
2 :
D'autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
ladite
convention
avec
la
Fondation
30
Millions
d'Amis,
dont
le siège
est situé
40,
cours
Albert
1er 75008
Paris,
représentée
par
Monsieur
Régis
Bohn,
directeur
administratif.
Article
3 :
Dit
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2024.
13.
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
L'AGENCE
POSTALE
COMMUNALE
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que,
pour
accomplir
sa
mission
d'aménagement
du
territoire,
La
Poste
s'est
engagée
à
maintenir
un
réseau
dense
d'au
moins
17
000
points
de
contacts
dont
certains
seront
gérés
en
partenariat
avec
les
communes
ou
les
communautés
de
communes.
Les
conventions
des
Agences
Postales
Communales
ou
intercommunales
sont
régies
par
le Contrat
de
Présence
Postale
Territoriale,
qui
est
renégocié
tous
les
3
ans
entre
La
Poste,
l'Association
des
Maires
de
France,
et
l'Etat.
Le
Contrat
de
Présence
Postale
2023-2025
a
demandé
de
faire
évoluer
les
conventions
des
Agences
Postales
Communales
ou
Intercommunales
afin
de
répondre
à
des
enjeux
d'accessibilité,
de
qualité
de
service
et
pour
renforcer
la
présence
postale
sur
le
territoire.
La
convention
de
partenariat
actuelle
signée
entre
La
Poste
et la commune
d'Alzon
arrive
à échéance
le
17/06/2024, Monsieur
le
Maire
propose
de
conciure
avec
La
Poste
une
nouvelle
convention.
Cette
convention
s'inscrit
dans
une
démarche
d'utilité
publique
en
donnant
accès
à
des
services
à
la
personne
et à des
services
numériques
qui
répondent
aux
attentes
et aux
besoins
du
plus
grand
nombre.
Elle
permet
par
exemple
de
mettre
à
disposition
de
nouveaux
services
tels
que
La
Poste
Mobile
(téléphonie
et internet),
les
tablettes
Ardoiz
pour
les
seniors,
de
valoriser
le dispositif de
téléassistance
et
de
veille
sociale
par
le facteur
« Veiller
sur
mes
parents
».
Un
îlot
numérique
permettant
la réalisation
de
démarches
en
ligne
pourra
également
être
mis
en
place.
Afin
de
garantir
la
meilleure
attractivité
possible,
l'agence
est
ouverte
sur
la
base
a
minima
de
12h
hebdomadaires.
La
« mutualisation
» avec
d'autres
activités
est aussi
un
levier
pour
maintenir
et renforcer
la fréquentation
de
ce
point
de
services.
La
convention
est
établie
pour
une
durée
de
1
à
9
ans.
Un
bilan
annuel
sera
réalisé
avec
les
correspondants
locaux
de
La
Poste
{évolution
de
la
fréquentation,
des
services
rendus,
etc...)
afin
de
mettre
en
place
des
actions
pour
améliorer
le service
et dynamiser
l'activité.
ll
œ
ul Monsieur
le Maire
propose
de
conclure
avec
La
Poste
la nouvelle
convention
ayant
pour
objet
le maintien
de
l'Agence
Postale
Communale
qui
répondrait
aux
caractéristiques
suivantes :
e
Ouverture
à
raison
de
16
heures
par
semaine,
e
Vente
de
produits
et de
services
complémentaires
e
Indemnité
mensuelle
de
1
140€
(en
2023,
1 284
€/mois
en
Zone
de
Resvitalisation
Rurale
—
réévaluée
annuellement)
e
Convention
d'une
durée
de
6
ans,
Ouf
l'exposé
de
M.
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
avec
11
voix
Pour
:
APPROUVE
les
termes
de
la
nouvelle
convention
de
partenariat
agence
communale,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention
entre
La
Poste
et
la
commune.
14.
TRANSFERT
DE
LA
COMPETENCE
ECLAIRAGE
PUBLIC
AU
TE
GARD
- SMEG
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le TE
GARD
- SMEG,
conformément
à
l’article
3.1
de
ces
statuts,
exerce
en
lieu
et
place
des
membres
qui
en
font
expressément
la
demande,
et
après
acceptation,
la compétence
optionnelle
relative
à
l'éclairage
public
comprenant
notamment
:
e
Les
travaux
de
premier
établissement,
de
renouvellement
et d'extension
des
réseaux
d’’éclairage
public,
e
Les
travaux
de
maintenance
préventive
et curative
des
installations
d'éclairage
public,
e
La
passation
et
l'exécution
des
contrats
de
fournitures
d'énergie
électrique
Conformément
à
l’article
L5211-17
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
(CGCT),
le
Conseil
municipal,
s’il
souhaite
transférer
la
compétence
sus
décrite
doit
en
délibérer.
