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Acte - DEL.72 2020
Acte - DEL.39 2020
Acte - DEL.40 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - DEL.40 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie de Pignans EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Département du VAR
Arrondissement de BRIGNOLES DEL . 40 / 2020
Nombre de Membres L’An deux mil vingt le 19 Octobre ,
En exercice : 27
De Présents : 25
De votants : 27 Le Conseil Municipal étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de
ses séances après convocation légale, sous la présidence de M. BRUN Fernand,
agissant en qualité de Maire.
. Etaient présents :
M. ADAM Stéphane -M. AIGUESPARSES Cédric-M.
BENEDETTO Nicolas-Mme BOUCHER Julie-Mme
BOULANGER Tamara- MCAMARA Célestin-Mme DEZ
Marylène-M. FERRARI Fabien-Mme GACNIK Marie-France-M.
HERAUD Jean-François-M. HURET David-Mme LECUREUX
Aurore-Mme NICODEMO Mélissia-M: : ROSSI, Patrick-M.
SANTONI Jean-Mme SCOTTO Fabienne-Mmé PKUNET Sophie-
M. TASSY Jacques-Mme THIERRY Mértiñe-Myne TROISI
Valérie-Mme YZQUIERDO Laurence-M: SEÏG GNOBOS : Jen Luc-Mme DUPONT Karine-Mme AURIOL.ArRe .. :
Procurations :M. FRELIER Laurent donne preèM. Lu
SANTONI Jean- Mme OLIBE Carole donne procuration « à M. Le
BRUN Fernand.
.Etaient absents excusés- néant.
Délibération portant désignation de deux délégués auprès de
l’association des communes forestières du VAR.
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des
Collectivités Locales à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil,
Mme AURIOL Anne ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour
remplir ces fonctions qu’il a acceptées
Monsieur le Maire expose que la commune est membre de l'association et à cet effet afin de
continuer d'assurer une représentativité de celle-ci au sein de l'institution, le conseil doit
désigner deux délégués au sein de son conseil municipal .
Monsieur le Maire propose les personnes suivantes :
-Patrick ROSSI -Fabien FERRARI
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de délibérer .
Le Conseil Municipal, vu l'exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,
DÉCIDE de désigner comme représentants de la commune au sein de l'association des
communes forestières : M.Patrick ROSSI, et M. FERRARI Fabien .
Pour extrait conforme au registre des délibérations
BRUN Fernand
Maire de PIGNANS