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Compte-Rendu - 2021 41 CR delegations au maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 41 CR delegations au maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
Envoyé
en
préfecture
le
13/09/2021
Reçu
en
préfecture
le
13/09/2021
Affiché le 13/09/2021
lement
ID
: 038-213802374-20210910-DEL_2021_41-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le
dix
septembre
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la convocation
: 2 septembre
2021
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
VENERA
Christophe,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNEAU
Fanny,
GIRAUD
Roger,
JOUANNY
Michèle
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
ELUS
: 11
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS
: 7
VOTANTS
: 10
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
POUR
: 10
Etaient
excusés :
PINATEL
François
(pouvoir
à
PHILIPPE
Francine),
VINCENT
Denise
(pouvoir
à
MICHEL
Bernard),
SAUNIER
Jean-Marc
(pouvoir
à GONON
Florence)
Était absent
: BERARD
Guy
GONON
Florence
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2021/41
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
l’article
L 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du
8
juillet
2020, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
Engagement
du
personnel
temporaire
(prolongation
des
contrats)
:
VENERA
Philippe
: du
12°
au
30
septembre
2021
à temps
complet,
Décision
du
26
juillet
2021
: acceptation
du
devis
de
l’entreprise
ATMO
GEOMETRES
EXPERTS
pour
la
réalisation
de
relevés
topographique
à
la
bergerie
communale.
Montant
du
devis
: 1
320,00
€
TTC.
Décision
du
31
août
2021
: acceptation
du
devis
de
l'entreprise
CHRISTAUD
pour
la
fourniture
d’une
nourrice
et
de
matériel
de
plomberie
pour
l'alimentation
en
eau
potable
de
la
Fournela.
Montant
du
devis
: 1
052,68
€
TTC. Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
d'affichage :