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
du
règlement
d'usage
de
la compétence
Eclairage
Public.
Le
Conseil SansehMunesalss
est
informé
PnnÉnneletensertieseneslensss
le transfert
de
compétence
«
Eclairage
Public
»
nécessite
:
Réalisation
ou
fourniture
:
Conservation
de
la totalité
du
e
D'un
Diagnostic
Eclairage
Public
(DEP)
incluant
un
Audit
produit
de
la
TCCFE
Sécurité
Electrique
actualisé.
(Taxe
Communale
sur
la
Consommation
finale
d'Electricité
de
la commune)
Mise
à
disposition
auprès
du
TE
GARD
-
SMEG
du
patrimoine
d’Eclairage
Public
(Art.
L1321-1
du
CGCT).
Cette
mise
à
disposition
est
constatée
par
un
procès-
verbal
établi
contradictoirement
entre
la
commune
et
le
TE
GARD
-— SMEG.
Communication
au
TE
GARD
- SMEG :
Des
contrats
conclus
et
en
cours
en
matière
de
travaux,
de
maintenance
d'éclairage
public,
de
maîtrise
d'œuvre
et assistance
à maîtrise
d'ouvrage,
Des
contrats
de
fournitures
d'énergie,
Des
immobilisations
comptables.
Du
transfert
des
agents
affectés
exclusivement
au
service
transféré
Il'est en
outre
précisé
que
le transfert
de
compétence
prendra
effet
le
premier
jour
du
mois
suivant
la
date
de
la
délibération
du
Comité
syndical
du
TE
GARD
SMEG
approuvant
la
décision
de
transfert
de
la commune
devenue
exécutoire.
Monsieur
le
Maire
informe
également
le Conseil
qu'un
marché
de
maintenance
est
en
cours
d'attribution
par
le TE
GARD
- SMEG
et que
les travaux
et la
maintenance
de
l'éclairage
public
pourront
être
assurés
dès
le
1® juillet 2024
par
le TE
GARD
-
SMEG
dans
l'hypothèse
où
le transfert
de
la compétence
serait
effectif
à cette
date.
Il est
également
déclaré
qu'aucun
agent
n’est
affecté
exclusivement
au
service
objet
de
la
compétence
optionnelle
transférée,
ni
qu'aucun
contrat
n’est
en
cours/
qu'un/plusieurs
contrats
sont
en
cours.
La
présente
délibération
devra
être
notifiée
à
Monsieur
Le
Président
du
TE
GARD
-
SMEG.
ET= Après
lecture
de
l’ensemble
de
ces
éléments
au
Conseil
Municipal,
Madame/Monsieur
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
le
transfert
de
la
compétence
«
ECLAIRAGE
PUBLIC
»
de
la
commune
au
TERRITOIRE
ENERGIE
GARD
-
SMEG.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
les
explications
de
Monsieur
Le
Maire
:
Vu
le
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
statuts
du
TERRITOIRE
ENERGIE
GARD
-— SMEG
validés
par
Arrêté
Préfectoral
du
26
Mai
2015, Vu
les
dispositions
des
articles
L
1321-1
et
L5211-17
du
CGCT,
Vu
le règlement
d'usage
de
la compétence
«
Eclairage
Public
» voté
par
le Comité
du
TERRITOIRE
ENERGIE
GARD
- SMEG,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité :
Décide
d'autoriser
le transfert,
au
TE
GARD
- SMEG,
la
compétence
optionnelle
Travaux
et
Maintenance
d'éclairage
Public,
le
personnel
exclusivement
affecté
à
cette
compétence
les
contrats
associés
y compris
fournitures
d'électricité
relatives
à
l'éclairage
public.
