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Compte-Rendu - 2021 01 CR delegations consenties au Maire
Compte-Rendu - 2021 34 CR delegations au maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 34 CR delegations au maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
Envoyé
en
préfecture
le
16/07/2021
Reçu
en
préfecture
le
16/07/2021
Affiché le 16/07/2021
lement
ID
: 038-213802374-20210715-DEL_2021_34-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le
quinze
juillet
à
18
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 9 juillet
2021
Etaient
présents :
(formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
|
MICHEL
Bernard,
VENERA
Christophe,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
GIRAUD
Roger,
ELUS
: 11
JOUANNY
Michèle, VINCENT
Denise, SAUNIER
Jean-Marc,
BERARD
Guy,
EN
FONCTION
: 11
PRÉSENTS
9
Etaient
excusées: GONON
Florence
(pouvoir
à
MICHEL
Bernard),
JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
VOTANTS
:1
PHILIPPE Francine),
CONTRE :
O
ABSENTION
: 0
PINATEL
François
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
POUR
: 11
Délibération
n°
2021/34
: Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Monsieur
le Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit
:
Vu
l’article
L
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
les
délégations
accordées
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
conseil
municipal
du
8 juillet
2020, Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
ces
délégations,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
Engagement
du
personnel
temporaire
(job
d'été)
:
GONON
Théo
: du
5 au
23
juillet 2021
à temps
complet,
GLENAT
Fanny
: du
12
au
23
juillet
2021
à
temps
complet,
GONON
Mélissa
: du
26
juillet
au
6 août
2021
à temps
complet,
MICHEL
Loane :
du
9 au
20
août
2021
à temps
complet.
Décision
du
17
juin
2021
:acceptation
du
devis
de
l’entreprise
HYDROKARST
pour
la
purge
des
ouvrages
de
protection
contre
les
chutes
de
pierres
sur
la
route
d'Emparis.
Montant
du
devis
:4
261,20
€
TTC.
Décision
du
17
juin
2021
:acceptation
du
devis
de
l’entreprise
SUEZ
pour
le
lavage
des
deux
réservoirs
d'eau
potable.
Montant
du
devis
:1
440,00
€
TTC.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
d'affichage
:
4 6
JUIL.
2021