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Compte-Rendu - 424979?projectId=1042
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thénouville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 424979?projectId=1042)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Données personnelles,
COMPTE RENDU DU Conseil municipal du 05/06/2020
Présents : Brigitte BARBETTE - Nathalie BETTON – Lysiane CHATEL - Marie CHEMIN – Laurent DEBEERST -
Isabelle DE TOURNBU – Claire GRISEL – Christophe GOSSELIN –Jean-Marie GUENIER – Erik HENNION –
François LAMY - David LANTERI - Jérémie LECLUSE – Ghislaine LEFEVRE – Betty LEMAN – Laurence
LESUEUR – Patrick SARRADE – Frédéric VIEUXBLED
Absent excusé : Pierre FOURRES sans pouvoir.
1 – secrétaire de séance : conseil municipal désigne Nathalie BETON comme secrétaire de séance
2 – Remarques sur le compte-rendu du dernier conseil
David LANTERI : Il n’a pas été mentionné l’engagement du maire de partager les indemnités de maire + 4
adjoints pour maire + 5 adjoints. Excuse de Lysiane CHATEL pour cette omission
Ghislaine LEFEVRE : remarque sur l’ordre de présentation des listes d’installation - réponse : elle doit être
présentée ainsi.
3 – SIEGE : Explication du maire de la définition et du rôle du SIEGE et la mission du délégué :
Candidature pour le représentant au SIEGE : Frédéric VIEUXBLED comme délégué et François LAMY comme
suppléant
Pour 18 – Abstention : 0 – Contre : 0
4 – SERPN : Explication du maire de la définition et du rôle du SERPN et la mission du délégué :
Candidature pour le représentant au SERPN : Patrick SARRADE comme délégué et François LAMY comme
suppléant
Pour 18 – Abstention : 0 – Contre : 0
5 – Création des commissions
Remarque sur les commissions : Jérémy LECLUSE demande si la commission d’appel d’offre est incluse dans
ce point - réponse : non, la délibération doit être faite à part.
Après discussion autour des rôles et missions des commissions, de l’éventualité de la création de groupes
de travail ouverts aux « non conseillers ». Les commissions proposent un travail préparatoire à la prise de
décision en conseil. Le maire est responsable de chaque commission, les adjoints se répartissent leur
animation.
Vote pour créer 5 commissions : Pour 17 –Contre : 1
Commissions Président de droit Membres 1 Finances et administration Laurent DEBEERST Lysiane CHATEL Frédéric VIEUXBLED Erik HENNION David LANTERI Isabelle DE
TOURNEBU Nathalie BETTON Pierre
FOURES Laurence LESUEUR
8
2 Travaux – patrimoine -
urbanisme
Laurent DEBEERST Patrick SARRADE Jérémie LECLUSE
François LAMY Ghislaine LEFEVRE Betty
LEMAN
5
3 Environnement – Réseaux
divers - Voirie
Laurent DEBEERST Jean Marie GUENIER Jérémy LECLUSE
Christophe GOSSELIN François LAMY Claire
GRISEL Patrick SARRADE Erik HENNION
7 4 Affaires culturelles – Vie
associative –
Manifestations et
Communication
Laurent DEBEERST Brigitte BARBETTE Nathalie BETTON
Christophe GOSSELIN Ghislaine LEFEVRE
Isabelle DE TOURNEBU Pierre FOURES
6
5 Affaires scolaires et
sociales
Laurent DEBEERST Isabelle DE TOURNBU Frédéric VIEUXBLED
Maric CHEMIN Betty LEMAN Claire GRISEL
Brigitte BARBETTE David LANTERI Lysiane
CHATEL
8
6 – Indemnités des maires et adjoints
Les indemnités proposées sont moindre que le montant autorisé :
Fonction Montant
maximal
autorisé (brut
par mois)
Montant mensuel
brut au 24/05/2020
Taux appliqué (en
% de l’indice brut
terminal de la
fonction publique)
Maire 2 006,93€ 1 500.14€ 38.57% Adjoint (X5) 770.10€ 650.31€ 16.72%
Total mensuel 5 857.43€ 4 751.69€
Remarque : David LANTERI propose d’aligner les indemnités sur celles de l’an dernier sans tenir compte de
l’augmentation de l’indice au 01/01/2020 afin de créer de la trésorerie.
Réponses : Nathalie BETTON : « l’engagement pris a été respecté, le montant des indemnités sont calculées
sur ce qu’auraient été dépensées pour uniquement un maire et 4 adjoints ».
Laurent DEBEERST : « Les indemnités sont alignées sur le budget de Thénouville de l’année dernière lors de
la précédente municipalité. Il n’y a eu aucune augmentation de ce poste et ce sera le premier poste
budgétaire qui sautera en cas de difficultés financières »
Frédéric VIEUXBLED : « c’était l’intention de l’équipe élue de rétribuer le maire et les adjoints à cette
hauteur, passons au vote » :
Pour 15 – Abstention : 0 – Contre : 3
7 – Avenant autorisant le maire à signer l’avenant au marché 1 -GAMM
Pour 18 – Abstention : 0 – Contre : 0
Laurent fait un point sur les travaux de l’école : elle ouvrira en sept, les transports disparaitront.
Départ de Betty LEMAN à 21h49, pouvoir est donné à Nathalie BETTON
8 – Adhésion au service de médecine CDG27
Le contrat à la médecine du CDG27 n’a pas été renouvelé avant le 26/4, il faut donc ré-adhérer et revoter
une délibération. Pour 18 – Abstention : 0 – Contre : 0
9 – Création de la commission d’appel d’offre :
Membres titulaires : Lysiane CHATEL David LANTERI Erik HENNION
Membres Suppléants : Christophe GOSSELIN Jérémie LECLUSE Patrick SARRADE
Pour 18 – Abstention : 0 – Contre : 0 10 – Signature électronique du maire pour dématérialisation des actes administratifs
Pour 18 – Abstention : 0 – Contre : 0
11 - Signature électronique du maire pour dématérialisation des actes comptables
Pour 18 – Abstention : 0 – Contre : 0
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21H58