Décide
d'autoriser
le
TE
GARD
- SMEG
à
conserver
à
compter
de
la
date
du
transfert,
le
bénéfice
de
la
totalité
de
taxe
communale
sur
la consommation
finale
d'électricité
de
la commune
pour
laquelle
il
perçoit
déjà
cette
taxe
en
tant
qu'autorité
organisatrice
de
la
distribution
d'électricité,
Approuve
le
règlement
d'usage
annexé
à
la
présente
délibération,
Décide
d'inscrire
chaque
année
les
dépenses
correspondantes
au
budget
communal
et
de
donner
mandat
à
Monsieur
Le
Maire
pour
régler
les
sommes
dues
au
TE
GARD
- SMEG,
Autorise
Monsieur
Le
Maire
à signer
le
procès-verbal
de
mise
à disposition
ainsi
que
tous
les
documents
relatifs
à
ce
transfert
de
compétence,
15.
QUESTIONS
DIVERSES
Jacques
BOUTONNET
fait
un
point
sur
la situation
de
l’eau
sur
la commune
d'Alzon
au
11
mars
2024.
Il évoque
le glissement
de
terrain
au
niveau
du
captage
du
Cavylaret
suite
aux
intempéries
du
week-end
et ses
conséquences
directes
sur
l'eau
fournie
aux
abonnés
qui
a
été
trouble.
Il
détaille
les
mesures
prises
:
l'intervention
pour
supprimer
l'alimentation
en
eau
du
village
par
le
réservoir
du
Bartalaï
et
basculer
sur
Sarmejane,
le
nettoyage
du
bassin
du
Bartalaï
le
12
mars
pour
le
reremplir
avec
l’eau
légèrement
sur
chlorée,
en
provenance
de
Sarmejane,
l'arrêt
de
l'alimentation
du
bassin
de
Cazevieille.
Il évoque
une
intervention
à
prévoir
par
une
entreprise
privée
pour
du
terrassement
au
captage
de
Clamens
(Caylaret)
avec
évacuation
des
déblais
du
glissement
de
terrain
et
création
d’un
enrochement
pour
le
soutènement
des
terres.
|| présente
le
devis
de
l’entreprise
Triaire.
Les
travaux
doivent
être
engagés
au
plus
vite
afin
d’avoir
les
deux
captages
fonctionnels.
Il faut
prévoir
le
remplacement
de
la
clôture
pour
la
sécurisation
des
accès.
L'essai
de
nettoyage
du
drain
par
lavage
à
contre-courant
comme
dans
les
piscines.
Yannick
BOURRIE
demande
quelles
études
ont
été
faites
pour
la
réalisation
de
ce
captage.
Sylvain
TARDIF
pense
qu'à
la
conception
il y
a
eu
un
problème.
Roger
LAURENS
3
validé
la
fin
des
travaux.
Jacques
BOUTONNET
indique
que
c'est
son
prédécesseur
qui
avait
monté
le
projet
Le
Maire
explique
qu'en
agrandissant
la
surface
du
captage,
plus
d'eau
pouvait
être
captée,
mais
que
cet
agrandissement
a
pu
déstabiliser
le
terrain.
Sylvain
TARDIF
s'étonne
et
trouve
inacceptable
qu'il
n'y
ait
pas
eu
de
bureau
d'étude
pour
un
si
gros
projet.
Sylvain
TARDIF
soulève
aussi
le
problème
des
coupes
de
bois
qui
ont
pu
avoir
une
incidence
sur
le captage.
Sylvain
TARDIF
s'est
étonné
qu'il
n'y
ait encore
une
fois
qu’un
seul
devis
et
qu'il
aurait
fallu
contacter
d'autres
entreprises.
Jacques
BOUTONNET
indique
que
vu
l'urgence
il préconise
la
signature
rapide
du
devis
à 17
100
€ HT
soit 20
520
€ TTC,
il demandera
une
réduction
du
montant
des
frais de
préparation
de
chantier
de
900
€.
Au
sujet
de
l'élagage
des
chênes
au
champ
des
aires,
le
maire
indique
avoir
signé
un
devis
à
360
€
sans
l'évacuation
des
déchets.
Les
branches
seront
à
disposition
des
alzonais
aux
ateliers
relais.
Sylvain
TARDIF
souligne
la
baisse
de
prix
obtenue
par
le
fait
d'avoir
demandé
plusieurs
devis.
Le
devis
de
l'électricité
pour
le garage
du
Colombier
a
été
signé
et
renvoyé
et vaut
donc
ordre
de
service
pour
le prestataire.
Yannick
BOURRIE
s'interroge
sur
l'obligation
du
Consuel.
Le
Maire
lui
confirme
que
c’est
obligatoire
malgré
le
fait
qu'il
s'agisse
d’un
local
municipal.
Sylvain
TARDIF
et
Sabine
GRZYB
s'opposent
à
ce
devis
et
=zRz= demandent
au
Maire
et
aux
Adjoints
la
réalisation
d'au
moins
deux
devis
avant
d'engager
l'argent
des
citoyens.
Sylvain
TARDIF
pense
que
ce
sont
des
dépenses
inutiles
et
qu'il
y
avait
plus
important
à
faire
ou
des
solutions
beaucoup
moins
chères.
Odile
COLOMB
propose
de
solliciter
d’autres
prestataires
que
l'Apave.
Roger
LAURENS
parle
ensuite
des
devis
pour
la
salle
des
fêtes.
Il y
a
deux
devis.
Un
a
4
500
€
de
VIVENS,
un
autre
à
3
559.26
€.
Le
moins
cher
est
validé.
Le
Maire
évoque
la
demande
de
Monsieur
Benjamin
SILLAC
pour
l'installation
d’un
Food
truck
a
un
endroit
passant
du
village.
Un
rendez-vous
lui sera
proposé
pour
en
discuter.
Puis
le
maire
fait
la
lecture
d’un
courrier
de
Madame
Valérie
CAUVAS
qui
s'inquiète
du
bien
être
des
chats
et
relate
son
expérience
avec
chat
très
malade
qu'elle
a
fait
euthanasier
pour
lui
éviter
de
trop
souffrir.
Elle fait remonter
les
remarques
qu'elle
a pu
entendre
au
sujet des
chats
à Alzon.
Marie
Hélène
VIVENS
informe
qu'il
faut
prévenir
la
mairie
qui
la fera
intervenir
en
cas
de
problèmes
de
cet
ordre
comme
précisé
dans
l'arrêté
municipal
affiché
dans
le
panneau
communal
et sur
le site
internet
de
la commune.
Le
Maire
évoque
ensuite
l'appel
à
projet
«
gagner
du
terrain
»
qui
consiste
à
créer
une
aire
d'entrainement
autour
du
terrain
multisport.
Odile
COLOMB
rappelle
le
souci
de
la
rambarde
du
terrain
multisport
abimée
lors
de
l'élagage
et
demande
où
en
est
son
remplacement
par
les
assurances.
Une
relance
sera
effectuée.
Puis
Jacques
BOUTONNET
aborde
l'avancement
des
études
pour
pallier
le
manque
d'eau
de
l'été
si
cela
le
nécessite.
||
suggère
d'améliorer
l'efficacité
des
captages
actuels
par
le
nettoyage
des
abords
et
des
installations
elles-mêmes.
Si
besoin
d'eau
pour
l'été
2024,
2
solutions
:
Si
le
SIAEP
du
causse
de
Blandas
pose
un
compteur
route
de
Vissec
alors
le
transport
sera
possible
sur
3.8
km
vers
salle
des
fêtes.
L'eau
sera
payante.
Il évoque
la
problématique
du
transport
de
l'eau
par
tracteur
agricole
compte
tenu
du
poids
maximal
de
l'équipage.
Si
la commune
n'a
pas
d'autorisation
provisoire
il envisage
la location
d’un
camion
à
plateau
avec
chauffeur
pour
assurer
les
navettes
entre
Alzon
et
le
point
de
distribution
des
communes
avoisinantes.
L'eau
y
serait
gratuite.
Dans
les
2 cas
: acquisition
par
la commune
de
2 cuves
de
5m$
environ
6
000
€ TTC
d'achat.
Puis
il évoque
l'emplacement
du
premier
forage
qui
n’a
pas
donné
satisfaction
au
niveau
de
la
potabilité
de
l'eau,
un
courrier
a
été
envoyé
au
correspondant
de
la
préfecture
en
ce
sens
ce
qui
a
interrompu
le
dossier
d'étude
de
cette
première
implantation
proposée.
Un
deuxième
point
de
forage
au
champ
des
aires
a été
déterminé
par
le sourcier
local.
Compte
tenu
de
sa
proximité
avec
2
forages
existants
et
sur
les
recommandations
du
cabinet
d'études
Bergasud
une
analyse
de
l'eau
d’un
forage
particulier
a été
faite.
Les
résultats
ne
sont
pas
forcément
mauvais
à part
la présence
d’une
eau
turbide
dépassant
les
seuils
autorisés
et
de
quelques
métaux
indésirables.
Cela
pourrait
nécessiter
un
traitement
de
cette
eau
préalablement
à
son
envoi
dans
le
château
d'eau
du
Bartalaï.
Le
cabinet
d’études
BERGASUD
via
M.
Hugo
St
Léger,
rencontré
le 5
mars
2024,
va
établir
un
premier
rapport
sur
les
possibilités
de
forages.
Sa
préférence
va
sur
des
forages
situés
à
l’aplomb
de
zones
karstiques
comme
vers
le
moulin
de
Larcy. L'établissement
du
rapport
correspond
à
une
première
tranche
de
son
étude
et donc
de
sa
facturation
pour
un
montant
de
2 200
€ environ
(sur
un
total
de
15
000
€ environ),
sachant
que
le devis
est
segmenté
en
2
parties :
la
partie
rapport
initial
puis
la
suite...
Le
passage
à
la
prestation
suivante
implique
in
fine
l'achèvement
du
devis
:
le
lancement
des
pièces
administratives
du
dossier
ainsi
que
le DCE
des
entreprises.
Si on
valide
le passage
de
cette
étape,
la commune
devra
financer :
°
la
réalisation
d’un
forage
d'essai
sur
lequel
seront
conduits
des
essais
(essais
repris
dans
la
prestation
du
cabinet
Bergasud).
°
puis
la transformation
par
adaptation
technique
du
forage
initial
en
forage
définitif.
°
la validation
d'exploitation
du
forage
définitif
étant
faite
par
un
hydrogéologue
agréé
par
l'ARS.
il
reviendra
donc
au
conseil
municipal
de
décider
si
on
lève
le
point
d'arrêt
pour
la
suite
de
la
prestation
de
Bergasud
une
fois
qu'il
aura
rendu
son
rapport
d'études.
Jacques
BOUTONNET
fait
un
point
sur
la décision
entérinant
le choix
de
la solution
définitive.
À
débattre,
ou
le
forage
ou
le raccordement
au
réseau
du
SiAeP
de
Blandas
dont
la première
réunion
2024
se
tiendra
le 29
mars.
C'est
aussi
fin
mars
que
le
rapport
écrit
initial
de
Bergasud
sera
communiqué
à
la commune.
Un
courrier
a été
fait à ce
même
syndicat
en
lui demandant
de
mettre
à l'ordre
du jour
la possibilité
de
pose
d’un
compteur
d’eau
route
de
Vissec.
Plusieurs
conseillers
préfèreraient
la
solution
du
raccordement
au
SIAEP
du
Causse
de
Blandas.
Sabine
GRZYB
s'étonne
que
la Communauté
de
communes
du
Pays
Viganais
n’aide
pas
plus
au
choix
que
la commune
doit
faire
faire
puisqu'elle
va
récupérer
la
compétence
de
l’eau
dans
2
ans.
Le
statut
quo
permettrait
de
mettre
=g= la pression
à la Communauté
de
communes
du
Pays
Viganais.
Roger
LAURENS
explique
que
quand
l'eau
sera
compétence
de
la
Communauté
de
communes
du
Pays
Viganais,
elle
rentrera
dans
le
calcul
des
attributions
de
compensation.
Les
conseillers
suggèrent
qu'après
réflexion
sur
les
solutions
possibles,
il soit
envisagé
de
les
présenter
aux
habitants
d’Alzon.
Comme
il n’y
a
plus
de
questions
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
s'achève
à
22h.
LES
MEMBRES
DU
CONSEIL
LE
MAIRE,
Roger
LAURENS
/ mn
Fe
y
}
T—
Alain BOUTONNET
(aber
1°" adjoint
7
Gérard
ABRIC
Ÿ
3ème
adjoint
D
Yannick BOU
EE
Conseiller
municipal
Dominique
CAUVAS
el
Conseiller
municipal
|
Sabine
GRZYB
S
TE
Conseillère
municipale
"+.
Marie Hélène mess Conseillère
municipale
Secrétaire
de
séance
:
Odile
COLOMB
Conseillère
municipale
LL
=
mette
Jacques
BOUTONNET
2ème Adjoint Elodie
BRUN
.
Conseillère
municipale
Odile
COLOMB
Conseillère
municipale
LT
es
€:
ET
À
Sylvain
TARDIE
Conseiller
Municipal
*-